Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
96 B 69 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1790
Lieu
Andé — Port, Vaudreuil — Justice seigneuriale, Vaudreuil — Moulin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Causes civiles
  • Procédures diverses
  • 1788-1790
Résultat n°2
Cote
96 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1788
Lieu
Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Vaudreuil — Justice seigneuriale, Vaudreuil — Moulin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Police et causes criminelles
  • Procédure pour détournements de grains chez Achille...