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  1. Résultat n°1

    Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

    Date

    1820-1821

    Cote

    2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche...
  2. Résultat n°2

    Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau...
  3. Résultat n°3

    Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance...
  4. Résultat n°4

    1910

    Cote

    2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1910
  5. Résultat n°5

    1922 à 1959

    Cote

    2R205 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1922 à 1959
  6. Résultat n°6

    Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de gendarmerie, fiche de signalement d'un déserteur.

    Date

    1818-1822

    Cote

    2R196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de...
  7. Résultat n°7

    Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril 1904, juillet 1906 et juillet 1913 : correspondance, texte de loi.

    Date

    1898-1922

    Cote

    2R201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril...
  8. Résultat n°8

    Recherche : liste nominative, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    2R206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Recherche : liste nominative, correspondance.
  9. Résultat n°9

    1910 à 1917

    Cote

    2R204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1910 à 1917
  10. Résultat n°10

    Table alphabétique avec nom, prénom des condamnés (registre).

    Date

    1819-1855

    Cote

    2R197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Table alphabétique avec nom, prénom des condamnés (registre).
  11. Résultat n°11

    Déserteurs étrangers et prisonniers de guerre (autrichiens et mexicains) : correspondance, listes.

    Date

    1859-1864

    Cote

    2R200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs étrangers et prisonniers de guerre (autrichiens...
  12. Résultat n°12

    Replacement des remplaçants : fiche de signalement des déserteurs et des insoumis, registre d'enregistrement des remplaçants, correspondance.

    Date

    1849-1880

    Cote

    2R202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Replacement des remplaçants : fiche de signalement...