Réfractaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.	Cote 2R162 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 8-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
Résultat n°2	Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.	Cote 2R187 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
Résultat n°3	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R166 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808-1839	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°4	Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.	Cote 2R188 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
Résultat n°5	Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.	Cote 2R189 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1806-1809	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Amendes entre les conscrits : états des contributions...
Résultat n°6	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R165 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 13-1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°7	4R266	Cote 4R266 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1870-1877	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MOBILISEE 4R266
Résultat n°8	Suivi des arrestations : correspondance (générale).	Cote 2R169 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1807-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Suivi des arrestations : correspondance (générale).
Résultat n°9	Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.	Cote 2R191 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1811	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25...
Résultat n°10	Etats des arrestations.	Cote 2R164 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 12-1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Etats des arrestations.
Résultat n°11	1815.	Cote 2R174 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Signalement : registre de recensement. 1815.
Résultat n°12	Amnistie : correspondance.	Cote 2R171 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Amnistie : correspondance.
Résultat n°13	Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).	Cote 2R186 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 9-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende...
Résultat n°14	Condamnation : registre de correspondance.	Cote 2R163 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 12-1807	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Condamnation : registre de correspondance.
Résultat n°15	1811.	Cote 2R173 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1811	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Signalement : registre de recensement. 1811.
Résultat n°16	Registre des jugements rendus.	Cote 2R167 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1809-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Registre des jugements rendus.
Résultat n°17	Enregistrements et jugements rendus : correspondance, tableaux récapitulatifs des contrôles nominatifs des conscrits envoyés comme réfractaires.	Cote 2R190 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1807-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE REFRACTAIRES Enregistrements et jugements rendus : correspondance,...
Résultat n°18	Registre de correspondance entre les ministres et les sous-préfets.	Cote 2R170 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Registre de correspondance entre les ministres et les...
Résultat n°19	Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars 1810 : liste alphabétique des condamnés (registre).	Cote 2R168 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1806-1811	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars...

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Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

4R266

Suivi des arrestations : correspondance (générale).

Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

Etats des arrestations.

1815.

Amnistie : correspondance.

Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

Condamnation : registre de correspondance.

1811.

Registre des jugements rendus.

Enregistrements et jugements rendus : correspondance, tableaux récapitulatifs des contrôles nominatifs des conscrits envoyés comme réfractaires.

Registre de correspondance entre les ministres et les sous-préfets.

Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars 1810 : liste alphabétique des condamnés (registre).