Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1750-1751
  2. Résultat n°2

    Actes de foi et hommage au comte d'Harcourt, procurations pour port d'hommage

    Date

    1762-1787

    Cote

    66 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Documents rattachés au fonds de la juridiction
    • Actes de foi et hommage au comte d'Harcourt, procurations...
  3. Résultat n°3

    Minutes des sentences rendues en extraordinaires et par rapports avec les actes de foi et hommage

    Date

    mars 1768-août 1787

    Cote

    44 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
    • Causes civiles
    • Audiences, sentences
    • Minutes des sentences rendues en extraordinaires et...
  4. Résultat n°4

    Réunions de terres au comté d'Harcourt par prise et puissance de fief pour faute d'hommage

    Date

    1759-1789

    Cote

    66 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Documents rattachés au fonds de la juridiction
    • Réunions de terres au comté d'Harcourt par prise et...
  5. Résultat n°5

    1660-1715

    Date

    1660-1715

    Cote

    96 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1660-1715