• sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code-manuel du conseiller général de département et du conseiller d'arrondissement / Valette, Philippe

Date

1856

Cote

BIBSLE 03142 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, refondue selon le code d'administration communale et mise à jour selon la législation et la jurisprudence de 1884 à 1963 / MORGAND, Léon

Date

1963

Cote

BIB/5199 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

L'École libre de demain / Bornet, Jean

Date

1904

Cote

BIBSLE 08073 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

La Loi des sucres et le budget de 1844 / Romanet, Auguste (Vicomte de)

Date

1843

Cote

BIBSLE 07450 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Le nouveau régime des bouilleurs de cru / Dessein, Edouard

Date

1923

Cote

BIBSLE 09083 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

La liberté de l'enseignement / Brunetière, Ferdinand

Date

1902

Cote

BIBSLE 09192 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la loi des associations et l'amendement de M. Teste / Salvandy, Narcisse-Achille (de)

Date

1834

Cote

BIBSLE 07406 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Lois et documents relatifs au drainage / Dumas, Ernest Charles Jean Baptiste

Date

1854

Cote

BIBSLE 03473 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes réglementaires et législatifs pouvant servir à éclairer le vote des Lois et des sénatus-consultes contenant les actes relatifs au rétablissement de l'empire, à la régence et à l'augmentation du nombre des députés / Valette, Philippe

Date

1857

Cote

BIBSLE 02800 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et legum delectus, augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public par M. de Héricourt, et des notes de feu M. de Bouchevret, sur le legum delectus, et de celles de MM. Berroyer & Chevalier / Domat, Jean;Héricourt, Louis (de);Bouchevret, Benoît (de);Berroyer, Claude;Chevalier, Louis

Date

1756

Cote

BIBSLE 06303 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Franc. Hotomani jurisconsulti Commentarius de verbis juris : antiquitatum Ro. elementis amplificatus. De legibus. De Senatu & S. C. insignibus. De magistratibus populi R. De jurisconsultis, eorumq, formulis / Hotman, François

Date

1569

Cote

BIBSLE 06698 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 / MORGAND, Léon

Date

1963

Cote

BIB/5199 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes réglementaires de l'Assemblée nationale, suivi de textes tant réglementaires que législatifs pouvant servir à éclairer le vote des lois / Valette, Philippe

Date

1850

Cote

BIBSLE 02799 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Lois et projets de loi divers de l'Ile de Jersey. Comprend : Projet de loi sur la propriété foncière Loi touchant l'encombrement des rues Loi relative aux égouts en la ville de St-Hélier, loi relative au dixième accordé à l'ainé dans les partages de succession en ligne directe Ordre de sa majesté en conseil confirmant un acte des états relatif à la perception des impôts Loi touchant la procédure devant les états passée par les états, le 6ème jour de juillet 1858 Port de St-Hélier, nouvelle chaussée du nord, traduction de la spécification et de la forme de soumission Acte des états de l'ile de Jersey touchant l'acquisition de propriétés héréditaires pour la construction de fortificati /

Date

1857

Cote

BIBSLE 07521 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Les amis et les ennemis de l'agriculture : histoire de la présente législature jusqu'à nos jours / Séverin, Jules

Date

1893

Cote

BIBSLE 07302 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Les codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux / Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix;Royer-Collard, Pierre-Paul. Éditeur Scientifique

Date

1844

Cote

BIBSLE 01552 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Notice sur l'organisation d'ateliers de charité pour la réparation et l'entretien des chemins vicinaux et communaux et comme moyen d'extinction de la mendicité, recueillie et publiée par M. le maire de la ville de Louviers / Lalun

Date

1832

Cote

BIBSLE 07430 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Ligue de la liberté d'enseignement. Discours prononcé à Orléans le 21 septembre 1902 / Picot, Georges

Date

1902

Cote

BIBSLE 09191 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 / MORGAND, Léon

Date

1963

Cote

BIB/5200 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Appel aux travailleurs. Les victimes du travail. Étude sur les dangers de la loi de 1898 / Bonjean, Georges

Date

1911

Cote

BIBSLE 08996 (Cote/Cotes extrêmes)