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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code-manuel du conseiller général de département et du conseiller d'arrondissement / Valette, Philippe
Cote
BIBSLE 03142 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1856
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Code-manuel du conseiller général de département et...
Résultat n°2

La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, refondue selon le code d'administration communale et mise à jour selon la législation et la jurisprudence de 1884 à 1963 / MORGAND, Léon
Cote
BIB/5199 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°3

L'École libre de demain / Bornet, Jean
Cote
BIBSLE 08073 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • L'École libre de demain / Bornet, Jean
Résultat n°4

La Loi des sucres et le budget de 1844 / Romanet, Auguste (Vicomte de)
Cote
BIBSLE 07450 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • La Loi des sucres et le budget de 1844 / Romanet, Auguste...
Résultat n°5

Le nouveau régime des bouilleurs de cru / Dessein, Edouard
Cote
BIBSLE 09083 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le nouveau régime des bouilleurs de cru / Dessein,...
Résultat n°6

La liberté de l'enseignement / Brunetière, Ferdinand
Cote
BIBSLE 09192 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • La liberté de l'enseignement / Brunetière, Ferdinand
Résultat n°7

Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la loi des associations et l'amendement de M. Teste / Salvandy, Narcisse-Achille (de)
Cote
BIBSLE 07406 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1834
 Lieu
27298
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la...
Résultat n°8

Lois et documents relatifs au drainage / Dumas, Ernest Charles Jean Baptiste
Cote
BIBSLE 03473 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Lois et documents relatifs au drainage / Dumas, Ernest...
Résultat n°9

Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes réglementaires et législatifs pouvant servir à éclairer le vote des Lois et des sénatus-consultes contenant les actes relatifs au rétablissement de l'empire, à la régence et à l'augmentation du nombre des députés / Valette, Philippe
Cote
BIBSLE 02800 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1857
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes...
Résultat n°10

Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et legum delectus, augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public par M. de Héricourt, et des notes de feu M. de Bouchevret, sur le legum delectus, et de celles de MM. Berroyer & Chevalier / Domat, Jean;Héricourt, Louis (de);Bouchevret, Benoît (de);Berroyer, Claude;Chevalier, Louis
Cote
BIBSLE 06303 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit...
Résultat n°11

Franc. Hotomani jurisconsulti Commentarius de verbis juris : antiquitatum Ro. elementis amplificatus. De legibus. De Senatu & S. C. insignibus. De magistratibus populi R. De jurisconsultis, eorumq, formulis / Hotman, François
Cote
BIBSLE 06698 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1569
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Franc. Hotomani jurisconsulti Commentarius de verbis...
Résultat n°12

La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 / MORGAND, Léon
Cote
BIB/5199 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°13

Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes réglementaires de l'Assemblée nationale, suivi de textes tant réglementaires que législatifs pouvant servir à éclairer le vote des lois / Valette, Philippe
Cote
BIBSLE 02799 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes...
Résultat n°14

Lois et projets de loi divers de l'Ile de Jersey. Comprend : Projet de loi sur la propriété foncière Loi touchant l'encombrement des rues Loi relative aux égouts en la ville de St-Hélier, loi relative au dixième accordé à l'ainé dans les partages de succession en ligne directe Ordre de sa majesté en conseil confirmant un acte des états relatif à la perception des impôts Loi touchant la procédure devant les états passée par les états, le 6ème jour de juillet 1858 Port de St-Hélier, nouvelle chaussée du nord, traduction de la spécification et de la forme de soumission Acte des états de l'ile de Jersey touchant l'acquisition de propriétés héréditaires pour la construction de fortificati /
Cote
BIBSLE 07521 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1857
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Lois et projets de loi divers de l'Ile de Jersey. Comprend...
Résultat n°15

Les amis et les ennemis de l'agriculture : histoire de la présente législature jusqu'à nos jours / Séverin, Jules
Cote
BIBSLE 07302 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1893
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les amis et les ennemis de l'agriculture : histoire...
Résultat n°16

Les codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux / Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix;Royer-Collard, Pierre-Paul. Éditeur Scientifique
Cote
BIBSLE 01552 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les codes français conformes aux textes officiels avec...
Résultat n°17

Notice sur l'organisation d'ateliers de charité pour la réparation et l'entretien des chemins vicinaux et communaux et comme moyen d'extinction de la mendicité, recueillie et publiée par M. le maire de la ville de Louviers / Lalun
Cote
BIBSLE 07430 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1832
 Lieu
27375
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Notice sur l'organisation d'ateliers de charité pour...
Résultat n°18

Ligue de la liberté d'enseignement. Discours prononcé à Orléans le 21 septembre 1902 / Picot, Georges
Cote
BIBSLE 09191 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Ligue de la liberté d'enseignement. Discours prononcé...
Résultat n°19

La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 / MORGAND, Léon
Cote
BIB/5200 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°20

Appel aux travailleurs. Les victimes du travail. Étude sur les dangers de la loi de 1898 / Bonjean, Georges
Cote
BIBSLE 08996 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Appel aux travailleurs. Les victimes du travail. Étude...