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  1. Résultat n°1

    29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)

    Date

    29/10/1946-25/05/1955

    Cote

    2216 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes sous seing privé
    • 29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)
  2. Résultat n°2

    1806-1813

    Date

    1806-1813

    Cote

    298Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1806-1813
  3. Résultat n°3

    Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898

    Date

    10/04/1897-27/01/1898

    Cote

    297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
  4. Résultat n°4

    Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920

    Date

    25/07/1913-13/04/1920

    Cote

    297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
  5. Résultat n°5

    Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929

    Date

    15/11/1926-01/08/1929

    Cote

    296Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929
  6. Résultat n°6

    n° 480-518

    Date

    1946

    Cote

    2216 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 480-518
  7. Résultat n°7

    Du 21 septembre 1875 au 2 octobre 1877

    Date

    21/09/1875-02/10/1877

    Cote

    297Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 septembre 1875 au 2 octobre 1877
  8. Résultat n°8

    Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891

    Date

    12/11/1889-04/11/1891

    Cote

    297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
  9. Résultat n°9

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826

    Date

    03/03/1823-15/06/1826

    Cote

    297Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826
  10. Résultat n°10

    Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898

    Date

    25/05/1897-06/01/1898

    Cote

    295Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898
  11. Résultat n°11

    Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936

    Date

    04/11/1935-28/12/1936

    Cote

    297Q/117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936
  12. Résultat n°12

    1857-1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    300Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions payées
    • 1857-1865
  13. Résultat n°13

    n° 1-300

    Date

    1946

    Cote

    2216 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 1-300
  14. Résultat n°14

    Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851

    Date

    14/03/1850-05/04/1851

    Cote

    296Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851
  15. Résultat n°15

    15 janvier au 30 décembre 1943

    Date

    15/01/1943-30/12/1943

    Cote

    2216W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Déclarations de mutation par décès
    • 15 janvier au 30 décembre 1943
  16. Résultat n°16

    VIN - ZUZ + Sociétés à Gaillon et hors canton

    Cote

    2216 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Fichier mobile
    • VIN - ZUZ + Sociétés à Gaillon et hors canton
  17. Résultat n°17

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    2216 W 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1950-1951
  18. Résultat n°18

    29 août 1949 au 7 mars 1950 (n° 200)

    Date

    29/08/1949-07/03/1950

    Cote

    2216 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes civils publics
    • 29 août 1949 au 7 mars 1950 (n° 200)
  19. Résultat n°19

    Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853

    Date

    05/04/1851-06/05/1853

    Cote

    296Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853
  20. Résultat n°20

    1967-1970 (n° 45)

    Date

    1967-1970

    Cote

    2216 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Répertoire général
    • 1967-1970 (n° 45)
  21. Résultat n°21

    Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905

    Date

    02/09/1901-24/05/1905

    Cote

    297Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905
  22. Résultat n°22

    Du 5 septembre 1938 au 16 juin 1939

    Date

    05/09/1938-16/06/1939

    Cote

    295Q/157 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 septembre 1938 au 16 juin 1939
  23. Résultat n°23

    Quittance de Mathurin Sedille, archidiacre du Vexin français, chanoine de Notre-Dame de Rouen et prieur de Saint-Paul-en-Lyons, constatant le payement par Pierre Courcel, vicomte de Gisors, « de la somme de cinquante livres tournois pour deux annez de la ferme des dixmes des moultures du moullin dudit lieu de Lyons à luy appartenant à cause de son dict prieuré » (1548) ; – lettre de Jacques Bourjotel, prieur, au vicomte de Gisors, lui réclamant le payement de la dîme du moulin de Lyons (s. d. [1550]) : « Monsieur, je vous monstray dernièrement comme il y a plus d'un an que je suis pourveu du prieuré de Sainct Paol en Lyons... De Gaillon, le XXIIe jour d'Octobre. Vostre humble serviteur et amy : Jacques Bourjotel, secrétaire de Monseigneur révérendissime cardinal d'Amboise » ; – pièces de procédures et mémoires produits dans l'instance pendante entre Jean de Courcel, écuyer, sieur de Fleury-la-Forêt, des Marests et Montplaisir, d'une part, et Me Laurent Bruseau, prêtre, chanoine de Tours, « soy disant titulaire et pourveu du prieuré de Saint Paoul près Lyons », au sujet du payment de la dîme susdite (XVIIe siècle) ; –placards annonçant l'adjudication devant le vicomte de Lyons du bail à ferme « du moulin à eau de Lyons, tournant et mouvant et faisant de bled farine, prairies, vivier, chaussée et rivière de Lyons » (1673).

    Date

    1548-1673

    Cote

    H1724

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Paul, en la Forêt de Lyons
    • Quittance de Mathurin Sedille, archidiacre du Vexin...
  24. Résultat n°24

    Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification du 14 décembre 1990, approbation du 20 juin 1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification...
  25. Résultat n°25

    Du 3 juin 1903 au 18 septembre 1903

    Date

    03/06/1903-18/09/1903

    Cote

    297Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 juin 1903 au 18 septembre 1903
  26. Résultat n°26

    Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911

    Date

    02/12/1910-29/07/1911

    Cote

    297Q/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911
  27. Résultat n°27

    1920

    Date

    1920

    Cote

    2216 W 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1920
  28. Résultat n°28

    1813-1818

    Date

    1813-1818

    Cote

    299Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1813-1818
  29. Résultat n°29

    Du 18 novembre 1921 au 28 août 1921

    Date

    18/11/1921-28/08/1921

    Cote

    295Q/139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 novembre 1921 au 28 août 1921
  30. Résultat n°30

    Du 17 novembre 1834 au 9 novembre 1835

    Date

    17/11/1834-09/11/1835

    Cote

    297Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 novembre 1834 au 9 novembre 1835
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Gaillon

    Cote

    1206 W 75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gaillon
  32. Résultat n°32

    Du 2 avril 1936 au 18 janvier 1937

    Date

    02/04/1936-18/01/1937

    Cote

    295Q/154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 avril 1936 au 18 janvier 1937
  33. Résultat n°33

    Du 11 février 1885 au 14 avril 1886

    Date

    11/02/1885-14/04/1886

    Cote

    295Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 février 1885 au 14 avril 1886
  34. Résultat n°34

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    301Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1824-1831
  35. Résultat n°35

    Du 22 février 1929 au 13 novembre 1929

    Date

    22/02/1929-13/11/1929

    Cote

    295Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 février 1929 au 13 novembre 1929
  36. Résultat n°36

    Du 1er août 1933 au 22 septembre 1934

    Date

    01/08/1933-22/09/1934

    Cote

    297Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1933 au 22 septembre 1934
  37. Résultat n°37

    1809-1815

    Date

    1809-1815

    Cote

    300Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions payées
    • 1809-1815
  38. Résultat n°38

    Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923

    Date

    13/12/1922-29/05/1923

    Cote

    297Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923
  39. Résultat n°39

    1931

    Date

    1931

    Cote

    2216 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1931
  40. Résultat n°40

    7 mai au 31 octobre 1951 (n° 203)

    Date

    07/05/1951-31/10/1951

    Cote

    2216 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes civils publics
    • 7 mai au 31 octobre 1951 (n° 203)
  41. Résultat n°41

    Du 10 octobre 1836 au 11 avril 1837

    Date

    10/10/1836-11/04/1837

    Cote

    295Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 octobre 1836 au 11 avril 1837
  42. Résultat n°42

    Du 3 septembre 1920 au 30 mai 1921

    Date

    03/09/1920-30/05/1921

    Cote

    297Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 septembre 1920 au 30 mai 1921
  43. Résultat n°43

