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  1. Résultat n°1

    Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852

    Date

    05/06/1851-06/09/1852

    Cote

    500Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852
  2. Résultat n°2

    Du 27 octobre 1886 au 9 mars 1888

    Date

    27/10/1886-09/03/1888

    Cote

    499Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 27 octobre 1886 au 9 mars 1888
  3. Résultat n°3

    Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276

    Date

    25/09/1902-03/07/1903

    Cote

    501Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276
  4. Résultat n°4

    1809-1812

    Date

    1809-1812

    Cote

    503Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1809-1812
  5. Résultat n°5

    Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931

    Date

    29/09/1930-27/11/1931

    Cote

    499Q/154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931
  6. Résultat n°6

    24 décembre 1944 au 26 mars 1946

    Date

    24/12/1944-26/03/1946

    Cote

    2225 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Actes civils publics
    • 24 décembre 1944 au 26 mars 1946
  7. Résultat n°7

    Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130

    Date

    02/05/1924-07/05/1925

    Cote

    501Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130
  8. Résultat n°8

    Du 2 octobre 1911 au 31 janvier 1912

    Date

    02/10/1911-31/01/1912

    Cote

    499Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 octobre 1911 au 31 janvier 1912
  9. Résultat n°9

    Du 17 mai 1826 au 22 septembre 1828

    Date

    17/05/1826-22/09/1828

    Cote

    500Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 mai 1826 au 22 septembre 1828
  10. Résultat n°10

    Nonancourt - Rugles

    Date

    1936

    Cote

    601Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Nonancourt - Rugles
  11. Résultat n°11

    Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854

    Date

    11/07/1853-18/10/1854

    Cote

    499Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854
  12. Résultat n°12

    10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)

    Date

    10/01/1948-28/12/1949

    Cote

    2225 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations de mutation par décès
    • 10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)
  13. Résultat n°13

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  14. Résultat n°14

    2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)

    Date

    02/01/1957-24/12/1958

    Cote

    2225 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)
  15. Résultat n°15

    Du 24 juin 1904 au 10 février 1905

    Date

    24/06/1904-10/02/1905

    Cote

    499Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 juin 1904 au 10 février 1905
  16. Résultat n°16

    Nonancourt - Verneuil-sur-Avre

    Date

    1918-1919

    Cote

    601Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Nonancourt - Verneuil-sur-Avre
  17. Résultat n°17

    Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862

    Date

    26/06/1860-16/05/1862

    Cote

    500Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862
  18. Résultat n°18

    Du 17 février 1821 au 3 février 1823

    Date

    17/02/1821-03/02/1823

    Cote

    499Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 février 1821 au 3 février 1823
  19. Résultat n°19

    Juillet 1881-mai 1883

    Date

    07/1881-05/1883

    Cote

    509BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juillet 1881-mai 1883
  20. Résultat n°20

    Du 28 août 1897 au 11 mars 1898

    Date

    28/08/1897-11/03/1898

    Cote

    499Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 août 1897 au 11 mars 1898
  21. Résultat n°21

    Mai 1866-septembre 1866

    Date

    05/1866-09/1866

    Cote

    509BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Mai 1866-septembre 1866
  22. Résultat n°22

    Troisième volume contenant les chapitres 18 à 35.

    Date

    1739

    Cote

    H589

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
    • Inventaire général du chartrier de l'abbaye
    • Troisième volume contenant les chapitres 18 à 35.
  23. Résultat n°23

    Du 13 janvier 1806 au 12 octobre 1808

    Date

    13/01/1806-12/10/1808

    Cote

    499Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 janvier 1806 au 12 octobre 1808
  24. Résultat n°24

    Du 9 octobre 1830 au 29 décembre 1831

    Date

    09/10/1830-29/12/1831

    Cote

    501Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 octobre 1830 au 29 décembre 1831
  25. Résultat n°25

    Juin 1878-novembre 1879

    Date

    06/1878-11/1879

    Cote

    509BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juin 1878-novembre 1879
  26. Résultat n°26

    Du 12 août 1830 au 11 janvier 1831

    Date

    12/08/1830-11/01/1831

    Cote

    499Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 août 1830 au 11 janvier 1831
  27. Résultat n°27

    Du 28 novembre 1899 au 1er décembre 1899

    Date

    28/11/1899-01/12/1899

    Cote

    499Q/113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 novembre 1899 au 1er décembre 1899
  28. Résultat n°28

    Breteuil - Verneuil-sur-Avre

    Date

    1918

    Cote

    601Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Breteuil - Verneuil-sur-Avre
  29. Résultat n°29

    Juillet 1885-juillet 1887

    Date

    07/1885-07/1887

    Cote

    509BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juillet 1885-juillet 1887
  30. Résultat n°30

    Du 15 décembre 1879 au 10 juillet 1880

    Date

    15/12/1879-10/07/1880

    Cote

    499Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 décembre 1879 au 10 juillet 1880
  31. Résultat n°31

    Rugles

    Date

    1938

    Cote

    601Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Rugles
  32. Résultat n°32

    Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt

    Date

    1931

    Cote

    601Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
  33. Résultat n°33

    1er juillet 1941 au 31 août 1942

    Date

    01/07/1942-31/08/1942

    Cote

    2225 W 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Actes civils publics
    • 1er juillet 1941 au 31 août 1942
  34. Résultat n°34

    Du 8 avril 1867 au 24 février 1868

    Date

    08/04/1867-24/02/1868

    Cote

    499Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 avril 1867 au 24 février 1868
  35. Résultat n°35

    Du 9 novembre 1809 au 7 septembre 1811

    Date

    09/11/1809-07/09/1811

    Cote

    499Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 novembre 1809 au 7 septembre 1811
  36. Résultat n°36

    1814-1823

    Date

    1814-1823

    Cote

    507Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Tables des partages
    • 1814-1823
  37. Résultat n°37

    Du 2 juillet 1913/1 au 19 juillet 1915/136

    Date

    02/07/1913-19/07/1915

    Cote

    501Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 juillet 1913/1 au 19 juillet 1915/136
  38. Résultat n°38

    Du 23 brumaire an VII au 28 germinal an VII

    Date

    13/11/1798-17/04/1799

    Cote

    499Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 brumaire an VII au 28 germinal an VII
  39. Résultat n°39

    Du 19 novembre 1926 au 19 avril 1928

    Date

    19/11/1926-19/04/1928

    Cote

    499Q/151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 19 novembre 1926 au 19 avril 1928
  40. Résultat n°40

    Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt - Rugles

    Date

    1940

    Cote

    601Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt...