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  1. Résultat n°1

    1788-1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    96 B 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1788-1790
  2. Résultat n°2

    Procédure pour détournements de grains chez Achille Lesueur, marchand de farine et meunier des moulins du Vaudreuil demeurant à Saint-Cyr-du-Vaudreuil, par Louis Tiberge, dit Maintenon, les frères Delanoye et autres garçons meuniers

    Date

    1787-1788

    Cote

    96 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédure pour détournements de grains chez Achille...