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  1. Résultat n°1

    29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)

    Date

    29/10/1946-25/05/1955

    Cote

    2216 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes sous seing privé
    • 29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)
  2. Résultat n°2

    1806-1813

    Date

    1806-1813

    Cote

    298Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1806-1813
  3. Résultat n°3

    Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898

    Date

    10/04/1897-27/01/1898

    Cote

    297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
  4. Résultat n°4

    Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920

    Date

    25/07/1913-13/04/1920

    Cote

    297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
  5. Résultat n°5

    Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929

    Date

    15/11/1926-01/08/1929

    Cote

    296Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929
  6. Résultat n°6

    n° 480-518

    Date

    1946

    Cote

    2216 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 480-518
  7. Résultat n°7

    Du 21 septembre 1875 au 2 octobre 1877

    Date

    21/09/1875-02/10/1877

    Cote

    297Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 septembre 1875 au 2 octobre 1877
  8. Résultat n°8

    Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891

    Date

    12/11/1889-04/11/1891

    Cote

    297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
  9. Résultat n°9

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826

    Date

    03/03/1823-15/06/1826

    Cote

    297Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826
  10. Résultat n°10

    Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898

    Date

    25/05/1897-06/01/1898

    Cote

    295Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898
  11. Résultat n°11

    Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936

    Date

    04/11/1935-28/12/1936

    Cote

    297Q/117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936
  12. Résultat n°12

    1857-1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    300Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions payées
    • 1857-1865
  13. Résultat n°13

    n° 1-300

    Date

    1946

    Cote

    2216 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 1-300
  14. Résultat n°14

    Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851

    Date

    14/03/1850-05/04/1851

    Cote

    296Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851
  15. Résultat n°15

    15 janvier au 30 décembre 1943

    Date

    15/01/1943-30/12/1943

    Cote

    2216W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Déclarations de mutation par décès
    • 15 janvier au 30 décembre 1943
  16. Résultat n°16

    VIN - ZUZ + Sociétés à Gaillon et hors canton

    Cote

    2216 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Fichier mobile
    • VIN - ZUZ + Sociétés à Gaillon et hors canton
  17. Résultat n°17

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    2216 W 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1950-1951
  18. Résultat n°18

    29 août 1949 au 7 mars 1950 (n° 200)

    Date

    29/08/1949-07/03/1950

    Cote

    2216 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes civils publics
    • 29 août 1949 au 7 mars 1950 (n° 200)
  19. Résultat n°19

    Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853

    Date

    05/04/1851-06/05/1853

    Cote

    296Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853
  20. Résultat n°20

    1967-1970 (n° 45)

    Date

    1967-1970

    Cote

    2216 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Répertoire général
    • 1967-1970 (n° 45)
  21. Résultat n°21

    Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905

    Date

    02/09/1901-24/05/1905

    Cote

    297Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905
  22. Résultat n°22

    Du 5 septembre 1938 au 16 juin 1939

    Date

    05/09/1938-16/06/1939

    Cote

    295Q/157 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 septembre 1938 au 16 juin 1939
  23. Résultat n°23

    Quittance de Mathurin Sedille, archidiacre du Vexin français, chanoine de Notre-Dame de Rouen et prieur de Saint-Paul-en-Lyons, constatant le payement par Pierre Courcel, vicomte de Gisors, « de la somme de cinquante livres tournois pour deux annez de la ferme des dixmes des moultures du moullin dudit lieu de Lyons à luy appartenant à cause de son dict prieuré » (1548) ; – lettre de Jacques Bourjotel, prieur, au vicomte de Gisors, lui réclamant le payement de la dîme du moulin de Lyons (s. d. [1550]) : « Monsieur, je vous monstray dernièrement comme il y a plus d'un an que je suis pourveu du prieuré de Sainct Paol en Lyons... De Gaillon, le XXIIe jour d'Octobre. Vostre humble serviteur et amy : Jacques Bourjotel, secrétaire de Monseigneur révérendissime cardinal d'Amboise » ; – pièces de procédures et mémoires produits dans l'instance pendante entre Jean de Courcel, écuyer, sieur de Fleury-la-Forêt, des Marests et Montplaisir, d'une part, et Me Laurent Bruseau, prêtre, chanoine de Tours, « soy disant titulaire et pourveu du prieuré de Saint Paoul près Lyons », au sujet du payment de la dîme susdite (XVIIe siècle) ; –placards annonçant l'adjudication devant le vicomte de Lyons du bail à ferme « du moulin à eau de Lyons, tournant et mouvant et faisant de bled farine, prairies, vivier, chaussée et rivière de Lyons » (1673).

    Date

    1548-1673

    Cote

    H1724

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Paul, en la Forêt de Lyons
    • Quittance de Mathurin Sedille, archidiacre du Vexin...
  24. Résultat n°24

    Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification du 14 décembre 1990, approbation du 20 juin 1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification...
  25. Résultat n°25

    Du 3 juin 1903 au 18 septembre 1903

    Date

    03/06/1903-18/09/1903

    Cote

    297Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 juin 1903 au 18 septembre 1903
  26. Résultat n°26

    Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911

    Date

    02/12/1910-29/07/1911

    Cote

    297Q/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911
  27. Résultat n°27

    1920

    Date

    1920

    Cote

    2216 W 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1920
  28. Résultat n°28

    1813-1818

    Date

    1813-1818

    Cote

    299Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1813-1818
  29. Résultat n°29

    Du 18 novembre 1921 au 28 août 1921

    Date

    18/11/1921-28/08/1921

    Cote

    295Q/139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 novembre 1921 au 28 août 1921
  30. Résultat n°30

    Du 17 novembre 1834 au 9 novembre 1835

    Date

    17/11/1834-09/11/1835

    Cote

    297Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 novembre 1834 au 9 novembre 1835
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Gaillon

    Cote

    1206 W 75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gaillon
  32. Résultat n°32

    Du 2 avril 1936 au 18 janvier 1937

    Date

    02/04/1936-18/01/1937

    Cote

    295Q/154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 avril 1936 au 18 janvier 1937
  33. Résultat n°33

    Du 11 février 1885 au 14 avril 1886

    Date

    11/02/1885-14/04/1886

    Cote

    295Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 février 1885 au 14 avril 1886
  34. Résultat n°34

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    301Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1824-1831
  35. Résultat n°35

    Du 22 février 1929 au 13 novembre 1929

    Date

    22/02/1929-13/11/1929

    Cote

    295Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 février 1929 au 13 novembre 1929
  36. Résultat n°36

    Du 1er août 1933 au 22 septembre 1934

    Date

    01/08/1933-22/09/1934

    Cote

    297Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1933 au 22 septembre 1934
  37. Résultat n°37

    1809-1815

    Date

    1809-1815

    Cote

    300Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions payées
    • 1809-1815
  38. Résultat n°38

    Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923

    Date

    13/12/1922-29/05/1923

    Cote

    297Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923
  39. Résultat n°39

    1931

    Date

    1931

    Cote

    2216 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1931
  40. Résultat n°40

    7 mai au 31 octobre 1951 (n° 203)

    Date

    07/05/1951-31/10/1951

    Cote

    2216 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes civils publics
    • 7 mai au 31 octobre 1951 (n° 203)