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Résultat n°1

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

Date

1810

Cote

2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Date

An 8-1813

Cote

2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

Date

1808

Cote

2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Registre d'inscription des jugements des condamnés.

Date

An 11-1810

Cote

2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

Date

1810

Cote

2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Date

1808-1839

Cote

2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

Date

1809-1810

Cote

2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

Date

1810

Cote

2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

Date

1806-1809

Cote

2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

Date

1810

Cote

2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Registre d'enregistrement des signalements.

Date

1810

Cote

2R182 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Date

An 13-1815

Cote

2R165 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Suivi des arrestations : correspondance (générale).

Date

1807-1810

Cote

2R169 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

Date

1811

Cote

2R191 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Etats des arrestations.

Date

An 12-1808

Cote

2R164 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

1815.

Date

1815

Cote

2R174 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.

Date

1808-1816

Cote

2R177 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.

Date

An 8-1812

Cote

2R175 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Amnistie : correspondance.

Date

1810

Cote

2R171 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

Date

An 9-1813

Cote

2R186 (Cote/Cotes extrêmes)