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  1. Résultat n°1

    Du 22 août 1814 au 17 mars 1815

    Date

    22/08/1814-17/03/1815

    Cote

    358Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 22 août 1814 au 17 mars 1815
  2. Résultat n°2

    Volume 695

    Date

    1861

    Cote

    4Q/9766 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 695
  3. Résultat n°3

    Volume 251

    Date

    1835

    Cote

    4Q/9322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 251
  4. Résultat n°4

    Volume 235

    Date

    1833

    Cote

    4Q/9306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 235
  5. Résultat n°5

    Volume 33

    Date

    1809

    Cote

    4Q/8143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Troisième série
    • Volume 33
  6. Résultat n°6

    Volume 258

    Date

    1849

    Cote

    4Q/8597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 258
  7. Résultat n°7

    Du 23 décembre 1881 au 15 juin 1882

    Date

    23/12/1881-15/06/1882

    Cote

    355Q/152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 décembre 1881 au 15 juin 1882
  8. Résultat n°8

    Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826

    Date

    02/04/1825-19/04/1826

    Cote

    356Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826
  9. Résultat n°9

    Volume 5

    Date

    1884

    Cote

    4Q/8023 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 271 (3ème série)
    • Volume 5
  10. Résultat n°10

    1888

    Cote

    1R558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1888
  11. Résultat n°11

    Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935

    Date

    15/02/1935-28/09/1935

    Cote

    357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
  12. Résultat n°12

    Volume 1417

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q/10488 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1417
  13. Résultat n°13

    Volume 1384

    Date

    1889

    Cote

    4Q/10455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1384
  14. Résultat n°14

    Du 10 janvier 1856 au 16 avril 1856

    Date

    10/01/1856-16/04/1856

    Cote

    358Q/162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 10 janvier 1856 au 16 avril 1856
  15. Résultat n°15

    An X-an XIII

    Date

    1801-1804

    Cote

    363Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • An X-an XIII
  16. Résultat n°16

    Volume 34

    Date

    1812

    Cote

    4Q/8373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 34
  17. Résultat n°17

    Volume 581

    Date

    1856

    Cote

    4Q/9652 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 581
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution (fournitures d'équipement, réquisitions) : correspondance, tableaux (états des logements militaires), documents comptables (états des dépenses et répartitions).

    Date

    1815-1820

    Cote

    8R29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution...
  19. Résultat n°19

    baux

    Date

    1926

    Cote

    2217 W 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Louviers
    • Actes déposés
    • baux
  20. Résultat n°20

    Volume 171

    Date

    1828

    Cote

    4Q/9242 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 171
  21. Résultat n°21

    Du 25 juillet 1793 au 14 octobre 1793

    Date

    25/07/1793-14/10/1793

    Cote

    355Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 juillet 1793 au 14 octobre 1793
  22. Résultat n°22

    Volume 112

    Date

    1822

    Cote

    4Q/9183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 112
  23. Résultat n°23

    Volume 1556

    Date

    1896

    Cote

    4Q/10627 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1556
  24. Résultat n°24

    1876

    Cote

    1R546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1876
  25. Résultat n°25

    Volume 848

    Date

    1868

    Cote

    4Q/9919 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 848
  26. Résultat n°26

    Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913

    Date

    06/07/1910-30/12/1913

    Cote

    357Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913
  27. Résultat n°27

    Volume 1530

    Date

    1895

    Cote

    4Q/10601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1530
  28. Résultat n°28

    Du 16 mars 1847 au 12 octobre 1847

    Date

    16/03/1847-12/10/1847

    Cote

    356Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 16 mars 1847 au 12 octobre 1847
  29. Résultat n°29

    Volume 509

    Date

    1851

    Cote

    4Q/9580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 509
  30. Résultat n°30

    Volume 1388

    Date

    1889

    Cote

    4Q/10459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1388
  31. Résultat n°31

    Du 16 septembre 1875 au 1er mars 1876

    Date

    16/09/1875-01/03/1876

    Cote

    358Q/219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 16 septembre 1875 au 1er mars 1876
  32. Résultat n°32

    Volume 410

    Date

    1845

    Cote

    4Q/9481 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 410
  33. Résultat n°33

    Volume 1182

    Date

    1881

    Cote

    4Q/10253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1182
  34. Résultat n°34

    Volume 721

    Date

    1862

    Cote

    4Q/9792 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 721
  35. Résultat n°35

    Volume 14

    Date

    1803-1804

    Cote

    4Q/8124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Troisième série
    • Volume 14
  36. Résultat n°36

    Volume 728

    Date

    1862

    Cote

    4Q/9799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 728
  37. Résultat n°37

    Volume 771

    Date

    1864

    Cote

    4Q/9842 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 771
  38. Résultat n°38

    Du 25 janvier 1841 au 21 mai 1841

    Date

    25/01/1841-21/05/1841

    Cote

    358Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 janvier 1841 au 21 mai 1841
  39. Résultat n°39

    Volume 955

    Date

    1873

    Cote

    4Q/10026 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 955
  40. Résultat n°40

    31 juillet 1834-29 octobre 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4Q/10751 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de dépouillement pour les états de transcription...
    • 31 juillet 1834-29 octobre 1836
  41. Résultat n°41

    De H à O (1 à 46)

    Date

    1809

    Cote

    4Q/7971 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 46 (4ème série)
    • De H à O (1 à 46)
  42. Résultat n°42

    Volume 158

    Date

    1838

    Cote

    4Q/8497 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 158
  43. Résultat n°43

    Volume 1569

    Date

    1896-1897

    Cote

    4Q/10640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1569
  44. Résultat n°44

    Volume 1497

    Date

    1894

    Cote

    4Q/10568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1497
  45. Résultat n°45

    Volume 1025

    Date

    1875

    Cote

    4Q/10096 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1025
  46. Résultat n°46

    Volume 291

    Date

    1838

    Cote

    4Q/9362 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 291
  47. Résultat n°47

    Du 10 juillet 1865 au 3 décembre 1865

    Date

    10/07/1865-03/12/1865

    Cote

    358Q/194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 10 juillet 1865 au 3 décembre 1865
  48. Résultat n°48

    Volume 82

    Date

    1826

    Cote

    4Q/8421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 82
  49. Résultat n°49

    Volume 931

    Date

    1872

    Cote

    4Q/10002 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 931
  50. Résultat n°50

    Du 12 frimaire an V au 24 brumaire an VI

    Date

    02/12/1796-14/11/1797

    Cote

    358Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 12 frimaire an V au 24 brumaire an VI
  51. Résultat n°51

    Volume 231

    Date

    1846

    Cote

    4Q/8570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 231
  52. Résultat n°52

    Volume 838

    Date

    1867-1868

    Cote

    4Q/9909 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 838
  53. Résultat n°53

    Contrats d'acquisition et d'échange au profit des religieuses bénédictines du prieuré de Sainte-Marie-Madeleine de Mantes, de plusieurs pièces de terres situées à Heurgeville (1663-1670) ; – reconnaissance au profit du prieuré par Charles Le Camus, de Louviers, d'une rente foncière de 27 livres 10 sous constituée en 1669 sur Robert Le Camus, son bisaïeul (1747).

    Date

    1663-1747

    Cote

    H1502

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Bénédictines de Mantes
    • Contrats d'acquisition et d'échange au profit des religieuses...
  54. Résultat n°54

    Volume 272

    Date

    1836

    Cote

    4Q/9343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 272
  55. Résultat n°55

    Volume 197

    Date

    1842

    Cote

    4Q/8536 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 197
  56. Résultat n°56

    Volume 394

    Date

    1844

    Cote

    4Q/9465 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 394
  57. Résultat n°57

    1960-1961 (n° 48). Canton d'Amfreville

    Date

    1960-1961

    Cote

    2217 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Louviers
    • Répertoire général
    • 1960-1961 (n° 48). Canton d'Amfreville
  58. Résultat n°58

    23 février 1952 au 27 septembre 1956

    Date

    23/02/1952-27/09/1956

    Cote

    2217 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Louviers
    • Actes civils publics
    • 23 février 1952 au 27 septembre 1956
  59. Résultat n°59

    Volume 312

    Date

    1839

    Cote

    4Q/9383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 312
  60. Résultat n°60

    Volume 206

    Date

    1831

    Cote

    4Q/9277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 206
  61. Résultat n°61

    Volume 700

    Date

    1861

    Cote

    4Q/9771 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 700
  62. Résultat n°62

    Du 23 septembre 1878 au 21 mars 1879

    Date

    23/09/1878-21/03/1879

    Cote

    355Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 septembre 1878 au 21 mars 1879
  63. Résultat n°63

    Du 26 mars 1857 au 4 juillet 1857

    Date

    26/03/1857-04/07/1857

    Cote

    358Q/166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 26 mars 1857 au 4 juillet 1857
  64. Résultat n°64

    Volume 224

    Date

    1845

    Cote

    4Q/8563 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 224
  65. Résultat n°65

    Volume 4

    Date

    1840

    Cote

    4Q/7995 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 178 (1ère série)
    • Volume 4
  66. Résultat n°66

    1885

    Cote

    1R555 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1885
  67. Résultat n°67

    Volume 849

    Date

    1868

    Cote

    4Q/9920 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 849
  68. Résultat n°68

    Du 21 février 1831 au 26 mai 1831

    Date

    21/02/1831-26/05/1831

    Cote

    358Q/82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 21 février 1831 au 26 mai 1831
  69. Résultat n°69

    Du 1er janvier 1848 au 28 avril 1848

    Date

    01/01/1848-28/04/1848

    Cote

    358Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 1er janvier 1848 au 28 avril 1848
  70. Résultat n°70

    Volume 1588

    Date

    1897

    Cote

    4Q/10659 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1588
  71. Résultat n°71

    Volume 244

    Date

    1834

    Cote

    4Q/9315 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 244
  72. Résultat n°72

    Volume 714

    Date

    1862

    Cote

    4Q/9785 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 714
  73. Résultat n°73

    Du 6 décembre 1883 au 2 mai 1885

    Date

    06/12/1883-02/05/1885

    Cote

    357Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 décembre 1883 au 2 mai 1885
  74. Résultat n°74

    Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882

    Date

    22/01/1880-29/12/1882

    Cote

    357BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882
  75. Résultat n°75

    Volume 346

    Date

    1859

    Cote

    4Q/8685 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 346
  76. Résultat n°76

    Du 26 octobre 1886 au 23 mai 1887

    Date

    26/10/1886-23/05/1887

    Cote

    355Q/161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 octobre 1886 au 23 mai 1887
  77. Résultat n°77

    28 septembre 1956 au 27 juillet 1959

    Date

    28/09/1956-27/07/1959

    Cote

    2217 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Louviers
    • Actes civils publics
    • 28 septembre 1956 au 27 juillet 1959
  78. Résultat n°78

    Du 24 novembre 1846 au 5 mars 1847

    Date

    24/11/1846-05/03/1847

    Cote

    358Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 24 novembre 1846 au 5 mars 1847
  79. Résultat n°79

    Volume 73

    Date

    1862-1863

    Cote

    4Q/9804 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 73
  80. Résultat n°80

    Du 4 février 1881 au 29 juin 1882

    Date

    04/02/1881-29/06/1882

    Cote

    357Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 février 1881 au 29 juin 1882