Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dixième volume contenant les églises paroissiales (lettre S, fin).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G31

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Dixième volume contenant les églises paroissiales (lettre...
  2. Résultat n°2

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1750-1751
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Compte final

    Date

    1704

    Cote

    14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Compte final
  5. Résultat n°5

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...
  6. Résultat n°6

    1660-1715

    Date

    1660-1715

    Cote

    96 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1660-1715
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Décret

    Date

    1698-1706

    Cote

    14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Décret
  9. Résultat n°9

    1650-1651

    Date

    1650-1651

    Cote

    14 B 603 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1650-1651
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  12. Résultat n°12

    Procédure pour détournements de grains chez Achille Lesueur, marchand de farine et meunier des moulins du Vaudreuil demeurant à Saint-Cyr-du-Vaudreuil, par Louis Tiberge, dit Maintenon, les frères Delanoye et autres garçons meuniers

    Date

    1787-1788

    Cote

    96 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédure pour détournements de grains chez Achille...