Empire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).	Cote 2R180 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°2	Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.	Cote 2R162 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 8-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
Résultat n°3	Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.	Cote 2R187 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
Résultat n°4	Registre d'inscription des jugements des condamnés.	Cote 2R176 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 11-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre d'inscription des jugements des condamnés.
Résultat n°5	Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).	Cote 2R181 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°6	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R166 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808-1839	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°7	Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.	Cote 2R178 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
Résultat n°8	Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.	Cote 2R188 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
Résultat n°9	Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.	Cote 2R189 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1806-1809	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Amendes entre les conscrits : états des contributions...
Résultat n°10	Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.	Cote 2R179 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
Résultat n°11	Registre d'enregistrement des signalements.	Cote 2R182 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre d'enregistrement des signalements.
Résultat n°12	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R165 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 13-1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°13	Suivi des arrestations : correspondance (générale).	Cote 2R169 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1807-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Suivi des arrestations : correspondance (générale).
Résultat n°14	Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.	Cote 2R191 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1811	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25...
Résultat n°15	Etats des arrestations.	Cote 2R164 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 12-1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Etats des arrestations.
Résultat n°16	1815.	Cote 2R174 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Signalement : registre de recensement. 1815.
Résultat n°17	Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.	Cote 2R177 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808-1816	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux,...
Résultat n°18	Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.	Cote 2R175 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 8-1812	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze...
Résultat n°19	Amnistie : correspondance.	Cote 2R171 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Amnistie : correspondance.
Résultat n°20	Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).	Cote 2R186 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 9-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende...

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Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

Registre d'inscription des jugements des condamnés.

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

Registre d'enregistrement des signalements.

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Suivi des arrestations : correspondance (générale).

Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

Etats des arrestations.

1815.

Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.

Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.

Amnistie : correspondance.

Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).