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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  2. Résultat n°2

    Testament de Catherine Du Côté, veuve de Jean Legrand, léguant à la fabrique une rente de 4 livres, « se retenant le droit de sépulture dans ladite église pour elle et les siens au lieu et place où ont esté inhumés ses anciens parens, avec permission de faire faire une épitaphe où sera inscritte ladite fondation » (1688) ; – baux à ferme des terres et des vignes de la fabrique situées à Saint-Pierre-d'Autils et à Saint-Just ; – « estât des contrats et pièces concernantes le bien et revenu de l'église, » de 1512 à 1670.

    Date

    1512-1789

    Cote

    G1194

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Just
    • Testament de Catherine Du Côté, veuve de Jean Legrand,...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  4. Résultat n°4

    Martin-Pierre et Pierre, dit Du Moustier, de Saint-Just : décret des héritages

    Date

    1651

    Cote

    16 B 1390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Martin-Pierre et Pierre, dit Du Moustier, de Saint-Just...
  5. Résultat n°5

    Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1400 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990,...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  7. Résultat n°7

    De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant la transcription des titres de fondation et de donation relatifs aux chapelles de l'église cathédrale. Ce registre paraît avoir été rédigé vers le milieu du XVe siècle. L'écriture, assez irrégulière, présente de nombreuses analogies avec celle des cartulaires du chapitre cotés G. 124 et G. 125. Quatre feuillets ont été coupés à une époque ancienne après le feuillet 140. Une autre lacune existe après le feuillet 71. Fol. 2, v° : « La teneur des chartes de la chapelle des Anges. » – Fondation par Robert Le Biscault de Heu-debouville, doyen d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale, près de la chapelle de la Vierge. Le fondateur affecte à la dotation de cette chapelle plusieurs rentes assises sur des biens situés dans la paroisse de Saint-Just-de-Longueville, près Vernon, et dans la paroisse de la Ronde, à Évreux (1348) ; – fol. 5, v° : lettres d'amortissement accordées par Charles V, roi de France, de 25 livres tournois de rente données à la chapelle des Anges par Geoffroi Le Bicault et Jeanne La Brune, sa femme (Vincennes, janvier 1378, n. s.) ; – vente par Guillaume de La Harelle à Geoffroi Le Bicault, d'une rente de 3 barils de vin blanc fourmentel, à la mesure de Vernon, pour le prix de 6 livres parisis (1335) ; – fol. 28, r° : bail à ferme passé par Pierre Le Dieu, prêtre, chapelain de la chapelle des Anges et des Vierges, à Raoul Maufillastre et à Jeanne, sa femme, de son manoir de Saint-Just et des rentes et revenus dépendant de ladite chapelle dans les paroisses de Saint-Just, de Saint-Pierre et de Saint-Marcel de Longueville, pour le prix de 28 écus d'or, au coin du roi Jean, et deux queues dé vin, « l'une blanche de fourmentel, et l'autre vermeille de Véret (1366) ; » – fol. 38, v° : vente par Jean de Crèvecoeur, écuyer, de la paroisse de Héricourt, à Robert Le Bicault, grand doyen d'Évreux, d'une rente annuelle de trois chapons assise sur une masure à Saint-Just de Longueville (1353). Fol. 62, r° : Titres concernant la chapelle de Saint-Antoine ; – fol. 64, v° : inventaire des « lettres et écritures appartenant à la chapelle monseigneur Saint-Antoine ; » – fol. 64, v° : Jean Le Sage, maître ès-arts, chapelain de la chapelle de Saint-Antoine (1426). Fol. 68, r° : « S'ensuit la teneur des chartes de la chapelle monseigneur Saint-Fiacre ; » – fondation et dotation par Guillaume Asselin et Mahaut, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale d'Évreux, « appelée Saint-Fiacre, située à l'opposite de l'autel où l'on chante la messe du pardon (1358) ; » – fol. 70, r° : confirmation par le chapitre d'Évreux du règlement et des statuts de la chapelle de Saint-Fiacre, arrêtés par les fondateurs, Guillaume Asselin et sa femme. Fol. 105, r° : « Les chartes de fondation de la chapelle monseigneur Saint-Martin et Saint-Denis ; » – fondation par Robert de Fresnes (de Fraxinis), chanoine et archidiacre d'Évreux, d'une chapelle dans la partie droite du chevet de l'église cathédrale, in quadam capella erecta, non perfecta vel consummata, et donation au chapitre d'une rente annuelle de 12 livres tournois pour l'entretien d'un chapelain (1308) ; – vente par Richard Le Bigre, autrement Pignolet, de la paroisse Sainte-Geneviève de Vernon, à monseigneur Guillaume d'Ivry, chapelain perpétuel en l'église N. -D. D'Évreux, d'une rente annuelle de deux sous parisis assise sur une masure à Saint-Just de Longueville, pour le prix de 17 sous parisis (1330). Fol. 114, r° : « La chapelle de la messe aux Paresseux que fonda messire Jean Le Parmentier, à l'autel Nostre-Dame du Pilier en l'église d'Évreux, en la révérence de Dieu et de monseigneur saint Jean-Baptiste et madame Sainte-Catherine ; » – fol. 140, r° : mandement du lieutenant général du vicomte d'Évreux, ordonnant aux sergents de la vicomte d'aider le chapitre d'Évreux à entrer en possession et saisine des biens qui lui avaient été donnés par Jean Le Parmentier, en son vivant chanoine d'Évreux, pour la fondation d'une chapelle perpétuelle de Saint-Jean-Baptiste (4 juin 1416). Fol. 141 et 146, ros : Confirmation de la fondation de la chapelle d'Aubevoye par Guillaume de Tournebu, chevalier (1227) ; – fol. 142, v° : cession par Haysie La Renarde à Oger, prêtre de Saint-Georges d'Aubevoye, à Pierre de Brosville et à Hugues L'Écolier, prêtre, d'une masure située dans la paroisse de Saint-Georges d'Aubevoye, pour le prix de 13 livres tournois (1253) ; – fol. 145, r° : mandement du bailli au vicomte d'Évreux, lui ordonnant de faire payer à Guillaume Le Maçon, sous-chantre, et à Bertrand du Bois, chapelain de l'église d'Évreux, une somme de 18 livres parisis qui leur était due chaque année « à cause de la dîme du moulin foullerez d'Évreux (1340) ; » – fol. 147, v° : vidimus par Guillaume de Thionville, garde de la prévôté de Paris, de la donation faite à l'église cathédrale d'Évreux par Amauri III, comte d'Évreux, de tous ses droits sur l'église de Saint-Georges d'Aubevoye et de la dîme des moulins foulerets d'Évreux, à l'exception de 4 livres d'Angevins appartenant à la prébende de maître Guillaume Crépin. Jean Ier, évêque d'Évreux, Rotrou doyen, et Guérin, chantre du chapitre, sont témoins de cette donation (1181-1192) ; – fol. 149, r° : sentence arbitrale prononcée par l'official d'Évreux dans le différend pendant entre Nicolas, abbé ? Et le couvent de La Croix-Saint-Leufroy, d'une part, et Jean Guérin et Laurent Yves, d'autre part, au sujet de la perception des dîmes de la paroisse d'Aubevoye (1411). Fol. 152, r° : « Les lettres faisans mention de la fondation, rentes, revenus et droits appartenant à la chapelle Saint-Antoine ; » – fol. 154, r° : vente par Guillaume du Coudray, écuyer, seigneur de Melleville, et Alice, sa femme, à maître Richard Le Prévost, chanoine d'Évreux, du moulin de Crespel situé dans la paroisse de Gravigny, pour le prix de 160 livres tournois (1330) ; – fol. 161, r° : donation par Pierre du Coudray, écuyer, seigneur du Coudray, et Isabelle, sa femme, à la chapelle de Saint-Antoine, fondée par Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, d'une pièce de vigne située dans la bourgeoisie d'Évreux, paroisse Saint-Léger (1338-1339, n. s) ; – fol. 162, r° : lettres d'amortissement accordées par Philippe, roi de