    Du 6 janvier 1898 au 18 août 1898

    Date

    06/01/1898-18/08/1898

    Cote

    295Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 janvier 1898 au 18 août 1898
  44. Résultat n°44

    Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

    Date

    1834

    Cote

    4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
  45. Résultat n°45

    Du 13 septembre 1871 au 10 septembre 1873

    Date

    13/09/1871-10/09/1873

    Cote

    297Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 septembre 1871 au 10 septembre 1873
  46. Résultat n°46

    Du 29 septembre 1899 au 2 avril 1901

    Date

    29/09/1899-02/04/1901

    Cote

    297BIS/Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 septembre 1899 au 2 avril 1901
  47. Résultat n°47

    Du 14 juin 1893 au 12 décembre 1894

    Date

    14/06/1893-12/12/1894

    Cote

    297BIS/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 14 juin 1893 au 12 décembre 1894
  48. Résultat n°48

    Du 18 juillet 1910 au 11 février 1911

    Date

    18/07/1910-11/02/1911

    Cote

    295Q/121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 juillet 1910 au 11 février 1911
  49. Résultat n°49

    Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851

    Date

    05/11/1849-07/03/1851

    Cote

    297Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851
  50. Résultat n°50

    Extrait d'actes notariés

    Date

    28/04/1952-11/05/1953

    Cote

    2216 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Extrait d'actes notariés
  51. Résultat n°51

    Du 14 juin 1912 au 23 avril 1917

    Date

    14/06/1912-23/04/1917

    Cote

    296Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 juin 1912 au 23 avril 1917
  52. Résultat n°52

    Du 17 mai 1864 au 11 novembre 1865

    Date

    17/05/1864-11/11/1865

    Cote

    297Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 mai 1864 au 11 novembre 1865
  53. Résultat n°53

    Du 17 novembre 1908 au 29 juin 1909

    Date

    17/11/1908-29/06/1909

    Cote

    297Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 novembre 1908 au 29 juin 1909
  54. Résultat n°54

    Du 16 juillet 1932 au 11 décembre 1933

    Date

    16/07/1932-11/12/1933

    Cote

    295Q/150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 juillet 1932 au 11 décembre 1933
  55. Résultat n°55

    Du 21 novembre 1930 au 1er décembre 1933

    Date

    21/11/1930-01/12/1933

    Cote

    297BIS/Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 21 novembre 1930 au 1er décembre 1933
  56. Résultat n°56

    Du 1er octobre 1932 au 27 juillet 1933

    Date

    01/10/1932-27/07/1933

    Cote

    297Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er octobre 1932 au 27 juillet 1933
  57. Résultat n°57

    Du 3 octobre 1849 au 3 juin 1850

    Date

    03/10/1849-03/06/1850

    Cote

    295Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 octobre 1849 au 3 juin 1850
  58. Résultat n°58

    Du 19 avril 1849 au 14 mars 1850

    Date

    19/04/1849-14/03/1850

    Cote

    296Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 avril 1849 au 14 mars 1850
  59. Résultat n°59

    Du 4 juin 1923 au 10 mars 1924

    Date

    04/06/1923-10/03/1924

    Cote

    297Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 juin 1923 au 10 mars 1924
  60. Résultat n°60

    Du 1er vendémiaire an XI au 8 nivôse an XI

    Date

    23/09/1802-29/12/1802

    Cote

    297Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er vendémiaire an XI au 8 nivôse an XI
  61. Résultat n°61

    1920

    Date

    1920

    Cote

    2216 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1920
  62. Résultat n°62

    De 1902 à 1915

    Date

    1902-1915

    Cote

    300Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • De 1902 à 1915
  63. Résultat n°63

    Du 21 mars 1895 au 2 septembre 1895

    Date

    21/03/1895-02/09/1895

    Cote

    297Q/58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 mars 1895 au 2 septembre 1895
  64. Résultat n°64

    De 1891 à 1893

    Date

    1891-1893

    Cote

    304Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • De 1891 à 1893
  65. Résultat n°65

