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  1. Résultat n°1

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  3. Résultat n°3

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  4. Résultat n°4

    Arrondissement d'Evreux pour les cantons d'Evreux Nord et Sud, Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1870

    Cote

    4R244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux pour les cantons d'Evreux Nord...
  5. Résultat n°5

    Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

    Date

    1834

    Cote

    4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
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    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
  6. Résultat n°6

    Arrondissement des Andelys : relevés numériques des officiers.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys : relevés numériques des...
  7. Résultat n°7

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches, Damville et Evreux Nord.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
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    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches,...
  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R183/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  9. Résultat n°9

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1834

    Cote

    4R144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
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    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  10. Résultat n°10

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  11. Résultat n°11

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.
  12. Résultat n°12

    Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.

    Date

    1846

    Cote

    4R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.
  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R194/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.
  15. Résultat n°15

    Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la Garde Nationale, désignation : correspondance, registre de dépouillement des procès-verbaux d'élections.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4R196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la...
  16. Résultat n°16

    Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

    Date

    1834

    Cote

    4R153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.
  17. Résultat n°17

    Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.

    Date

    1834

    Cote

    4R150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.
  18. Résultat n°18

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  19. Résultat n°19

    Formation des conseils d'administration, nominations de rapporteurs et secrétaires auprès du conseil de discipline, et emplois d'adjudants major et de chirurgiens : procès-verbaux de prestation de serment, état de la Garde Nationale dans le département, lettres de propositions de candidature, correspondance, états nominatifs des candidats.

    Date

    1837-1838

    Cote

    4R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Formation des conseils d'administration, nominations...
  20. Résultat n°20

    Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1834

    Cote

    4R145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.
  21. Résultat n°21

    Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.

    Date

    1837

    Cote

    4R163/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.
  22. Résultat n°22

    Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.
  23. Résultat n°23

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1846

    Cote

    4R190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches...
  24. Résultat n°24

    Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay.

    Date

    1837

    Cote

    4R156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay.
  25. Résultat n°25

    Cantons de Nonancourt, de Pacy et de Rugles.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Nonancourt, de Pacy et de Rugles.
  26. Résultat n°26

    Cantons de Bernay, Beaumesnil et Beaumont-le-Roger.

    Date

    1834

    Cote

    4R141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Bernay, Beaumesnil et Beaumont-le-Roger.
  27. Résultat n°27

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André et Verneuil.

    Date

    1846

    Cote

    4R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles,...
  28. Résultat n°28

    Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.

    Date

    1834

    Cote

    4R152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.
  29. Résultat n°29

    Cantons de Fleury sur Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt.

    Date

    1837

    Cote

    4R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Fleury sur Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt.
  30. Résultat n°30

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1840

    Cote

    4R170 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches...
  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R164/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  32. Résultat n°32

    Elections des commandants et porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R184/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des commandants et porte-drapeaux : procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4R240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay.
  34. Résultat n°34

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R177/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay.
  35. Résultat n°35

    Arrondissement des Andelys. - Cantons des Andelys, Ecos et Etrépagny.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys. - Cantons des Andelys,...
  36. Résultat n°36

    Propositions aux emplois d'adjudant-majors et de chirurgiens-aides major : états nominatifs des candidats, correspondance.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Propositions aux emplois d'adjudant-majors et de chirurgiens-aides...
  37. Résultat n°37

    Elections des officiers du bataillon communal : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

    Date

    1843-1845

    Cote

    4R186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers du bataillon communal : procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1848

    Cote

    4R200/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  39. Résultat n°39

    Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.

    Date

    1834

    Cote

    4R142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.
  40. Résultat n°40

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1840

    Cote

    4R172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  41. Résultat n°41

    Elections des sous-officiers et commandants : états nominatifs.

    Date

    1848-1850

    Cote

    4R201/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des sous-officiers et commandants : états...
  42. Résultat n°42

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1843

    Cote

    4R182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  43. Résultat n°43

    Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.
  44. Résultat n°44

    Cantons de Louviers, d'Amfreville et de Gaillon.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R131/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Louviers, d'Amfreville et de Gaillon.
  45. Résultat n°45

    Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, listes.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux...
  46. Résultat n°46

    Cantons de Damville, d'Evreux Nord et d'Evreux Sud.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Damville, d'Evreux Nord et d'Evreux Sud.
  47. Résultat n°47

    Elections des commandants et porte-drapeaux.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des commandants et porte-drapeaux.
  48. Résultat n°48

    Elections des chefs de bataillon, sous-officiers et porte-drapeaux.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R140/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des chefs de bataillon, sous-officiers et...
  49. Résultat n°49

    Arrondissement de Louviers. - Cantons de Louviers, Amfreville, Gaillon et du Neubourg.

    Date

    1840

    Cote

    4R168/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers. - Cantons de Louviers,...
  50. Résultat n°50

    Cantons d'Ecouis, Etrépagny et Gisors.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons d'Ecouis, Etrépagny et Gisors.
  51. Résultat n°51

    Arrondissement de Bernay : bulletins journaliers destinés à faire connaître le progrès des réélections triennales de la Garde nationale.

