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Résultat n°1

Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.

Date

An 2-1889, 1793-1889

Cote

7R7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Registre particulier des recettes et dépenses générales.

Date

1811-1818

Cote

2R45 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Fournitures de souliers : registre, correspondance.

Date

An 4-1841

Cote

2R38 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Equipement : registres et notes des cotisations.

Date

1814

Cote

4R67 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire, corps francs

Date

1870-1871

Cote

8R47 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

Date

1844-1850

Cote

4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

1816-1818.

Date

-

Cote

2R48 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Armement et équipement de la Garde Nationale, état des lieux : état de l'équipement, armement et habillement, correspondance, bordereaux de situation sommaire des Gardes Nationales, états nominatifs.

Date

1832

Cote

4R97 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Vérification de 1846, formation des conseils d'administration et proposition aux emplois d'adjudant major et de chirurgien-aide major.

Date

1846-1847

Cote

4R103 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers, de Pont-Audemer et 3 cantons de l'arrondissement de Bernay : correspondance, situations générales de l'armement, procès-verbaux de visite des armes.

Date

1841-1843

Cote

4R101 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux communes.

Date

1831-1859

Cote

4R94 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Défense du département, équipement de la garde nationale mobilisée et de la garde nationale sédentaire.

Date

1870-1873

Cote

8R50/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Vérification de 1849 : correspondance, suivi des questions posées par le Ministre de l'Intérieur, fiches de situation générale des armes, feuilles d'appel, instructions.

Date

1849

Cote

4R104 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Cotisations et prestations pour l'équipement et l'habillement des gardes nationaux en activité : correspondance, notes, listes alphabétiques, états.

Date

1814

Cote

4R66 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Vérification de 1836.

Date

1836

Cote

4R99 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Habillement et équipement, comptabilité.

Date

1815-1816

Cote

4R80 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Vérification de 1840 pour les arrondissements des Andelys et d'Evreux.

Date

1840-1842

Cote

4R100 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Armes, surveillance des dépôts : correspondance.

Date

1843

Cote

4R106 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Envoi et distribution : correspondance, circulaires, modèle de drapeau, devis, factures.

Date

1830-1841

Cote

4R93 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

1811-1813.

Date

-

Cote

2R46 (Cote/Cotes extrêmes)