• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notaires et société Travaux d'histoire et de sociologie notariales / Pierre Chaunu, éditeur scientifique

Date

1985

Cote

BIB/2992 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Dépouiller les archives de notaires / MONTJOUVENT, Philippe de

Date

2004

Cote

BIB/6270 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Dépouiller les archives de notaires / MONTJOUVENT, Philippe de

Date

2004

Cote

BIB/6000 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Le notariat ancien de Breteuil / Lizot, Bernard.

Date

01/06/1905

Cote

112BR/7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Des siècles en minutes Le notaire, témoin de la société / Conseil général du Tarn, service des Archives départementales

Date

2003

Cote

BIB/3520 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Timbres, enregistrement, hypothèques / GOUGET, C.

Date

1893

Cote

BIB/5452 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Le notariat ancien de Breteuil / Lizot, Bernard.

Date

01/06/1905

Cote

112BR/7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du collloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / LAFFONT, Jean-Luc

Date

1991

Cote

BIB/4704 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Notice sur M. François-Grégoire Bouquelon, notaire honoraire, ancien maire de Damville / Petit, Léon

Date

1891

Cote

BIBSLE 07948 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Notice sur M. Pierre-Désiré Damitte, notaire honoraire, ancien maire de Damville / Petit, Léon

Date

1891

Cote

BIBSLE 07947 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Le Notaire : entre métier et espace public en Europe VIIIe-XVIIIe siècle / FAGGION, Lucien

Date

2008

Cote

BIB/6142 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Statuts et règlements des notaires de l'arrondissement d'Evreux Extrait du registre des délibérations de la communauté d'huissiers de l'arrondissement d'Evreux Tableau de messieurs les avocats attachés au tribunal de première instance d'Evreux

Date

1838

Cote

228BR/570 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Allocution prononcée le 10 septembre 1885, à Evreux sur la tombe de Louis-François-Jules Chefdeville. / Bouquelon, François-Grégoire

Date

1885

Cote

BIBSLE 07928 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Le notariat français à partir de sa codification Essai sur la nature et l'évolution de la fonction notariale 1788 - 1980 / Alain Moreau

Date

1984

Cote

BIB/2991 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Lettre à M. Letourneur, président de la Chambre des notaires de l'arrondissement des Andelys / Poncet.

Date

1831

Cote

16BR/86 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Lettre à M. Letourneur, président de la Chambre des notaires de l'arrondissement des Andelys / Poncet.

Date

1831

Cote

16BR/86 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement France, Algérie, Colonies /

Date

1926

Cote

BIBADM/0071 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Statuts et règlements des notaires de l'arrondissement d'Evreux Extrait du registre des délibérations de la communauté d'huissiers de l'arrondissement d'Evreux Tableau de messieurs les avocats attachés au tribunal de première instance d'Evreux

Date

1838

Cote

228BR/570 (Cote/Cotes extrêmes)