• sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

Date

1820-1821

Cote

2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

Date

1921-1940

Cote

2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

Date

1824

Cote

2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

1910

Date

-

Cote

2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

1922 à 1959

Date

-

Cote

2R205 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de gendarmerie, fiche de signalement d'un déserteur.

Date

1818-1822

Cote

2R196 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril 1904, juillet 1906 et juillet 1913 : correspondance, texte de loi.

Date

1898-1922

Cote

2R201 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Recherche : liste nominative, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

2R206 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

1910 à 1917

Date

-

Cote

2R204 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Table alphabétique avec nom, prénom des condamnés (registre).

Date

1819-1855

Cote

2R197 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Déserteurs étrangers et prisonniers de guerre (autrichiens et mexicains) : correspondance, listes.

Date

1859-1864

Cote

2R200 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Replacement des remplaçants : fiche de signalement des déserteurs et des insoumis, registre d'enregistrement des remplaçants, correspondance.

Date

1849-1880

Cote

2R202 (Cote/Cotes extrêmes)