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Résultat n°1

Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.

Date

1897-1909

Cote

7R5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

N° 568 à 700, Sainte-Marthe à Vrainville.

Date

1856-1878

Cote

3R6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.

Date

1855-1875

Cote

3R3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.

Date

1881

Cote

3R15 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

N° 300 à 447 : Grossoeuvre à Noyers-Près-Vesly.

Date

1852-1870

Cote

3R4 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Militaires invalides, pensions demi-soldes : états nominatifs, correspondance, circulaires, instructions.

Date

An 10-1814

Cote

3R9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Militaires invalides, pensions : correspondance, rapports, décret, certificats de visite médicale, états nominatifs.

Date

1814-1874

Cote

3R12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Liste des militaires décédés pendant les guerres, instructions, correspondance, listes alphabétiques des bénéficiaires, recensement par commune des anciens militaires.

Date

1819-1881

Cote

3R1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

N°1 à 176 : Aclou à Coudres.

Date

1813-1871

Cote

3R2/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

N° 448 à 565, Pacy-sur-Eure à Sainte Marguerite de l'Autel.

Date

1853-1870

Cote

3R5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Anciens militaires, propositions de concession de pensions et secours : rapports, correspondance, circulaires, décrets, instructions.

Date

1822-1876

Cote

3R7 (Cote/Cotes extrêmes)