Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
623Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/09/1919-09/12/1922
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
Résultat n°2
Cote
623Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/07/1935-31/12/1941
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941
Résultat n°3
Cote
621Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/03/1929-24/02/1931
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 11 mars 1929 au 24 février 1931
Résultat n°4
Cote
621Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/05/1923-03/02/1924
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 2 mai 1923 au 3 février 1924
Résultat n°5
Cote
621Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/03/1901-04/11/1901
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 26 mars1901 au 4 novembre 1901
Résultat n°6
Cote
621Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/01/1883-04/03/1884
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 1er janvier 1883 au 4 mars 1884
Résultat n°7
Cote
621Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/02/1899-23/09/1899
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 25 février 1899 au 23 septembre 1899
Résultat n°8
Cote
621Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/07/1919-29/11/1919
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 1er juillet 1919 au 29 novembre 1919
Résultat n°9
Cote
624Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/01/1896-24/04/1897
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 27 janvier 1896 au 24 avril 1897
Résultat n°10
Cote
621Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/11/1894-22/06/1895
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 13 novembre 1894 au 22 juin 1895
Résultat n°11
Cote
621Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/11/1901-10/10/1902
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 4 novembre 1901 au 10 octobre 1902
Résultat n°12
Cote
622Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/08/1913-29/11/1921
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921
Résultat n°13
Cote
624Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/04/1897-31/07/1898
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 24 avril 1897 au 31 juillet 1898
Résultat n°14
Cote
624Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/08/1898-19/07/1899
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899
Résultat n°15
Cote
621Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/10/1914-02/09/1916
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 1er octobre 1914 au 2 septembre 1916
Résultat n°16
Cote
624Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/10/1880-02/10/1883
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883
Résultat n°17
Cote
621Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/01/1921-16/12/1921
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 21 janvier 1921 au 16 décembre 1921
Résultat n°18
Cote
625Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1869-1870
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Répertoire général
  • De 1869 à 1870
Résultat n°19
Cote
621Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/08/1893-28/03/1894
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 10 août 1893 au 28 mars 1894
Résultat n°20
Cote
621Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
06/06/1898-25/02/1899
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 6 juin 1898 au 25 février 1899