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  1. Résultat n°1

    Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

    Date

    An 8-1813

    Cote

    2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
  2. Résultat n°2

    Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

    Date

    1808

    Cote

    2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    1808-1839

    Cote

    2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  4. Résultat n°4

    Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

    Date

    1810

    Cote

    2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
  5. Résultat n°5

    Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

    Date

    1806-1809

    Cote

    2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Amendes entre les conscrits : états des contributions...
  6. Résultat n°6

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    An 13-1815

    Cote

    2R165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  7. Résultat n°7

    4R266

    Date

    1870-1877

    Cote

    4R266 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE MOBILISEE
    • 4R266
  8. Résultat n°8

    Suivi des arrestations : correspondance (générale).

    Date

    1807-1810

    Cote

    2R169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Suivi des arrestations : correspondance (générale).
  9. Résultat n°9

    Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

    Date

    1811

    Cote

    2R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25...
  10. Résultat n°10

    Etats des arrestations.

    Date

    An 12-1808

    Cote

    2R164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Etats des arrestations.
  11. Résultat n°11

    1815.

    Date

    1815

    Cote

    2R174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement : registre de recensement.
    • 1815.
  12. Résultat n°12

    Amnistie : correspondance.

    Date

    1810

    Cote

    2R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Amnistie : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

    Date

    An 9-1813

    Cote

    2R186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende...
  14. Résultat n°14

    Condamnation : registre de correspondance.

    Date

    An 12-1807

    Cote

    2R163 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Condamnation : registre de correspondance.
  15. Résultat n°15

    1811.

    Date

    1811

    Cote

    2R173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement : registre de recensement.
    • 1811.
  16. Résultat n°16

    Registre des jugements rendus.

    Date

    1809-1813

    Cote

    2R167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Registre des jugements rendus.
  17. Résultat n°17

    Enregistrements et jugements rendus : correspondance, tableaux récapitulatifs des contrôles nominatifs des conscrits envoyés comme réfractaires.

    Date

    1807-1813

    Cote

    2R190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Enregistrements et jugements rendus : correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Registre de correspondance entre les ministres et les sous-préfets.

    Date

    1808

    Cote

    2R170 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Registre de correspondance entre les ministres et les...
  19. Résultat n°19

    Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars 1810 : liste alphabétique des condamnés (registre).

    Date

    1806-1811

    Cote

    2R168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars...