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Résultat n°1

Lettre à Monsieur Pouyer-Quertier, député du corps législatif / Levavasseur, Charles.

Date

1862

Cote

228BR/169 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Lettre à Monsieur Pouyer-Quertier, député du corps législatif / Levavasseur, Charles.

Date

1862

Cote

228BR/169 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Question coloniale / Levavasseur, Charles.

Date

1839

Cote

487BR/6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Discours de M. Levavasseur, député de la Seine-Inférieure dans la discussion sur le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles. Séance du 8 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les irrigations. Séance du 15 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les douanes. Séance du 3 avril 1845 dans la discussion du projet d'adresse. Séance du 3 février 1846 dans la discussion générale du projet de loi relatif à la répression des infractions aux règlements sur les pêcheries maritimes. Séance du 26 mars 1846 / Levavasseur, Charles.

Date

1846

Cote

487BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Question coloniale / Levavasseur, Charles.

Date

1839

Cote

487BR/6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Discours de M. Levavasseur, député de la Seine-Inférieure dans la discussion sur le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles. Séance du 8 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les irrigations. Séance du 15 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les douanes. Séance du 3 avril 1845 dans la discussion du projet d'adresse. Séance du 3 février 1846 dans la discussion générale du projet de loi relatif à la répression des infractions aux règlements sur les pêcheries maritimes. Séance du 26 mars 1846 / Levavasseur, Charles.

Date

1846

Cote

487BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)