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  1. Résultat n°1

    Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville de Genève, légataire universelle. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II / Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique

    Date

    1928

    Cote

    BIBSLE 08164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville...
  2. Résultat n°2

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome deuxième : Articles 149 à 279 - Questions 613 à 1003 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 05716 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  3. Résultat n°3

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome cinquième : Articles 673à 748 - 832 à 838 - 953 à 997 - Questions 2198 à 2539 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 05719 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  4. Résultat n°4

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome troisième : Articles 280 à 443 - Questions 1096 à 1581 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 05717 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  5. Résultat n°5

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome premier : Articles 1 à 148 - Questions 1 à 613 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 05715 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  6. Résultat n°6

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome septième : Table analytique des matières / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1846

    Cote

    BIBSLE 05721 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  7. Résultat n°7

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome sixième : Articles 749 à 831 - 839 à 952 - 998 à 1042 - Questions 2539 à 3431 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 05720 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
  8. Résultat n°8

    Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II. Demande d'exequatur / Paul-Boncour, Joseph;Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique

    Date

    1927

    Cote

    BIBSLE 08165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry....
  9. Résultat n°9

    Code de procédure civile /

    Date

    1806

    Cote

    BIBSLE 01580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Code de procédure civile /
  10. Résultat n°10

    Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome quatrième : Articles 443 à 672 - Questions 1581 à 2197 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 05718 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...