• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R60/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.
  2. Résultat n°2

    Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités allemandes par les communes : correspondance, arrêté, dépêches, notes, documents de travail.

    Date

    1872

    Cote

    8R61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités...
  3. Résultat n°3

    Arrondissements de Bernay et des Andelys.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8R59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • CAPITATION
    • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
    • Arrondissements de Bernay et des Andelys.