• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'inégalité fiscale dans l'élection de Mantes, à la veille de la Révolution Documents et commentaires / Auteurs multiples

Date

1988

Cote

BIB/3131 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Manuel pratique des communes\Communes (Manuel pratique des) / FUCHIER, Charles de

Date

-

Cote

BIB/5443 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome quatrième Livre 7. Des taxes provinciales, départementales et locales / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)

Date

1867

Cote

BIBSLE 03148 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome premier Livre 1. Considérations générales. Livre 2. Des impôts sur les personnes. Livre 3. Des impôts sur les richesses / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)

Date

1866

Cote

BIBSLE 03145 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Théorie et application de l'impôt sur le capital / Menier, Émile-Justin

Date

1874

Cote

BIBSLE 03138 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.

Date

1892

Cote

BR/640 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome deuxième Livre 4. Des impôts sur les jouissances Livre 5. Des impôts sur les consommations / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)

Date

1866

Cote

BIBSLE 03146 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58è session de la société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924 / Caziot, Pierre

Date

1924

Cote

BIBSLE 09080 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome troisième Livre 5. Des impôts sur les consommations (suite) Livre 6. Des impôts sur les actes / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)

Date

1867

Cote

BIBSLE 03147 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Traité de la perception des droits de navigation et de péage sur les fleuves, rivières et canaux navigables, ou flottables en trains, appartenant à l'État ou concédés, comprenant les droits de pilotage dans le rayon de l'approvisionnement de Paris, les autres droits additionnels à celui de navigation, etc. Supplément / Grangez, Ernest

Date

1840

Cote

BIBSLE 03079 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.

Date

1892

Cote

BR/0640 (Cote/Cotes extrêmes)