Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872-1876
Lieu
Evreux
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
  • Arrondissement d'Evreux.
Résultat n°2
Cote
8R81 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871-1872
Lieu
Les Andelys, Bernay, Evreux
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
  • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
Résultat n°3
Cote
8R85 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1873
Lieu
Louviers, Pont-Audemer, Evreux
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
  • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°4
Cote
8R95 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1874-1876
Lieu
Eure, Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
Résultat n°5
Cote
8R62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1870-1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités...
Résultat n°6
Cote
8R45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1870-1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • DEFENSE ET ASSISTANCE
  • DEFENSE
  • Invasion allemande, organisation de la défense : circulaires,...
Résultat n°7
Cote
8R84 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1874
Lieu
Louviers, Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
  • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états...
Résultat n°8
Cote
2R12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1879-1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • DOMAINE MILITAIRE
  • CIMETIERES MILITAIRES
  • Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains...
  • 1879-1902
Résultat n°9
Cote
8R47 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1870-1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • DEFENSE ET ASSISTANCE
  • DEFENSE
  • Armement et équipement, organisation des gardes nationales...
  • Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire,...
Résultat n°10
Cote
8R60/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871-1873
Lieu
Evreux, Louviers, Pont-Audemer, Eure
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • CAPITATION
  • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
  • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.
Résultat n°11
Cote
8R49 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1870-1872
Lieu
Eure, Seine-et-Oise, Dreux (Eure-et-Loir), Ardèche
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • DEFENSE ET ASSISTANCE
  • DEFENSE
  • Organisation de la défense dans le département, formation...
Résultat n°12
Cote
8R61 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • CAPITATION
  • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
  • Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités...
Résultat n°13
Cote
8R55 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872-1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • DEFENSE ET ASSISTANCE
  • AFFAIRES PARTICULIERES
  • Invasion allemande de 1870-1871, secours aux Alsaciens-Lorrains...
Résultat n°14
Cote
8R77 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
  • Mandats 343 à 680.
Résultat n°15
Cote
8R86 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1874
Lieu
Bernay, Les Andelys
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Répartition des indemnités.
  • Première répartition.
  • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
  • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
Résultat n°16
Cote
8R68/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
  • Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).
Résultat n°17
Cote
8R78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
  • Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.
Résultat n°18
Cote
8R67 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
  • Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).
Résultat n°19
Cote
8R75 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
  • Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.
Résultat n°20
Cote
8R76 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • INDEMNITES
  • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
  • Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.