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Résultat n°1

(330) - Herqueville

Date

-

Cote

1451 W 25 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jeanne-An gélfque de Néel, veuve de Gabriel de Roncherolles, seigneur de Daubeuf (1691), à Charles-Nicolas de Roncherolles, capitaine dans le régiment royal des carabiniers (1695), à Louis-Jean-Baptiste Dufossé, marquis de Vatteville, maître de camp, colonel de dragons au régiment Dauphin (1727), à Pierre-Hector Leguerchois, seigneur de Connelles (1736), à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, comte de Daubeuf (1760), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, « seigneur du Thuit, Roncherolles, Muids, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-d'Andé en partie et autres lieux » (1781), pour des terres relevant de la seigneurie de Daubeuf et des fiefs de Connelles-Cabourg, de Houville, Guyart et Martel ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts payés par la fabrique.

Date

1691-1781

Cote

G1318

Résultat n°3

Bail passé par la fabrique à Louis Gautier, de Cuverville, « de 4 acres de terre labourable en cinq pièces, situées à Cuverville, pour le prix annuel de 79 livres 17 sols 6 deniers » (1744) ; – déclaration donnée par la fabrique à « très puissant seigneur Monseigneur René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chevalier, chancelier de France, seigneur du marquisat de Roncherolles, Le Thuit, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-Andé et autres lieux » pour les cinq pièces de terre mentionnées ci-dessus, relevant du marquisat de Roncherolles (1780).

Date

1744-1780

Cote

G334

Résultat n°4

Herqueville : Arrêt du 24 juin 1987, publication du 21 novembre 1988, approbation du 13 novembre 1992 (annulé).

Date

1987-1992

Cote

1400 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Donations de terres à la fabrique par Marin Le Vavasseur, ancien curé du Thuit (1590), Jacob Mallingre et Jean Le Fèvre, vicaire du Thuit (1679) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Bacqueville, à Herqueville, à Connelles, à Daubeuf, à Houville et à Cuverville ; – « état et inventaire des titres et papiers appartenant à la fabrique de Saint-Martin du Thuit », dressé en 1736.

Date

1590-1772

Cote

G1319

Résultat n°6

Herqueville : Arrêt du 24 juin 1987, publication du 21 novembre 1988, approbation du 13 novembre 1992 (annulé).

Date

1987-1992

Cote

1400 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

(330) - Herqueville

Date

-

Cote

1451 W 25 (Cote/Cotes extrêmes)