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  1. Résultat n°1

    Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922

    Date

    17/09/1919-09/12/1922

    Cote

    623Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
  2. Résultat n°2

    Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941

    Date

    29/07/1935-31/12/1941

    Cote

    623Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941
  3. Résultat n°3

    Du 11 mars 1929 au 24 février 1931

    Date

    11/03/1929-24/02/1931

    Cote

    621Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 mars 1929 au 24 février 1931
  4. Résultat n°4

    Du 2 mai 1923 au 3 février 1924

    Date

    02/05/1923-03/02/1924

    Cote

    621Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 mai 1923 au 3 février 1924
  5. Résultat n°5

    Du 26 mars1901 au 4 novembre 1901

    Date

    26/03/1901-04/11/1901

    Cote

    621Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 mars1901 au 4 novembre 1901
  6. Résultat n°6

    Du 1er janvier 1883 au 4 mars 1884

    Date

    01/01/1883-04/03/1884

    Cote

    621Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er janvier 1883 au 4 mars 1884
  7. Résultat n°7

    Du 25 février 1899 au 23 septembre 1899

    Date

    25/02/1899-23/09/1899

    Cote

    621Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 février 1899 au 23 septembre 1899
  8. Résultat n°8

    Du 1er juillet 1919 au 29 novembre 1919

    Date

    01/07/1919-29/11/1919

    Cote

    621Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1919 au 29 novembre 1919
  9. Résultat n°9

    Du 27 janvier 1896 au 24 avril 1897

    Date

    27/01/1896-24/04/1897

    Cote

    624Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 janvier 1896 au 24 avril 1897
  10. Résultat n°10

    Du 13 novembre 1894 au 22 juin 1895

    Date

    13/11/1894-22/06/1895

    Cote

    621Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 novembre 1894 au 22 juin 1895
  11. Résultat n°11

    Du 4 novembre 1901 au 10 octobre 1902

    Date

    04/11/1901-10/10/1902

    Cote

    621Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 novembre 1901 au 10 octobre 1902
  12. Résultat n°12

    Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921

    Date

    29/08/1913-29/11/1921

    Cote

    622Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921
  13. Résultat n°13

    Du 24 avril 1897 au 31 juillet 1898

    Date

    24/04/1897-31/07/1898

    Cote

    624Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 avril 1897 au 31 juillet 1898
  14. Résultat n°14

    Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899

    Date

    01/08/1898-19/07/1899

    Cote

    624Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899
  15. Résultat n°15

    Du 1er octobre 1914 au 2 septembre 1916

    Date

    01/10/1914-02/09/1916

    Cote

    621Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er octobre 1914 au 2 septembre 1916
  16. Résultat n°16

    Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883

    Date

    01/10/1880-02/10/1883

    Cote

    624Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883
  17. Résultat n°17

    Du 21 janvier 1921 au 16 décembre 1921

    Date

    21/01/1921-16/12/1921

    Cote

    621Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 janvier 1921 au 16 décembre 1921
  18. Résultat n°18

    De 1869 à 1870

    Date

    1869-1870

    Cote

    625Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Répertoire général
    • De 1869 à 1870
  19. Résultat n°19

    Du 10 août 1893 au 28 mars 1894

    Date

    10/08/1893-28/03/1894

    Cote

    621Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 août 1893 au 28 mars 1894
  20. Résultat n°20

    Du 6 juin 1898 au 25 février 1899

    Date

    06/06/1898-25/02/1899

    Cote

    621Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 juin 1898 au 25 février 1899