    Date

    1846

    Cote

    4R189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay : bulletins journaliers destinés...
  52. Résultat n°52

    Cantons de Bourgtheroulde, Cormeilles et Montfort-sur-Risle.

    Date

    1834

    Cote

    4R151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Bourgtheroulde, Cormeilles et Montfort-sur-Risle.
  53. Résultat n°53

    Arrondissement des Andelys.

    Date

    1843

    Cote

    4R181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys.
  54. Résultat n°54

    Cantons de Brionne, Broglie, Thiberville.

    Date

    1837

    Cote

    4R157 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Brionne, Broglie, Thiberville.
  55. Résultat n°55

    Cantons de Bernay, de Beaumesnil et de Lyons.

    Date

    1831

    Cote

    4R138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Bernay, de Beaumesnil et de Lyons.
  56. Résultat n°56

    Cantons d'Evreux sud, Breteuil, Conches, Evreux nord.

    Date

    1837

    Cote

    4R159 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons d'Evreux sud, Breteuil, Conches, Evreux nord.
  57. Résultat n°57

    Canton d'Evreux.

    Date

    1834

    Cote

    4R143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Canton d'Evreux.
  58. Résultat n°58

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons d'Evreux Nord et Sud et Nonancourt.

    Date

    1846

    Cote

    4R192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons d'Evreux Nord et...
  59. Résultat n°59

    Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers. Canton de Pacy.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les...
  60. Résultat n°60

    Cantons des Andelys et d'Ecos.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons des Andelys et d'Ecos.
  61. Résultat n°61

    Arrondissement de Bernay. - Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.

    Date

    1840

    Cote

    4R167/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay. - Cantons de Brionne, Broglie...
  62. Résultat n°62

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1870

    Cote

    4R241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers.
  63. Résultat n°63

    Cantons d'Ecos, Ecouis, Les Andelys.

    Date

    1834

    Cote

    4R148/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Ecos, Ecouis, Les Andelys.
  64. Résultat n°64

    Cantons de Beaumont, de Brionne et de Broglie.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Beaumont, de Brionne et de Broglie.
  65. Résultat n°65

    Cantons de Saint-Georges-du-Vièvre, de Routot et de Quillebeuf.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Saint-Georges-du-Vièvre, de Routot et de...
  66. Résultat n°66

    Arrondissement de Bernay. - Cantons de Bernay, Beaumesnil, Beaumont-le-Roger.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4R166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay. - Cantons de Bernay, Beaumesnil,...
  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Louviers : liste des engagés.

    Date

    1846

    Cote

    4R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Louviers : liste des engagés.
  68. Résultat n°68

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1870

    Cote

    4R242 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  69. Résultat n°69

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles, Conches, Breteuil, Saint-André, Pacy, Damville et Evreux Nord : texte de loi.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4R197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles, Conches,...
  70. Résultat n°70

    Cantons de Breteuil, de Conches et de Thiberville.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R134 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Breteuil, de Conches et de Thiberville.
  71. Résultat n°71

    Cantons du Neubourg, de Pont-de-l'Arche et de Pont-Audemer.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons du Neubourg, de Pont-de-l'Arche et de Pont-Audemer.
  72. Résultat n°72

    Arrondissement des Andelys.

    Date

    1846

    Cote

    4R187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys.
  73. Résultat n°73

    Cantons de Gisors, Lyons-la-Forêt, Etrépagny.

    Date

    1834

    Cote

    4R147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gisors, Lyons-la-Forêt, Etrépagny.
  74. Résultat n°74

    Arrondissement d'Evreux pour les cantons de Vernon, Verneuil, Pacy, Rugles et Nonancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4R243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux pour les cantons de Vernon,...
  75. Résultat n°75

    Arrondissement des Andelys.

    Date

    1870

    Cote

    4R245 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys.
  76. Résultat n°76

    Cantons de Quillebeuf, Pont-Audemer, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre.

    Date

    1837

    Cote

    4R155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Quillebeuf, Pont-Audemer, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre.
  77. Résultat n°77

    Cantons de Cormeilles, Bourgtheroulde, Montfort, Beuzeville.

    Date

    1837

    Cote

    4R154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Cormeilles, Bourgtheroulde, Montfort, Beuzeville.
  78. Résultat n°78

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons d'Evreux Sud, Rugles, Pacy et Nonancourt.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons d'Evreux Sud, Rugles,...
  79. Résultat n°79

    Arrondissement d'Evreux. Cantons de Breteuil, Evreux Nord et Sud et Nonancourt.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. Cantons de Breteuil, Evreux...
  80. Résultat n°80

    Arrondissement des Andelys pour les cantons de Fleury-sur-Andelle, Gisors et Lyons-la-Forêt, formation des conseils d'administration, nominations des rapporteurs et des secrétaires auprès des conseils de discipline, nomination des tambours-maîtres et des adjudants sous-officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, état des bataillons du département, états des candidats.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R175 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys pour les cantons de Fleury-sur-Andelle,...