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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'inégalité fiscale dans l'élection de Mantes, à la veille de la Révolution Documents et commentaires / Auteurs multiples
Cote
BIB/3131 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • L'inégalité fiscale dans l'élection de Mantes, à la...
Résultat n°2

Manuel pratique des communes\Communes (Manuel pratique des) / FUCHIER, Charles de
Cote
BIB/5443 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Manuel pratique des communes\Communes (Manuel pratique...
Résultat n°3

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome quatrième Livre 7. Des taxes provinciales, départementales et locales / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)
Cote
BIBSLE 03148 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité des impôts considérés sous le rapport historique,...
Résultat n°4

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome premier Livre 1. Considérations générales. Livre 2. Des impôts sur les personnes. Livre 3. Des impôts sur les richesses / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)
Cote
BIBSLE 03145 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité des impôts considérés sous le rapport historique,...
Résultat n°5

Théorie et application de l'impôt sur le capital / Menier, Émile-Justin
Cote
BIBSLE 03138 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
Résultat n°6

Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.
Cote
BR/640 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
  • Instruction de la Direction générale de l'enregistrement...
Résultat n°7

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome deuxième Livre 4. Des impôts sur les jouissances Livre 5. Des impôts sur les consommations / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)
Cote
BIBSLE 03146 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité des impôts considérés sous le rapport historique,...
Résultat n°8

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58è session de la société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924 / Caziot, Pierre
Cote
BIBSLE 09080 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
Résultat n°9

Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en France et à l'étranger - Tome troisième Livre 5. Des impôts sur les consommations (suite) Livre 6. Des impôts sur les actes / Parieu, Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou (de)
Cote
BIBSLE 03147 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité des impôts considérés sous le rapport historique,...
Résultat n°10

Traité de la perception des droits de navigation et de péage sur les fleuves, rivières et canaux navigables, ou flottables en trains, appartenant à l'État ou concédés, comprenant les droits de pilotage dans le rayon de l'approvisionnement de Paris, les autres droits additionnels à celui de navigation, etc. Supplément / Grangez, Ernest
Cote
BIBSLE 03079 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1840
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Traité de la perception des droits de navigation et...
Résultat n°11

Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.
Cote
BR/0640 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
  • Instruction de la Direction générale de l'enregistrement...