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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles , période : 19 juillet 1873 - 26 mai 1880

    Date

    19 juillet 1873 - 26 mai 1880

    Cote

    4 E 8 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles...
  2. Résultat n°2

    Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles , période : 1er janvier 1861 - 13 juillet 1866

    Date

    1er janvier 1861 - 13 juillet 1866

    Cote

    4 E 8 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles...
  3. Résultat n°3

    Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles , période : 14 juillet 1866 - 17 janvier 1873

    Date

    14 juillet 1866 - 17 janvier 1873

    Cote

    4 E 8 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles...
  4. Résultat n°4

    Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles , période : 1er novembre 1854 - 30 décembre 1860

    Date

    1er novembre 1854 - 30 décembre 1860

    Cote

    4 E 8 387 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles...
  5. Résultat n°5

    Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles , période : 5 mars 1848 - 29 octobre 1854

    Date

    5 mars 1848 - 29 octobre 1854

    Cote

    4 E 8 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Registre des formalités hypothécaires, étude de Rugles...