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  1. Résultat n°1

    Gravigny.

    Date

    1339-1347

    Cote

    H757

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)
    • Gravigny.
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Gravigny

    Cote

    1206 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gravigny
  3. Résultat n°3

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Gravigny

    Cote

    1206 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gravigny
  5. Résultat n°5

    De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant la transcription des titres de fondation et de donation relatifs aux chapelles de l'église cathédrale. Ce registre paraît avoir été rédigé vers le milieu du XVe siècle. L'écriture, assez irrégulière, présente de nombreuses analogies avec celle des cartulaires du chapitre cotés G. 124 et G. 125. Quatre feuillets ont été coupés à une époque ancienne après le feuillet 140. Une autre lacune existe après le feuillet 71. Fol. 2, v° : « La teneur des chartes de la chapelle des Anges. » – Fondation par Robert Le Biscault de Heu-debouville, doyen d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale, près de la chapelle de la Vierge. Le fondateur affecte à la dotation de cette chapelle plusieurs rentes assises sur des biens situés dans la paroisse de Saint-Just-de-Longueville, près Vernon, et dans la paroisse de la Ronde, à Évreux (1348) ; – fol. 5, v° : lettres d'amortissement accordées par Charles V, roi de France, de 25 livres tournois de rente données à la chapelle des Anges par Geoffroi Le Bicault et Jeanne La Brune, sa femme (Vincennes, janvier 1378, n. s.) ; – vente par Guillaume de La Harelle à Geoffroi Le Bicault, d'une rente de 3 barils de vin blanc fourmentel, à la mesure de Vernon, pour le prix de 6 livres parisis (1335) ; – fol. 28, r° : bail à ferme passé par Pierre Le Dieu, prêtre, chapelain de la chapelle des Anges et des Vierges, à Raoul Maufillastre et à Jeanne, sa femme, de son manoir de Saint-Just et des rentes et revenus dépendant de ladite chapelle dans les paroisses de Saint-Just, de Saint-Pierre et de Saint-Marcel de Longueville, pour le prix de 28 écus d'or, au coin du roi Jean, et deux queues dé vin, « l'une blanche de fourmentel, et l'autre vermeille de Véret (1366) ; » – fol. 38, v° : vente par Jean de Crèvecoeur, écuyer, de la paroisse de Héricourt, à Robert Le Bicault, grand doyen d'Évreux, d'une rente annuelle de trois chapons assise sur une masure à Saint-Just de Longueville (1353). Fol. 62, r° : Titres concernant la chapelle de Saint-Antoine ; – fol. 64, v° : inventaire des « lettres et écritures appartenant à la chapelle monseigneur Saint-Antoine ; » – fol. 64, v° : Jean Le Sage, maître ès-arts, chapelain de la chapelle de Saint-Antoine (1426). Fol. 68, r° : « S'ensuit la teneur des chartes de la chapelle monseigneur Saint-Fiacre ; » – fondation et dotation par Guillaume Asselin et Mahaut, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale d'Évreux, « appelée Saint-Fiacre, située à l'opposite de l'autel où l'on chante la messe du pardon (1358) ; » – fol. 70, r° : confirmation par le chapitre d'Évreux du règlement et des statuts de la chapelle de Saint-Fiacre, arrêtés par les fondateurs, Guillaume Asselin et sa femme. Fol. 105, r° : « Les chartes de fondation de la chapelle monseigneur Saint-Martin et Saint-Denis ; » – fondation par Robert de Fresnes (de Fraxinis), chanoine et archidiacre d'Évreux, d'une chapelle dans la partie droite du chevet de l'église cathédrale, in quadam capella erecta, non perfecta vel consummata, et donation au chapitre d'une rente annuelle de 12 livres tournois pour l'entretien d'un chapelain (1308) ; – vente par Richard Le Bigre, autrement Pignolet, de la paroisse Sainte-Geneviève de Vernon, à monseigneur Guillaume d'Ivry, chapelain perpétuel en l'église N. -D. D'Évreux, d'une rente annuelle de deux sous parisis assise sur une masure à Saint-Just de Longueville, pour le prix de 17 sous parisis (1330). Fol. 114, r° : « La chapelle de la messe aux Paresseux que fonda messire Jean Le Parmentier, à l'autel Nostre-Dame du Pilier en l'église d'Évreux, en la révérence de Dieu et de monseigneur saint Jean-Baptiste et madame Sainte-Catherine ; » – fol. 140, r° : mandement du lieutenant général du vicomte d'Évreux, ordonnant aux sergents de la vicomte d'aider le chapitre d'Évreux à entrer en possession et saisine des biens qui lui avaient été donnés par Jean Le Parmentier, en son vivant chanoine d'Évreux, pour la fondation d'une chapelle perpétuelle de Saint-Jean-Baptiste (4 juin 1416). Fol. 141 et 146, ros : Confirmation de la fondation de la chapelle d'Aubevoye par Guillaume de Tournebu, chevalier (1227) ; – fol. 142, v° : cession par Haysie La Renarde à Oger, prêtre de Saint-Georges d'Aubevoye, à Pierre de Brosville et à Hugues L'Écolier, prêtre, d'une masure située dans la paroisse de Saint-Georges d'Aubevoye, pour le prix de 13 livres tournois (1253) ; – fol. 145, r° : mandement du bailli au vicomte d'Évreux, lui ordonnant de faire payer à Guillaume Le Maçon, sous-chantre, et à Bertrand du Bois, chapelain de l'église d'Évreux, une somme de 18 livres parisis qui leur était due chaque année « à cause de la dîme du moulin foullerez d'Évreux (1340) ; » – fol. 147, v° : vidimus par Guillaume de Thionville, garde de la prévôté de Paris, de la donation faite à l'église cathédrale d'Évreux par Amauri III, comte d'Évreux, de tous ses droits sur l'église de Saint-Georges d'Aubevoye et de la dîme des moulins foulerets d'Évreux, à l'exception de 4 livres d'Angevins appartenant à la prébende de maître Guillaume Crépin. Jean Ier, évêque d'Évreux, Rotrou doyen, et Guérin, chantre du chapitre, sont témoins de cette donation (1181-1192) ; – fol. 149, r° : sentence arbitrale prononcée par l'official d'Évreux dans le différend pendant entre Nicolas, abbé ? Et le couvent de La Croix-Saint-Leufroy, d'une part, et Jean Guérin et Laurent Yves, d'autre part, au sujet de la perception des dîmes de la paroisse d'Aubevoye (1411). Fol. 152, r° : « Les lettres faisans mention de la fondation, rentes, revenus et droits appartenant à la chapelle Saint-Antoine ; » – fol. 154, r° : vente par Guillaume du Coudray, écuyer, seigneur de Melleville, et Alice, sa femme, à maître Richard Le Prévost, chanoine d'Évreux, du moulin de Crespel situé dans la paroisse de Gravigny, pour le prix de 160 livres tournois (1330) ; – fol. 161, r° : donation par Pierre du Coudray, écuyer, seigneur