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  1. Résultat n°1

    Arrondissement d'Evreux.

    Date

    1872-1876

    Cote

    8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement d'Evreux.
  2. Résultat n°2

    Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
  3. Résultat n°3

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.

    Date

    1873

    Cote

    8R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
  4. Résultat n°4

    Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

    Date

    1874-1876

    Cote

    8R95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
  5. Résultat n°5

    Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités des citoyens : circulaires, instructions, correspondance, registres des réquisitions par l'armée française, décret, affiches, états nominatifs.

    Date

    1870-1875

    Cote

    8R62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Liquidation des dépenses diverses de la guerre et indemnités...
  6. Résultat n°6

    Invasion allemande, organisation de la défense : circulaires, instructions, correspondance, affiches, dépêches.

    Date

    1870-1871

    Cote

    8R45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Invasion allemande, organisation de la défense : circulaires,...
  7. Résultat n°7

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états de répartition des indemnités allouées par commune.

    Date

    1874

    Cote

    8R84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer : états...
  8. Résultat n°8

    1879-1902

    Date

    1879-1902

    Cote

    2R12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • DOMAINE MILITAIRE
    • CIMETIERES MILITAIRES
    • Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains...
    • 1879-1902
  9. Résultat n°9

    Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire, corps francs

    Date

    1870-1871

    Cote

    8R47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Armement et équipement, organisation des gardes nationales...
    • Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire,...
  10. Résultat n°10

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R60/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.
  11. Résultat n°11

    Organisation de la défense dans le département, formation d'un corps de francs-tireurs et d'éclaireurs du département de l'Eure, de Seine-et-Oise et de Dreux et informations sur la garde mobile de l'Ardèche.

    Date

    1870-1872

    Cote

    8R49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • DEFENSE
    • Organisation de la défense dans le département, formation...
  12. Résultat n°12

    Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités allemandes par les communes : correspondance, arrêté, dépêches, notes, documents de travail.

    Date

    1872

    Cote

    8R61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités...
  13. Résultat n°13

    Invasion allemande de 1870-1871, secours aux Alsaciens-Lorrains ayant conservé la qualité de Français (loi du 18 décembre 1872) : correspondance, circulaires, liste des souscriptions en faveur des réfugiés d'Alsace-Lorraine, demandes de secours, reçus.

    Date

    1872-1878

    Cote

    8R55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • DEFENSE ET ASSISTANCE
    • AFFAIRES PARTICULIERES
    • Invasion allemande de 1870-1871, secours aux Alsaciens-Lorrains...
  14. Résultat n°14

    Mandats 343 à 680.

    Date

    1872

    Cote

    8R77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 343 à 680.
  15. Résultat n°15

    Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux par commune : états de répartition des indemnités allouées, récapitulatif de l'état de répartition supplémentaire des indemnités allouées, correspondance, notes.

    Date

    1874

    Cote

    8R86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements des Andelys et Bernay, états généraux...
  16. Résultat n°16

    Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).

    Date

    1871

    Cote

    8R68/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).
  17. Résultat n°17

    Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.

    Date

    1872

    Cote

    8R78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 680 à 843, 1205 à 1212.
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

    Date

    1871

    Cote

    8R67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Indemnités consécutives à l'occupation du territoire,...
    • Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).
  19. Résultat n°19

    Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.

    Date

    1872

    Cote

    8R75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 1 à 120, 1179 à 1205.
  20. Résultat n°20

    Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.

    Date

    1872

    Cote

    8R76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Dédommagement des victimes de la guerre, attribution...
    • Mandats 120 à 1342, 1199 et 1200.