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  1. Résultat n°1

    Abbaye de Fécamp. - Bois de la baronnie d'Heudebouville, possession des prieur et religieux : devis des travaux à effectuer à la ferme d'Heudebouville

    Date

    1745-1788

    Cote

    102 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Geson
    • Abbaye de Fécamp. - Bois de la baronnie d'Heudebouville,...
  2. Résultat n°2

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1750-1751
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp pour des terres en la paroisse de Sainte-Croix sur Aizier

    Date

    1772

    Cote

    19 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp...
  4. Résultat n°4

    Procédures et règlement concernant les abbayes du Bec, de Grestain et de Fécamp : droits et biens de Notre-Dame du Bec, poursuites relatives aux bois, réception de bailli (1767-1771) - succession du curé de Saint-Pierre d'Aizier, réparations à faire au presbytère (1769) - confirmation de la haute-justice de Notre-Dame de Grestain (1770)

    Date

    1767-1771

    Cote

    13 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures et règlement concernant les abbayes du Bec,...