du Coudray, et Isabelle, sa femme, à la chapelle de Saint-Antoine, fondée par Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, d'une pièce de vigne située dans la bourgeoisie d'Évreux, paroisse Saint-Léger (1338-1339, n. s) ; – fol. 162, r° : lettres d'amortissement accordées par Philippe, roi de Navarre, comte d'Évreux, à Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, pour les biens de la chapelle de Saint-Antoine (1338) ; – fol. 163, r° : fondation et dotation par Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, en mémoire de ses bienfaiteurs et notamment de la mère du cardinal Michel du Rec, d'une chapelle sous l'invocation spéciale de saint Antoine dans l'église cathédrale d'Évreux (3 avril 1349, n. s.). Fol. 191, r° : « S'ensuit la teneur des chartes, lettres et autres enseignements touchans et appartenans à la dotation et fondation de la chapelle madame sainte Anne ; » – autorisation accordée par Jean, fils de Philippe de Valois, comte d'Anjou et du Maine, à Geoffroi III de Faé, évêque d'Évreux, d'acquérir 20 livres tournois de rente pour la dotation d'une chapelle que l'évêque avait l'intention de fonder dans l'église cathédrale d'Évreux (Poissy, février 1338, n. s.) ; – fol. 195, v° : « c'est le nombre des terres assises en la paroisse Saint-Ouen-d'Attez, qui appartiennent à une des portions de la chapelle Sainte-Anne fondée en l'église Notre-Dame d'Évreux, » formant une contenance totale de trente-neuf journaux. Fol. 196, v° : Fondation et dotation par Robert de Bru-court, évêque d'Évreux, d'une chapelle en l'honneur de Saint-Jacques le Majeur et de Sainte-Anne, dans l'église cathédrale d'Évreux « in dextro capitis seu cori ecclesie, prope capellam beate Marie » (datée du manoir épiscopal de Condé, 4 décembre 1348). Fol. 216, r° : « La fondation de la chapelle de Coignefesse et des Roiteux, » ou des Martyrs ; – fol. 217, v° : vente par Guillaume des Minières, chevalier, à Jean de Saint-Martin, doyen de Tours, d'une rente annuelle de 60 livres tournois assise sur des terres à Coignefesse et à Bichereville, pour le prix de cinq cent cinquante livres tournois (1241) ; – fol. 218, v° : lettres d'amortissement, concédées par Louis IX, roi de France, des biens vendus par Guillaume des Minières à Jean de Saint-Martin, doyen de Tours (datées de l'abbaye de Maubuisson, mars 1142, n. s.) Fol. 220, v° : Confirmation par le chapitre cathédral d'Évreux de la fondation de la chapelle des Anges par maître Robert Le Ricault, de Heudebouville, doyen de l'église d'Évreux (1348). Fol. 223, r : « La fondation de la chapelle Saint-Jean-Baptiste et Sainte-Catherine ; » – fondation et dotation, avec l'approbation du chapitre, par Pierre La Belle et Guillaume Biglan, chanoines d'Évreux, d'une chapelle en l'honneur de Saint-Jean-Baptiste et de Sainte-Catherine dans l'église cathédrale d'Évreux, à gauche du chevet, près de la chapelle des Anges (15 juin 1397) ; – fol. 230, r° : confirmation par Pierre La Belle, « neveu et héritier de deffunt Pierre La Belle, chanoine d'Évreux » et curé de l'église de Saint-Léger d'Évreux, des donations faites par ce dernier à la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Marguerite (1400). Fol. 247, r° : Titres des chapelles de la Porillière ; – « les chapelles de la Pourillières, fondées par Nicolas de Nonancourt, cardinal. Il est enterré dans le chœur, sous une tombe de cuivre, au-dessous de Moïse ; autrefois il estait au-dessus dudit Moïse, mais on a augmenté nostre chœur autant qu'en emporte la chaise de monsieur l'évesque, où estait autrefois la porte du chœur ; la chaise épiscopale estoit auparavant au pilier proche les grilles de fer » (note de 1686) ; – nomination par Nicolas de Bienfaite (de Benefacta), chanoine d'Évreux, et exécuteur testamentaire du cardinal Nicolas de Nonancourt, de Gérard de Condé, prêtre, et de Richard du Mont, clerc, en qualité de chapelains des deux chapelles fondées par le cardinal de Nonancourt et dotées par lui d'une rente de 32 livres tournois assignée sur des biens dépendant du manoir de la Pourelière, paroisse de Francheville, acquis de Mathieu des Essarts, évêque d'Évreux, de Jean et de Pierre des Essarts, chevaliers, de François des Essarts, écuyer, et de Gillebert des Essarts, clerc, seigneur du Chesne (1er mars 1309, n. s.). Fol. 271, r° : Titres concernant la chapelle de Saint-Eustache ; – fondation et dotation par maître Guillaume Ruault, chanoine de Rennes et recteur de l'église Notre-Dame d'Iville au diocèse d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale, à l'entrée de la nef, du côté gauche, en l'honneur de saint Eustache et de ses compagnons martyrs (1340) ; – fol. 276 : approbation et confirmation par Robert II de Brucourt, évêque d'Évreux, de la fondation de la chapelle de Saint-Eustache (datée du manoir épiscopal de Brosville, le 28 décembre 1340) ; – donation par Guillaume Ruault à la chapelle de Saint-Eustache, qu'il avait précédemment fondée, d'un manoir situé dans la paroisse Saint-Nicolas d'Évreux, entre la rue et les murs de la ville, et attenant à la maison du prieur de Saint-Nicolas de la Maladrerie d'Évreux, à la charge de 21 sous tournois et 9 sous parisis de rente dus à l'abbaye de Saint-Sauveur, au seigneur du fief d'Argences, à l'église Saint-Pierre d'Évreux, à l'Hôtel-Dieu d'Évreux et au chapitre cathédral (1341). Fol. 297, r° : Titres concernant la chapelle de la Madeleine ; – fol. 308, v° : vente par Jean de Beaumont, prêtre et chapelain perpétuel en l'église d'Évreux, à Eustache de Péronne, pénitencier, à Eustache de Neaufles, chanoine d'Évreux, à Nicolas Vieule (dicto Vitulo), à Pierre de Triello, et à Eudes de Mézières (de Maceriis), prêtres, exécuteurs testamentaires de feu Guillaume de Meulent, trésorier et chanoine de l'église d'Évreux, fondateur de la chapelle de la Madeleine, d'une maison et de ses dépendances, située dans la paroisse Saint-Nicolas d'Évreux, pour le prix de 27 livres tournois. Cette acquisition était destinée à augmenter la dotation de la chapelle de la Madeleine, dont Guillaume de Meulent était alors titulaire (1297). Fol. 320, r° : Suite des titres concernant la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Catherine (Cf. Les fol. 223 et suiv.) ; – fol. 331, r° : « comme le chapitre confirma la fondation et dotation de la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Catherine, et comme il accorda que le chapelain d'icelle participe aux distributions de l'église, comme les autres chapelains (1395). ».