    De 1895 à 1898

    Date

    1895-1898

    Cote

    304Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • De 1895 à 1898
  66. Résultat n°66

    8 janvier au 30 décembre 1953

    Date

    08/01/1953-30/12/1953

    Cote

    2216W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Déclarations de mutation par décès
    • 8 janvier au 30 décembre 1953
  67. Résultat n°67

    1832-1847

    Date

    1832-1847

    Cote

    301Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1832-1847
  68. Résultat n°68

    1848-1864

    Date

    1848-1864

    Cote

    301Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1848-1864
  69. Résultat n°69

    Du 20 octobre 1882 au 20 mai 1884

    Date

    20/10/1882-20/05/1884

    Cote

    297Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 20 octobre 1882 au 20 mai 1884
  70. Résultat n°70

    Du 27 janvier 1914 au 27 juillet 1914

    Date

    27/01/1914-27/07/1914

    Cote

    295Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 27 janvier 1914 au 27 juillet 1914
  71. Résultat n°71

    Du 29 septembre 1888 au 20 mai 1890

    Date

    29/09/1888-20/05/1890

    Cote

    297Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 septembre 1888 au 20 mai 1890
  72. Résultat n°72

    De 1893 à 1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    300Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • De 1893 à 1902
  73. Résultat n°73

    Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860

    Date

    27/04/1857-24/04/1860

    Cote

    296Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860
  74. Résultat n°74

    Du 5 thermidoran VIII au 11 frimaire an XII

    Date

    24/07/1800-03/12/1803

    Cote

    296Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 thermidoran VIII au 11 frimaire an XII
  75. Résultat n°75

    Du 8 mai 1908 au 16 novembre 1908

    Date

    08/05/1908-16/11/1908

    Cote

    297Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 mai 1908 au 16 novembre 1908
  76. Résultat n°76

    Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan, Eustache Le Maître, Jeuffray Le Doulx et Clément Grosmesnil ; – transaction passée entre Charles Guilbert, curé de Saint-Pierre-la-Garenne, et Louis Jumel, trésorier de la fabrique, d'une part, Jacques Bisson, écuyer, secrétaire du Roi, maison et couronne de France près le parlement de Rouen, patron honoraire de la paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon, demeurant à Gaillon, et Nicolas Drouet, laboureur, d'autres parts, relativement à la possession de deux pièces de terre usurpées par ledit Nicolas Drouet sur le bénifice-cure et sur la fabrique de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Garenne unie à celle de Saint-Pierre (1769) ; – plan de l'église de Saint-Pierre-la-Garenne et des terrains environnants (XVIIIe siècle) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – exploit signifié aux habitants de la paroisse par Denis du Thil, négociant à Rouen, acquéreur des droits d'échange de plusieurs paroisses, y compris celle de Saint-Pierre-la-Garenne : « Mon dit sieur Denis du Thil entend jouir de tous les droits, honneurs et prérogatives à luy dus aux termes de l'article 3 de la déclaration du Roy, du 20 mars 1748 », d'après lequelles acquéreurs des droits d'échange devaient être réputés seigneurs en partie des terres, fiefs et seigneuries dans l'étendue desquels ils avaient acquis lesdits droits (1670).

    Date

    1605-1776

    Cote

    G1262

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-la-Garenne
    • Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan,...
  77. Résultat n°77

    1948

    Date

    1948

    Cote

    2216 W 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gaillon
    • Actes déposés
    • 1948
  78. Résultat n°78

    1823-1825

    Date

    1823-1825

    Cote

    298Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1823-1825
  79. Résultat n°79

    Du 10 juin 1926 au 17 mai 1927

    Date

    10/06/1926-17/05/1927

    Cote

    295Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 juin 1926 au 17 mai 1927
  80. Résultat n°80

    Du 17 mai 1912 au 25 mars 1913

    Date

    1/05/1912-25/03/1913

    Cote

    297Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 mai 1912 au 25 mars 1913