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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  2. Résultat n°2

    1845-1847

    Cote

    1 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Monarchie de Juillet
    • 1845-1847
  3. Résultat n°3

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  4. Résultat n°4

    Registre-journal des mouvements et mutations et des distributions tenues par le trésorier pendant les années 1816-1817.

    Date

    1816-1817

    Cote

    4R29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre-journal des mouvements et mutations et des...
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  6. Résultat n°6

    1833-1835

    Cote

    1 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1833-1835
  7. Résultat n°7

    Liste générale du jury pour 1837.

    Date

    1836

    Cote

    3 M 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1837.
  8. Résultat n°8

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  9. Résultat n°9

    Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Bataillons cantonaux, organisation par arrondissement.
    • Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement...
  10. Résultat n°10

    Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.

    Date

    février-mars 1839

    Cote

    3 M 149

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
  11. Résultat n°11

    1836-1837

    Cote

    1 M 239

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1836-1837
  12. Résultat n°12

    Registre des recettes et consommations des étoffes et fournitures d'habillement, d'équipement, de linge et chaussure pour les hommes de la nouvelle levée, et d'armement, tenu par l'officier ou sous-officier chargé des détails de l'habillement.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4R30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre des recettes et consommations des étoffes...
  13. Résultat n°13

    Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

    Date

    mai 1837

    Cote

    3 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
  14. Résultat n°14

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.

    Date

    1831-1833

    Cote

    2 M 112

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
  15. Résultat n°15

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.

    Date

    juillet 1830-mars 1831

    Cote

    2 M 109

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet (Jusqu'à la loi du 21 mars 1831)
    • Renouvellement des maires, adjoints et conseillers...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  16. Résultat n°16

    Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

    Date

    1834

    Cote

    4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
  17. Résultat n°17

    Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

    Cote

    3 M 141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre...
  18. Résultat n°18

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1846-1847

    Cote

    2 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

    Date

    1844-1850

    Cote

    4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux,...
  20. Résultat n°20

    1838

    Cote

    1 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1838
  21. Résultat n°21

    Arrondissement des Andelys : relevés numériques des officiers.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys : relevés numériques des...
  22. Résultat n°22

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches, Damville et Evreux Nord.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches,...
  23. Résultat n°23

    Liste générale du jury (révision de 1843).

    Cote

    3 M 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury (révision de 1843).
  24. Résultat n°24

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.

    Date

    1837-1839

    Cote

    3 M 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  25. Résultat n°25

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R183/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  26. Résultat n°26

    Relations entre le Préfet et les officiers.

    Date

    1830-1832

    Cote

    4R82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Organisation provisoire de 1830.
    • Relations entre le Préfet et les officiers.
  27. Résultat n°27

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1834

    Cote

    4R144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  28. Résultat n°28

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  29. Résultat n°29

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.
  30. Résultat n°30

    Exercices 1839-1842.

    Date

    1839-1842

    Cote

    4R211/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT
    • Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement...
    • Exercices 1839-1842.
  31. Résultat n°31

    Communes de l'arrondissement des Andelys.

    Date

    1823-1830

    Cote

    4R35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • VETERANS
    • Vétérans militaires, service territorial.
    • Communes de l'arrondissement des Andelys.
  32. Résultat n°32

    GARDE ROYALE

    Date

    1815-1816

    Cote

    4R25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • GARDE ROYALE
  33. Résultat n°33

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1841).

    Date

    1840

    Cote

    3 M 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  34. Résultat n°34

    Liste générale du jury pour 1831.

    Date

    1830

    Cote

    3 M 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1831.
  35. Résultat n°35

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.

    Date

    septembre-octobre 1830

    Cote

    3 M 139

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
  36. Résultat n°36

    Armement et équipement de la Garde Nationale, état des lieux : état de l'équipement, armement et habillement, correspondance, bordereaux de situation sommaire des Gardes Nationales, états nominatifs.

    Date

    1832

    Cote

    4R97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Armement et équipement de la Garde Nationale, état...
  37. Résultat n°37

    Registre-journal des recettes et dépenses du trésorier.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4R32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre-journal des recettes et dépenses du trésorier.
  38. Résultat n°38

    Correspondance.

    Date

    1821-1830

    Cote

    4R38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • VETERANS
    • Vétérans militaires, service territorial.
    • Correspondance.
  39. Résultat n°39

    Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.

    Date

    1837-1839

    Cote

    2 M 117

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)
    • Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance...
  40. Résultat n°40

    Décisions du préfet en conseil.

    Date

    1839-1847

    Cote

    3 M 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Décisions du préfet en conseil.
  41. Résultat n°41

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions.

    Date

    1837-1839

    Cote

    2 M 118

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
  42. Résultat n°42

    Election, en conséquence de l'ordonnance du 19 mars 1847, d'un député pour le collège électoral de Pont-Audemer en remplacement de M. Hébert, nommé garde des sceaux : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (10 avril 1847) ; député réélu : M. Hébert.

    Cote

    3 M 157

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en conséquence de l'ordonnance du 19 mars...
  43. Résultat n°43

    Vérification de 1846, formation des conseils d'administration et proposition aux emplois d'adjudant major et de chirurgien-aide major.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1846, formation des conseils d'administration...
  44. Résultat n°44

    Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre 1843, d'un député pour le collège de Louviers en remplacement d'Hippolyte Passy, appelé à la Pairie : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (13 janvier 1844) ; député élu : Charles Laffitte. Election annulée.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 M 154

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre...
  45. Résultat n°45

    Election, en exécution de l'ordonnance du 16 novembre 1840, d'un député pour le collège des Andelys, en remplacement d'Antoine Passy, nommé sous-secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (12 décembre 1840) ; député réélu : A. Passy.