    Date

    1181-1436

    Cote

    G69

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Gravigny

    Cote

    1206 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gravigny
  7. Résultat n°7

    Gravigny.

    Date

    1682

    Cote

    H1116

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon
    • Gravigny.
  8. Résultat n°8

    Donation à l'Hôtel-Dieu par Chrétien Recucon, de Gravigny, d'une pièce de terre sise à Gravigny, au Châtelier (apud Le Chateleir – 1248) ; – bail à fieffe passé par Thomas Boullenc, prêtre, prieur et administrateur de l'Hôtel-Dieu d'Évreux, à Perrin Pilorget, d'une pièce de terre située paroisse Saint-Gilles, « d'un costé le chemin qui est joingnant des murs de Saint-Taurin, d'autre la sente de l'Eschelette, d'un bout les religieux de Saint-Taurin dudict Évreux », moyennant une rente annuelle de 7 sous 6 deniers tournois » (1477) ; – accord passé devant le lieutenant du bailli d'Évreux entre Jean Bridou, prêtre, prieur de Saint-Jacques de l'Hôpital et Hôtel-Dieu d'Évreux, d'une part, et Simon Régnard, cordonnier, bourgeois dudit Évreux, concierge et garde bérédital pour le Roi des grandes halles de la ville dudit Évreux, d'autre part, pour régler les dépens du procès jugé entre eux au sujet « d'une viz de boys que ledit Régnard avoit commencé à faire construire et édiffier sur le fons de ladite conciergerie joignant ung mur de pierre sur lequel estoit assise l'une des maisons dudit prieuré » (1544).

    Date

    1248-1552

    Cote

    H1696

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Hospices et maladreries
    • Hôtel-Dieu et bureau des pauvres d'Évreux
    • Donation à l'Hôtel-Dieu par Chrétien Recucon, de Gravigny,...
  9. Résultat n°9

