29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

    Date

    1810

    Cote

    2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  2. Résultat n°2

    Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

    Date

    An 8-1813

    Cote

    2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
  3. Résultat n°3

    Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

    Date

    1808

    Cote

    2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
  4. Résultat n°4

    Registre d'inscription des jugements des condamnés.

    Date

    An 11-1810

    Cote

    2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'inscription des jugements des condamnés.
  5. Résultat n°5

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

    Date

    1810

    Cote

    2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  6. Résultat n°6

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    1808-1839

    Cote

    2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  7. Résultat n°7

    Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

    Date

    1809-1810

    Cote

    2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
  8. Résultat n°8

    Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

    Date

    1810

    Cote

    2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
  9. Résultat n°9

    Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

    Date

    1806-1809

    Cote

    2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Amendes entre les conscrits : états des contributions...
  10. Résultat n°10

    Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

    Date

    1810

    Cote

    2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
  11. Résultat n°11

    Registre d'enregistrement des signalements.

    Date

    1810

    Cote

    2R182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'enregistrement des signalements.
  12. Résultat n°12

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    An 13-1815

    Cote

    2R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  13. Résultat n°13

    Suivi des arrestations : correspondance (générale).

    Date

    1807-1810

    Cote

    2R169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Suivi des arrestations : correspondance (générale).
  14. Résultat n°14

    Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

    Date

    1811

    Cote

    2R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25...
  15. Résultat n°15

    Etats des arrestations.

    Date

    An 12-1808

    Cote

    2R164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Etats des arrestations.
  16. Résultat n°16

    1815.

    Date

    1815

    Cote

    2R174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement : registre de recensement.
    • 1815.
  17. Résultat n°17

    Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.

    Date

    1808-1816

    Cote

    2R177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux,...
  18. Résultat n°18

    Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.

    Date

    An 8-1812

    Cote

    2R175 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze...
  19. Résultat n°19

    Amnistie : correspondance.

    Date

    1810

    Cote

    2R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Amnistie : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

    Date

    An 9-1813

    Cote

    2R186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende...