• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Des devoirs des magistrats / Ricard, Louis

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 08352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  2. Résultat n°2

    Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.

    Date

    1892

    Cote

    BR/640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Instruction de la Direction générale de l'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Instruction de la Direction générale de l'enregistrement relative à l'exécution de la loi de finances du 26 janvier 1892 sur la réforme des frais de justice / Ricard, Louis.

    Date

    1892

    Cote

    BR/0640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Instruction de la Direction générale de l'enregistrement...