    (Ce registre, qui date des premières années du XVIe siècle, ainsi que l'indiquent la mention de Guy de Hellevillier, abbé d'Ivry, et la date de 1502 inscrite au 118e et au 124e feuillets, ne porte ni titre ni indication de l'usage auquel il était destiné. Il renferme des listes, établies pour 103 paroisses du diocèse d'Évreux, des noms des habitants, hommes et femmes ; les curés et les prêtres figurent en tête de ces listes, ainsi que les personnes nobles ; les décès ont été relatés en marge au moyen de la mention « obit » ou « obiierunt ». Au dessous de chaque nom, les lettres A, B, C, D, E, sont inscrites dans des cases tracées à l'avance, pour noter sans doute le payement d'une redevance à des époques déterminées. Aucun renseignement ne permet de préciser la nature ni l'objet de cette redevance, que percevait probablement le chapitre cathédral d'Évreux, dans les archives duquel ce registre a été trouvé.) Paroisse de L'Habit : Thomas, Jean et Jacques « de Lestanc », écuyers, fol. 2, r° ; – Grossœuvre : Jean Le Grand, prêtre, fol. 2, v° ; – Coudres : Jean de La Roche, curé dudit lieu, Guillaume de La Roche, écuyer, et Jeanne de Hondouville, sa femme, fol. 3, r° ; – Lignerolles et Faverolles : frère « Jehan de Landrey », prieur dudit lieu, Laurent Cordier, prêtre, Jacques de Faverolles, écuyer, noble homme Méry de Faverolles, Guillaume Doublet, écuyer, fol. 8, r° ; – Osmoy (Omay) : Martin Le Gresle, Jean Le Grand, Guillaume Le Fèvre, Raoul Billes, prêtres, Guillaume Le Serf, Jean Le Beuf, écuyers, fol. 10, r° ; – Champigny : Jean « de Bourdonné », écuyer, fol. 13, r° ; – Mouettes : Pierre Lambert, curé, fol. 17, r° ; – La Couture, fol. 20, r° ; – Boussey : Raoul Denis, curé, Pierre de Boussey et Jacques de Boussey, écuyers, fol. 24, r° ; – Mousseaux-près-Saint-André, fol. 26. R° ; – Neuville-près-Saint-André : Julien Voysin, curé, fol. 29, r° ; – Saint-André-en-la-Marche : Jean Lasne, curé, fol. 34 ; r° ; – Bastigny : Simon et François « des Broces », écuyers, fol. 41, r° ; – Quessigny : Jean « de Rony », écuyer, fol. 43, r° ; – La Forêt-du-Parc, fol. 47, r° ; – Foucrainville : Michel Binet, curé, Guillaume et Simon « du Bourdonné », « prêtres, Pierre de Sabrevoye, écuyer, fol. 51, r° ; – La Neuvillette : Jean Lengloys, curé, Jean Doublet, Guillaume « de la Fontene », écuyers, fol. 57, r° ; – Ivry-la-Bataille : Jean Francart, curé, Pierre de Villers, vicomte d'Ivry, fol. 60, r° ; – Garennes : Pierre Le Villain, curé, Jean de Bernage, écuyer, et Jacqueline de Quesnay, sa femme, fol. 68, r° ; – Épieds : Pierre Chevreul, écuyer, seigneur dudit lieu, fol. 74, r° ; – Serez, fol. 79, r° ; – La Boissière : Raoul Le Fèvre, curé, fol. 83, r° ; – Bretagnolles : Laurent Bernier et Jehan Le Tuyllier, curés, fol. 87, r° ; – Boisset-les-Prévanches : Pierre Eschart, curé, fol. 91, r° ; – Le Cormier, fol. 97, r° ; – Caillouet : Jean Vallet, curé, fol. 101, r° ; – Orgeville : Pierre du Riz, curé, fol. 103, r° ; – Martainville-du-Cormier : Gilles Queruel, curé, fol. 105, r° ; – Cierrey, fol. 108, r° ; – Fresney (Saint-Pierre) : Jacques d'Escorsay, Robert d'Escorsay et Thomas Le Mareschal, écuyers, fol. 112, r° ; – Saint-Germain-de-Fresney : Jean du Bue, écuyer, fol. 114, r° ; – Miserey : « Geffroy de Saint-Pol, curé, Guillaume et François de Saint-Pol, écuyers, damoiselle Bonne de Saint-Pol, fol. 118, r° ; – Gauciel : Emery Le Court », curé, fol. 124, r° ; – Dardez : noble homme Pierre Bigot, fol. 128, r° ; – Irreville : Robert Heulio, curé, Jean « de Cyerré », Jean « de Cal », écuyers, fol. 129, r° ; – Sassey : Charles « de Honesteville », écuyer, fol. 130, r° ; – Huest : Michel de Venoys, écuyer, fol. 133, r° ; – Prey : Gilles Donette, curé, fol. 139, r° ; – Saint-Luc : Thomas Chevalier, curé, Alix de Coursy, « damoiselle dudit lieu », Robert des Hayes, écuyer, son fils, et « Cristine de Sains », femme de ce dernier, Nicolas de Pirouest, écuyer, fol. 145, r° ; – Guichainville : Philippe Le Goux, curé, « monseigneur du Vieux-Évreux, monseigneur du Buysson », fol. 147, r° ; – Bérou : Jean Le Franc, écuyer, seigneur de Bérou^ fol. 153, r° ; – Cissey : noble homme Claude « de Herenvillier », écuyer, Guillaume a de Bourdonné », écuyer fol. 156, r° ; – Garencières : Pierre « Le Grant », écuyer, fol. 162, r° ; – Berniencourt : Guillaume Le Lièvre, curé, fol. 167, r° ; – Le Val-David : Guillaume Leesse, curé, Pierre et Roger du Val-David, écuyers, Jean de Bailieul, écuyers, fol. 170, r° ; – Le Vieil-Évreux, fol. 173, r° ; – Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux : Jean Le Roux, curé, nobles hommes Jean a d'Escouy », Claude du Val-David, Simon Haucquin, Guillaume de Limoges, Pierre Hébert, écuyers, fol. 176, r° ; – La Trinité : Simon Lebel, curé, fol. 178, r° ; – Cracouville : noble dame Jeanne de Marcilly, Pierre « de Tessy », écuyer, et Antoinette « de Tessy », sa fille, fol. 180, r° ; – Le Coudray, fol. 183, r° ; – Le Boulay-Morin, fol. 184, r° ; – Angerville-la-Campagne : Jean Abroutil, curé, fol. 186, r° ; – Melleville, fol. 190, r° ; – Fauville, fol. 192, r° ; – Gravigny, fol. 193, r° ; – Chanu : Pierre « de Vallences », Jean Pinard, Jean Simon et Philippe Simon, écuyers, fol. 198, r° ; – Villiers-en-Désœuvre : Philippe et Jacques de Hallot, François de Girarley, écuyers, fol. 202, r° ; – Saint-Êlier-du-Bois : Nicolle Prévost, curé, fol. 209, r° ; – Heurgeville : Pierre de Chaillon, écuyer, fol. 213, r° ; – Saint-Cheron : Gilles Mallet, curé, Jean et Pierre « Le Masson », écuyers, fol. 217, r° ; – Hécourt : Simon de Laballe, curé, Jean et Charles « de Saint-Pol », écuyers, Jeanne du Hallot, femme de ce dernier, fol. 222, r° ; – Bueil : Guy « de Hellevillier », abbé d'Ivry, noble homme Pierre Piquot, écuyer, fol. 226, r° ; – Breuilpont : Jean de Coûtes et Simon de Morsallainnes, curés, fol. 228, r° ; –Neuilly, fol. 234, r0 ; –Lorey : Jean « Le Conte », Thomas de Cougney et Guillaume de La Corbinière, écuyers, fol. 238, r° ; – Mérey : noble homme Jean Queruel, écuyer, et ses enfants, fol. 242, r° ; – Gadencourt : Jean Tassel, curé, fol. 244, r° ; – Bosc-Roger-sur-Eure : Robert et Jean de Moustiers, écuyers, fol. 247, r° ; – La-Neuville-des-Vaux, fol. 249, r° ; – Le-Plessis-Hébert, fol. 251, r° ; – Saint-Aquilin-de-Pacy : Gérard de La Ferière, curé, fol. 253, r° ; – Fains : « Erat de Rouvray », curé, Jean des Moulins, Anthoine « de Noielle » et Christofle Doublet, écuyers, fol. 257, r° ; – Paoy : Guillaume Rondel, curé, fol. 261, r° ; – Pacel, fol. 270, r° ; – Menilles : Antoine de Menilles et Guillaume Le Sène, écuyers, demoiselle Louise « Chaude-Cotte », femme de ce dernier, fol. 272, r° ; – Boisset-Hennequin, fol. 279, r° ; – Aigleville : Richard Ducy, curé, Roger et Charles Barbier, écuyers, Françoise « des Broces », femme de ce dernier, fol. 281, r° ; – Chaignolles : Pierre de Saint-Pol, écuyer, fol. 283, r° ; –Chaignes, fol. 285, r° ; – Villegats : noble homme Alain de La Ferté, écuyer, fol. 286, r° ; – Cravant : Jean Le Sénéchal, prieur « de Chaufours », Nicolas, Pierre et Geoffroi Guespin, Geoffroi de « La Gibauldière » et Louis du Fayel, écuyers, fol. 290, r° ; – Douains, fol. 296, r° ; – Brécourt : Raoul Le Clerc, curé, Jean et Pierre de Moustiers, écuyers, fol. 300, r° ; – La Heunière, fol. 302, r° ; – Croisy : Pierre Barre, curé, fol. 304, r° ; –Vaux-sur-Eure : Jean Regnard, curé, Bertrand du Moulin, écuyer, fol. 307, r° ; – Boncourt : Etienne Veau, curé, fol. 309, r° ; – Hardencourt : Robert de Mare, écuyer, fol. 311, r° ; – Jouy-sur-Eure, fol. 315, r° ; – Fontaine-sous -Jouy : Geoffroi « Alespée », curé, Jean Dupuis, écuyer, fol. 326, r° ; – Cocherel, fol. 331, r° ; – Rouvray : Robert Adam, curé, Mathieu d'Apres, écuyer, fol. 333, r° : – Houlbec, fol. 336, r° ; – Saint-Vincent-des-Bois : noble homme Pierre de La Garenne, fol. 342, r° ; – Mercey : Guillaume de La Garenne, curé, Jacques de La Garenne, écuyer, fol. 346, r° ; – Réanville : Thomas Granderie, curé, fol. 348, r° ; –La-Chapelle-Genevray, fol. 352, r°- ; – Sainte-Colombe-près-Vernon, fol. 354, r° ; –Champenard : Etienne du Bosc, curé, fol. 355, r° ; – Saint-Julien-de-la-Liègue : Gilles Briant, curé, fol. 356, r° ; – Jumelles : Jacques Le Pelletier, curé, fol. 358, r° ; – Les Authieux, fol. 358, r°.

    Date

    début XVIe siècle

    Cote

    G138

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • (Ce registre, qui date des premières années du XVIe...
  10. Résultat n°10

    Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G26

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Cinquième volume contenant les églises paroissiales...
  11. Résultat n°11

    Cartulaire de la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon. Ce cartulaire comprend deux parties distinctes. La première, subdivisée elle-même en trois parties, occupe les feuillets 1 à 357 et porte le titre suivant : « Cartulaire de la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon contenant les titres de sa fondation, dotation et augmentation, divisé en trois parties dont la première contient les titres de sa fondation et des acquisitions faites avant l'union. De l'abbaye de Sainte-Catherine, c'est-à-dire depuis 1571 jusqu'à 1591, durant 20 ans ; la seconde partie est divisée en deux chapitres, dont le premier contient les titres de l'union de laditte abaye et le second les titres des biens de la mense abbatiale demeurez à ladite Chartreuse, qui sont les biens de la dotation ; la troisième partie contient les titres des acquisitions faites depuis laditte union jusqu'à présent, qui sont les titres de son augmentation ; avec deux tables, dont la première est celle des titres rengez selon qu'ils sont dans ce livre, qui est l'ordre de la chronologie, autant qu'on a pu le garder (on n'a pas jugé à propos de faire cette table, parce que l'on a trouvé plus commode de suivre l'ordre que l'on a gardé dans la déclaration générale des biens de la Chartreuse donnée à la Chambre des comptes le 11 mars 1675) ; la seconde table, par ordre alphabétique, est celle des héritages, droits, privilèges et autres biens contenus dans ces mêmes titres. Commencé par le soussigné, religieux, coadjutateur et garde des archives de la ditte Chartreuse, le 7 juillet 1705. Frère Calliste Clarentin ». Cette première partie contient deux rédactions différentes, la compilation de dom Calliste, interrompue à la page 464, ayant été poursuivie après sa mort par un continuateur anonyme qui a inscrit à la fin de son travail, terminé en 1718, la réflexion suivante (p. 644) : « Cum feceritis omnia quae pracepta sunt vobis, dicite : servi inutiles sumus ; quod debuimus facere fecimus. » La seconde partie du Cartulaire et la plus ancienne comme date de rédaction occupe les feuillets 365 à 390 et comprend les transcriptions de quinze documents, de 1571 à 1579, intéressant la fondation et la première dotation de la Chartreuse. Dom Calliste Clarentin a fait précéder cette seconde partie de la note suivante : « Le R. P. D. Ogier commença ce cartulaire le 16 May 1576, estant procureur, comme il paroist cy-après. Mais quoy qu'il ait demeuré encore quinze ans dans la même charge, il n'en a fait que fort peu de chose, empesché apparemment par les grandes et difficiles affaires de ce temps-là. J'avois dessein de le continuer pour me servir de ce qui estoit desjà fait. Mais j'ay trouvé plus à propos d'en commencer un nouveau. Et parce que n'y mettray pas la pluspart des titres qui sont dans celuy-cy, j'en ay fait la table suivante, afin qu'on les puisse trouver plus facilement... » Les principales divisions du cartulaire de Dom Calliste sont les suivantes : Première partie : « Titres de la fondation de la Chartreuse (p. 5) ; union du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay (p. 15) ; Saint-Germain-de-Paulbourg, hameau de la paroisse de Morgny, dans le bailliage de Gisors, vicomté et doyenné de Lions (p. 33) ; union du prieuré de Saint-Pierre de Geneville, membre dépendant de l'abbaye de Jumièges, situé dans l'archevesché de Rouen, grand vicariat de Pontoise, doyenné de Magny (p. 48) ; union de la chapelle Saint-Fiacre, située dans la paroisse d'Aubevoye, diocèse d'É-veux, doyenné de la Croix, et pour le temporel dans la justice seigneuriale de Gaillon et par appel aux Grands-Jours à Rouen, qui est la justice de l'Archevesché, dont on appelle ensuite au Parlement (p. 92) ; église et vignes de Bethléem à Aubevoye (p. 101) ; union du prieuré de la chapelle de Sainte-Austreberte-en-Bray, membre dépendant de l'abbaye de Sainte-Catherine, ladite chapelle fondée à l'honneur de la Sainte-Trinité dans l'évesché et comté de Beauvais et le vidamé de Gerberoy, au quartier du Bray, dont on l'appelle la Chapelle-en-Bray, et plus communément la Capelle-aux-Pots à cause de la quantité de poterie de grets que l'on y fait (p. 125) ; union du prieuré de Sainte-Catherine de Bisi, membre dépendant de la mense abbatiale de l'abbaye de Sainte-Catherine, situé au village de Bisi près Vernon (p. 152) ; dons et privilèges accordez à la Chartreuse par les rois de France (p. 166) ; titres du don du bois du Breuil (le bois du Breuil est dans les paroisses de Courcelles et de Bouafles, maîtrise de Vernon et Andeli) (p. 173) ; acquisition du Bois-Jean (p. 186) ; bois de la Chartreuse en général (p. 188) ; amortissement des biens de la Chartreuse (p. 194) ; droits et privilèges divers (p. 206) ; titres de l'acquisition de la seigneurie de Courcelles (p. 240) ; Port-Mort et la Rocque (pré de l'Ile-aux-Vaches, etc. (p. 273). Seconde partie : Union de l'abbaye de Sainte-Catherine (pourquoy l'on a si peu d'anciens papiers de l'abbaye de Sainte-Catherine, c'est que, en 1562, le fort de Sainte-Catherine qui estoit sur la montagne proche de Rouen, aussi bien que le monastère, furent assiégez et pris sur les protestants par l'armée royale. Dans les troubles suivans qui durèrent sous les règnes de Charles IX, Henry III et Henry IV, laditte abbaye ainsi que la ville furent occupées par les parties contraires et ce fut dans ce temps que les biens et les papiers furent pillez et dissipez (p. 288) ; titres généraux (le plus ancien titre que nous ayons de la fondation de l'abbaye de Sainte-Catherine est un cahier en parchemin in-folio, en latin, contenant 40 pages, couvert d'une estofe de soye jaune ouvragée d'une manière fort antique, qui contient en 93 articles toutes les donations faites à ladite abbaye depuis l'an 1030 jusqu'en l'an 1100, avec toutes les acquisitions faites par les abbez de Sainte-Catherine pendant le mesme temps (p. 305) ; Auteverne (p. 314) ; Cahaignes, Requiécourt et Fours (p. 337) ; Gisancourt (p. 345) ; Chauvincourt (p. 347) ; Bretonville (p. 351) ; Boisemont-1'Abbaye (p. 355) : Bourbaudouin (p. 375) ; Bois-l'Évesque (p. 377) ; Anceaumeville (p. 380) ; baronie de Gruchy (p. 385) ; le Tot (p. 391) ; Monville (p. 395) ; Ellètes (p. 403) Saussay (p. 406) ; Ronfugère (p. 411) ; Auzonville (p. 413) ; Limesi (p. 417) ; Pavilly (p. 420) ; Boiguillaume (p. 421) ; maison de Rouen (p. 424) ; Caudecoste, Dieppe, Appeville (p. 426) ; Muchedent (p. 443) ; Anglesqueville-sur-Sanne (p. 445) ; Cannehen (p. 449) ; Saint-Sulpice-le-Gaillard (p. 459) ; Sanroy, hameau de Touffreville (p. 460) ; Fontaine-le-Dun (p. 460) ; Carville, Limanville et Boscadam (p. 463) ; Blacqueville (p. 483) ; Flamenville (p. 492) ; Criquetot-L'Esneval et Anglesqueville (p. 497) ; Saint-Vincent-de-Nogent près le Neufchâtel (p. 505) ; Montcanchy (p. 526) ; Gravigny (p. 532) ; Giverville (p. 543) ; Branville (p. 556) ; Manne-ville-l'Egarée (p. 563). Troisième partie : (acquisitions faites depuis l'union de l'abbaye de Sainte-Catherine) : droit de pêche sous la grande arche du pont de Vernon (p. 567) ; acquisition des héritages de M. Jean Bruneval dans la vicomté de Montivilliers (p. 572) ; Fontenay et Rolleville (p. 577) ; Sainle-Marie-au-Bosc (p. 578) ; Beaurepaire (p. 582) ; Angerville, Graimbouville (p. 583) ; Le Tilleul (p. 585) ; Boisemont et Frenelles (p. 591) ; titres des patronages » (p. 624).

    Date

    XVIe-XVIIIe siècles

    Cote

    H1144

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon
    • Cartulaire de la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon....
  12. Résultat n°12

    1725-1729

    Date

    1725-1729

    Cote

    1 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1725-1729
  13. Résultat n°13

    Déclarations des biens et des revenus de la fabrique, fournies au greffe des domaines des gens de mainmorte (1690-1723) ; – déclaration fournie par la fabrique à Jean-François Robert Du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Huest, Gravigny, Le Nuisement, Quèvremont, Chambines, etc., comme ayant épousé Françoise-Catherine Martel de Chambines, héritière de feu Charles-Adrien Duval, chevalier, seigneur de Huest, etc., pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Huest (1764) ; – baux à ferme des terres de la fabrique (1714-1763) ; – échange de terres entre François Arnois, écuyer seigneur de Hautot et du Nuisement, et François Rogerie, prêtre, curé de Huest (1701).

    Date

    1690-1764

    Cote

    G1856

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Huest
    • Déclarations des biens et des revenus de la fabrique,...
  14. Résultat n°14
    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    355 medias

    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    Date

    XIIe-1393

    Cote

    G122

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale...
  15. Résultat n°15

    Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour le prix annuel de 550 livres (1649) ; – « aveu du trésor de l'église Saint-Leuffroy de Caër à hault et puissant seigneur messire Conrard Alexandre Rochart, marquis de Champigny, colonel d'infanterie, capitaine au régiment des gardes françaises, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur du marquisat de Normanville, patron et haut-justicier dudit lieu et du Mesnil-Fuguet, seigneur patron de Caër, Gravigny et Tourneville, seigneur du Ménil-Morin et autres lieux, de tous les héritages que ledit trésor tient dudit seigneur en sadite seigneurie et paroisse de Caër » (1781) ; – inventaire informe des titres de la fabrique.

    Date

    1649-1791

    Cote

    G469

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Caër
    • Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour...
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Gravigny

    Cote

    1206 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gravigny
  17. Résultat n°17

    Gravigny : Approbation du 13 juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1400 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gravigny : Approbation du 13 juin 1984.
  18. Résultat n°18

    Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de Bourbon-lez-Gailfon. Subtituée aux droits de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, pour une maison, des terres et des bois relevant de la seigneurie de Gravigny (1711), – par la fabrique de Gravigny à Conrard-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, seigneur de Normanville, du Mesnil-Fuguet, de Caër, de Gravigny, de Tourneville et du Mesnil-Morin, pour des terres relevant de la seigneurie de Gravigny, achetée par ce dernier des Chartreux de Gaillon (1780) ; – contrat de constitution de rentes sur le clergé de France au profit de la fabrique ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique en 1788.

    Date

    1659-1792

    Cote

    G711

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Gravigny
    • Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de...
  19. Résultat n°19

    « Le compte Berthault Blondel, « prestre, chapelain en l'église de Notre-Dame d'Évreux, colecteur et receveur des renies et revenus appartenans aux vicaires, chapelains et clercs de la dicte église, « pour cinq ans commenchant le jour Saint-Rémi l'an mil IIIIe et XL, ce jour comprins, et durant jusques à icelle feste de Saint-Rémi mil IIII et XLI, ce jour non comprins. » – (Le chapitre des recettes comprend, dans la première partie, une énumération des rentes du chapitre dans la ville d'Évreux pouvant fournir des renseignements intéressants sur l'ancienne topographie de cette ville (fol. 1-15). Les rentes perçues survies autres paroisses du diocèse ou « villes foraines » figurent ensuite au compte du receveur dans l'ordre suivant : Aviron, Arnières, Beaumont-le-Roger, Boncourt, Le Boulay-Morin, La Croix-Saint-Leufroy, Conches, Cintray, Creton, Condé-sur-Iton, Claville, Chavigny, Cissey, Croisy, Faverolles, Gravigny, Guichainville, Garencières, Hardencourt, Irreville, Hondouville, Jouy-sur-Eure, La Bonneviile, Le Bois-Milon, Le Mesnil-Péan, Le Plessis-Grohan, Les Authieux-près-Saint-André, Prey, Reuilly, Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux, Saint-Aquilin-près-Pacy, Pacy, Pacel, Saint-Germain-de-Navarre, Sainte-Marthe, Tourneville.) – « Reçu de Pierres du Bout, dit de Saint-Lô, pour une place assise en la rue Féré (paroisse Saint-Aquilin), du costé devers Saint-Aquilin, près de l'ostel ou l'enseigne de La Pie pendoit... 4 sous tournois, – de Robin Bourdin, pour sa maison assise en la place de la chapelle des Innocens, paroisse de Saint-Denis... 10 sous, – de Nouel Le Franceys, pour une place aride où souloit estre une maison qui fut arse l'an mil IIII XXIX assise en coing de la rue Villaine, du costé des Jacobins... 10 sous tournois, – de Jehan Basire, filz de Perrot Basire, pour une petite place assise jouxte sa maison, du costé de dessa, oultre le pont Perrin, par où l'en va au pont de Gravigny... 12 deniers, – de Robert Fauchet, pour sa maison et lieu assis en la rue de Rabel en coste de Saint-Nicolas de la Maladrerie... 10 sous, – de Jehan de Hotot, pour sa maison assise en la Neuve-Rue, du costé pavé, paroisse Saint-Léger... 10 sous, – de messire Nicole Diaupleut, pour la maison de sa chapelle des Angelz, assise devant l'entrée du moustier de Saint-Nicolas, entre l'ostel de la chapelle de l'anniversaire d'une part et l'ostel delà chapelle d'Aulbevoye, d'autre, paroisse Saint-Nicolas... 30 sous, – de la déguerpie Jehan de La Fontaine, peintre, en son vivant tailleur d'ymaiges... 55 sous, – de Michel de Langle, pour sa maison assise en bourg d'Évreux jouxte la Porte painte, d'un costé, et la déguerpie Jehan L'Engleys, d'autre, d'un bout survies fossés de la cité et d'autre sur rue, paroisse Saint-Pierre... 20 sous, – des hoirs messire Jehan de Royer, chantre et chanoine d'Évreux... 13 sous, – de Perrot Heudouin, pour sa maison assise eu bourg, où souloit pendre l'enseigne de La Dance, d'un costé les fossés de la cité et d'autre Ysabel La Prunière, paroisse Saint-Pierre... 3 sous, – de Jehan de Mignères, en lieu de Simon Pinotel, pour sa maison assise en la rue de Trianon, en costé des Jacobins, devant l'abreuvoir aux chevaux, et fut l'ostel abattu par les guerres, paroisse de la Ronde... 30 sous, – de Jehanne La Gentille, pour sa maison assise en la rue au Prestre de La Ronde en allant au moustier de La Ronde du costé des jardins du Cornet... 8 sous, – de Michel Rouillon, pour une pièce de terre, et est pour présent en boys, espines et genetz, du costé au long des boys de La Magdeleine, jouxte la voye qui maine de La Ronde à la sablonniére des Faiaulx... 2 sous, – de Vincent d'Esquetot, pour une maison et jardin qui fut Jehan de Cailleuse, assise en la rue du Pont-Saint, jouxte le gué par où les chevaux et charrettes passent, paroisse Saint-Thomas... 9 sous ; – le jeudi absolu, après disner, mon seigneur l'évesque doit donner à boire et des oublies à tous ceulx de l'église en chapitre, et doit avoir chacun chanoine 8 deniers et ung chacun chapelain 4 deniers et chacun enfant 2 deniers ; – item, est à noter que les abés de Saint-Taurin d'Évreux, de Conçues, de Lire, de la Croix-Saint-Lieffrey et de Yvri, quant ilz sont béneiz, ils doivent faire le serment ou cuer de l'église d'Évreux sur le maistre autel et doivent payer chacun abé 60 sous tournois ; – reçu de Jehan Houel, pour sa maison assise ou bourg d'Évreux, paroisse Saint-Pierre, où peut l'enseigne de L'Escude France, jouxte l'ostel du Lion d'Or, où souloit demourer le viconte d'Évreux, d'un bout sur les fossés de la cité et d'autre sur le pavement 20 sous, – de Jehan de Berville, pour sa maison et jardin assis devant le moulin du Champ Durand, d'un bout sur la rivière d'auprès les fossés de la ville et d'autre bout sur la rue et d'un costé la ruelle par où l'on va de Saint-Thomas au dit moulin.... 19 sous, – de Michel L'Espicier pour une maison et jardin assis en la Neuve-Rue ou costé du Homme, jouxte la place Clément Le Boucher, aboutant sur la rivière, d'un bout, et d'autre sur le pavement du roy... 30 sous, – de Jehan du Souchey l'aisné, pour sa maison assise en la rue aux Fèvres hors la porte où pendoit l'enseigne de la Corne de Serf (sic)... 100 sous ; – dépenses pour pain et vin à boire sur la fosse de Guillaume de Bouteilles, en son vivant chanoine d'Évreux, le jour de son anniversaire... 5 sous 5 deniers ; – payé à Jehan du Val, boulenger, pour six douzaines et demi de eschaudés, chacun eschaudé de 1 denier la pièce... 6 sous 6 deniers, – item, pour 12 pos de vin, c'est assavoir 6 pos de claret et 6 pos de vineil, chacun pot de 12 deniers, valent 12 sous ; – pensions volontaires à Perrin du Val, pour lors procureur en la court laye, pensionnaire des dits chapelains et clers, pour sa pension de ce présent demi-an.... 10 sous ; – payé à messire Nouel Gilbert, pour une main de papier... 3 sous. – Somme totale des mises, rémissions et arrérages de ce présent compte : 351 livres 10 sous 6 deniers tournois, 1 septier de blé, 1 pousson de vin, 7 chapons, il gelines et 30 œufs ; et la recette est 356 livres 7 sous 4 deniers, 1 septier de blé, 1 pousson de vin, 11 gelines et 30 œufs. ».

    Date

    1440-1441

    Cote

    G133

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • « Le compte Berthault Blondel, « prestre, chapelain...
  20. Résultat n°20

    Gravigny : Approbation modification des 26 mai 1986, 26 mai 1988, 12 juin 1989, 8 avril 1991 et 6 mai 1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1400 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gravigny : Approbation modification des 26 mai 1986,...