SAISIE - Recherche

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Note sur deux ventes sur saisie de la seigneurie du Bosgouet au XVIe siècle / Prevost, Gustave-Amable

Date

1903

Cote

BIBSLE 07637 (Cote/Cotes extrêmes)

Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

Date

1897

Cote

BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)

Le bien de famille insaisissable / La Sizeranne, Robert (de)

Date

1894

Cote

BIBSLE 07627 (Cote/Cotes extrêmes)

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Note sur deux ventes sur saisie de la seigneurie du Bosgouet au XVIe siècle / Prevost, Gustave-Amable

Date

Cote

Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

Date

Cote

Le bien de famille insaisissable / La Sizeranne, Robert (de)

Date

Cote