    Date

    novembre-décembre 1840

    Cote

    3 M 150

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 16 novembre...
  46. Résultat n°46

    Etat des électeurs payant des contributions dans les départements étrangers (1832 ou 1833).

    Date

    1832-1833

    Cote

    3 M 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Etat des électeurs payant des contributions dans les...
  47. Résultat n°47

    Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales pour la révision des listes de 1848.

    Date

    1847

    Cote

    3 M 94

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales...
  49. Résultat n°49

    Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.

    Date

    1846

    Cote

    4R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Bernay : relevés numériques des officiers.
  50. Résultat n°50

    1830

    Cote

    1 M 235

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1830
  51. Résultat n°51

    Réorganisation de 1840, 1ère proposition.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4R116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Emplois d'adjudants majors et de chirurgiens aides...
    • Nominations : candidatures, instructions, correspondance,...
    • Réorganisation de 1840, 1ère proposition.
  52. Résultat n°52

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).

    Cote

    3 M 140

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
  53. Résultat n°53

    Election, en exécution de l'ordonnance du 14 juin 1844, d'un député pour le collège de Louviers : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (6 juillet 1833) ; député élu : Charles Laffitte.

    Cote

    3 M 155

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 14 juin 1844,...
  54. Résultat n°54

    Conseil de révision (première session de 1831) : propositions de règlement, état des candidats.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Conseil de révision (première session de 1831) : propositions...
  55. Résultat n°55

    Célibataires inscrits sur les listes de la Garde Nationale, recensement par canton : relevés numériques.

    Date

    1831

    Cote

    4R111/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Célibataires inscrits sur les listes de la Garde Nationale,...
  56. Résultat n°56

    Réorganisation de la Garde Nationale : correspondance, instructions, listes nominatives.

    Date

    1831-1837

    Cote

    4R87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Réorganisation de la Garde Nationale : correspondance,...
  57. Résultat n°57

    Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers, de Pont-Audemer et 3 cantons de l'arrondissement de Bernay : correspondance, situations générales de l'armement, procès-verbaux de visite des armes.

    Date

    1841-1843

    Cote

    4R101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers,...
  58. Résultat n°58

    Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R194/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés.
  59. Résultat n°59

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 pour les élections de 1842. Quelques minutes de listes.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 M 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  60. Résultat n°60

    Maires et adjoints nommés par le préfet : listes de maires et adjoints nommés avec la date de nomination (par arrondissements).

    Date

    1840-1842

    Cote

    2 M 121

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1840)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : listes de...
  61. Résultat n°61

    Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la Garde Nationale, désignation : correspondance, registre de dépouillement des procès-verbaux d'élections.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4R196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la...
  62. Résultat n°62

    Arrondissement d'Evreux et relevés des autres arrondissements : tableaux, relevés numériques (tableaux de recensement), états numériques, correspondance, circulaires.

    Date

    1847-1849

    Cote

    4R207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Arrondissement d'Evreux et relevés des autres arrondissements...
  63. Résultat n°63

    Officiers de la Garde Nationale, prestations de serment : procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, états nominatifs, relevé de dépouillement des procès verbaux de prestation de serment, relevés numériques des officiers nommés.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R109/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Officiers de la Garde Nationale, prestations de serment...
  64. Résultat n°64

    Conseil d'administration : registre des délibérations.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4R27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Conseil d'administration : registre des délibérations.
  65. Résultat n°65

    Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

    Date

    1834

    Cote

    4R153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.
  66. Résultat n°66

    Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.

    Date

    1834

    Cote

    4R150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.
  67. Résultat n°67

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution de la loi du 11 septembre 1830.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3 M 59

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  68. Résultat n°68

    Exercices 1835-1836.

    Date

    1831-1836

    Cote

    4R209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT
    • Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement...
    • Exercices 1835-1836.
  69. Résultat n°69

    1831-1833

    Cote

    1 M 348

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Monarchie de Juillet
    • 1831-1833
  70. Résultat n°70

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  71. Résultat n°71

    Liste générale du jury pour 1841.

    Date

    1840

    Cote

    3 M 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1841.
  72. Résultat n°72

    Formation des conseils d'administration, nominations de rapporteurs et secrétaires auprès du conseil de discipline, et emplois d'adjudants major et de chirurgiens : procès-verbaux de prestation de serment, état de la Garde Nationale dans le département, lettres de propositions de candidature, correspondance, états nominatifs des candidats.

    Date

    1837-1838

    Cote

    4R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Formation des conseils d'administration, nominations...
  73. Résultat n°73

    Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1834

    Cote

    4R145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.
  74. Résultat n°74

    Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux communes.

    Date

    1831-1859

    Cote

    4R94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Drapeaux
    • Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux...
  75. Résultat n°75

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1836).

    Date

    1835

    Cote

    3 M 71

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  76. Résultat n°76

    Election, en exécution de l'ordonnance du 25 janvier 1836, d'un député pour le collège électoral de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (27 février 1836) ; liste des votants ; député réélu : de Rancé.

    Cote

    3 M 144

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 25 janvier...
  77. Résultat n°77

    Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1823-1830

    Cote

    4R36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • VETERANS
    • Vétérans militaires, service territorial.
    • Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer.
  78. Résultat n°78

    Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline (année 1846).

    Date

    1846-1847

    Cote

    4R126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE
    • Jurys de révision et conseil de discipline, installation...
    • Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline...
  79. Résultat n°79

    Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.

    Date

    1837

    Cote

    4R163/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.
  80. Résultat n°80

    Recensement des mobilisables, exemptions et dispenses : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    4R203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • CITOYENS MOBILISABLES
    • Recensement des mobilisables, exemptions et dispenses...