Navarre, comte d'Évreux, à Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, pour les biens de la chapelle de Saint-Antoine (1338) ; – fol. 163, r° : fondation et dotation par Richard Le Prévôt, chanoine d'Évreux, en mémoire de ses bienfaiteurs et notamment de la mère du cardinal Michel du Rec, d'une chapelle sous l'invocation spéciale de saint Antoine dans l'église cathédrale d'Évreux (3 avril 1349, n. s.). Fol. 191, r° : « S'ensuit la teneur des chartes, lettres et autres enseignements touchans et appartenans à la dotation et fondation de la chapelle madame sainte Anne ; » – autorisation accordée par Jean, fils de Philippe de Valois, comte d'Anjou et du Maine, à Geoffroi III de Faé, évêque d'Évreux, d'acquérir 20 livres tournois de rente pour la dotation d'une chapelle que l'évêque avait l'intention de fonder dans l'église cathédrale d'Évreux (Poissy, février 1338, n. s.) ; – fol. 195, v° : « c'est le nombre des terres assises en la paroisse Saint-Ouen-d'Attez, qui appartiennent à une des portions de la chapelle Sainte-Anne fondée en l'église Notre-Dame d'Évreux, » formant une contenance totale de trente-neuf journaux. Fol. 196, v° : Fondation et dotation par Robert de Bru-court, évêque d'Évreux, d'une chapelle en l'honneur de Saint-Jacques le Majeur et de Sainte-Anne, dans l'église cathédrale d'Évreux « in dextro capitis seu cori ecclesie, prope capellam beate Marie » (datée du manoir épiscopal de Condé, 4 décembre 1348). Fol. 216, r° : « La fondation de la chapelle de Coignefesse et des Roiteux, » ou des Martyrs ; – fol. 217, v° : vente par Guillaume des Minières, chevalier, à Jean de Saint-Martin, doyen de Tours, d'une rente annuelle de 60 livres tournois assise sur des terres à Coignefesse et à Bichereville, pour le prix de cinq cent cinquante livres tournois (1241) ; – fol. 218, v° : lettres d'amortissement, concédées par Louis IX, roi de France, des biens vendus par Guillaume des Minières à Jean de Saint-Martin, doyen de Tours (datées de l'abbaye de Maubuisson, mars 1142, n. s.) Fol. 220, v° : Confirmation par le chapitre cathédral d'Évreux de la fondation de la chapelle des Anges par maître Robert Le Ricault, de Heudebouville, doyen de l'église d'Évreux (1348). Fol. 223, r : « La fondation de la chapelle Saint-Jean-Baptiste et Sainte-Catherine ; » – fondation et dotation, avec l'approbation du chapitre, par Pierre La Belle et Guillaume Biglan, chanoines d'Évreux, d'une chapelle en l'honneur de Saint-Jean-Baptiste et de Sainte-Catherine dans l'église cathédrale d'Évreux, à gauche du chevet, près de la chapelle des Anges (15 juin 1397) ; – fol. 230, r° : confirmation par Pierre La Belle, « neveu et héritier de deffunt Pierre La Belle, chanoine d'Évreux » et curé de l'église de Saint-Léger d'Évreux, des donations faites par ce dernier à la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Marguerite (1400). Fol. 247, r° : Titres des chapelles de la Porillière ; – « les chapelles de la Pourillières, fondées par Nicolas de Nonancourt, cardinal. Il est enterré dans le chœur, sous une tombe de cuivre, au-dessous de Moïse ; autrefois il estait au-dessus dudit Moïse, mais on a augmenté nostre chœur autant qu'en emporte la chaise de monsieur l'évesque, où estait autrefois la porte du chœur ; la chaise épiscopale estoit auparavant au pilier proche les grilles de fer » (note de 1686) ; – nomination par Nicolas de Bienfaite (de Benefacta), chanoine d'Évreux, et exécuteur testamentaire du cardinal Nicolas de Nonancourt, de Gérard de Condé, prêtre, et de Richard du Mont, clerc, en qualité de chapelains des deux chapelles fondées par le cardinal de Nonancourt et dotées par lui d'une rente de 32 livres tournois assignée sur des biens dépendant du manoir de la Pourelière, paroisse de Francheville, acquis de Mathieu des Essarts, évêque d'Évreux, de Jean et de Pierre des Essarts, chevaliers, de François des Essarts, écuyer, et de Gillebert des Essarts, clerc, seigneur du Chesne (1er mars 1309, n. s.). Fol. 271, r° : Titres concernant la chapelle de Saint-Eustache ; – fondation et dotation par maître Guillaume Ruault, chanoine de Rennes et recteur de l'église Notre-Dame d'Iville au diocèse d'Évreux, d'une chapelle dans l'église cathédrale, à l'entrée de la nef, du côté gauche, en l'honneur de saint Eustache et de ses compagnons martyrs (1340) ; – fol. 276 : approbation et confirmation par Robert II de Brucourt, évêque d'Évreux, de la fondation de la chapelle de Saint-Eustache (datée du manoir épiscopal de Brosville, le 28 décembre 1340) ; – donation par Guillaume Ruault à la chapelle de Saint-Eustache, qu'il avait précédemment fondée, d'un manoir situé dans la paroisse Saint-Nicolas d'Évreux, entre la rue et les murs de la ville, et attenant à la maison du prieur de Saint-Nicolas de la Maladrerie d'Évreux, à la charge de 21 sous tournois et 9 sous parisis de rente dus à l'abbaye de Saint-Sauveur, au seigneur du fief d'Argences, à l'église Saint-Pierre d'Évreux, à l'Hôtel-Dieu d'Évreux et au chapitre cathédral (1341). Fol. 297, r° : Titres concernant la chapelle de la Madeleine ; – fol. 308, v° : vente par Jean de Beaumont, prêtre et chapelain perpétuel en l'église d'Évreux, à Eustache de Péronne, pénitencier, à Eustache de Neaufles, chanoine d'Évreux, à Nicolas Vieule (dicto Vitulo), à Pierre de Triello, et à Eudes de Mézières (de Maceriis), prêtres, exécuteurs testamentaires de feu Guillaume de Meulent, trésorier et chanoine de l'église d'Évreux, fondateur de la chapelle de la Madeleine, d'une maison et de ses dépendances, située dans la paroisse Saint-Nicolas d'Évreux, pour le prix de 27 livres tournois. Cette acquisition était destinée à augmenter la dotation de la chapelle de la Madeleine, dont Guillaume de Meulent était alors titulaire (1297). Fol. 320, r° : Suite des titres concernant la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Catherine (Cf. Les fol. 223 et suiv.) ; – fol. 331, r° : « comme le chapitre confirma la fondation et dotation de la chapelle de Saint-Jean et de Sainte-Catherine, et comme il accorda que le chapelain d'icelle participe aux distributions de l'église, comme les autres chapelains (1395). ».

    Date

    1181-1436

    Cote

    G69

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal...
  8. Résultat n°8

    Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.
  9. Résultat n°9

    Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.
  10. Résultat n°10

    Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1400 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990,...
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  12. Résultat n°12

    Douzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de Verneuil, Laigle, Lyre et Conches.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G33

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Douzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries,...
  13. Résultat n°13

    Saint-Just : Arrêt POS révisé.

    Cote

    1337 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Arrêt POS révisé.
  14. Résultat n°14

    Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
  15. Résultat n°15

    Saint-Just : Approbation.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation.
  16. Résultat n°16

    Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

    Date

    1113-1350

    Cote

    G6

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).
  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  18. Résultat n°18

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis Le Carpentier, avocat au Parlement de Paris, « seigneur en sa partie du fief de Martot scis en la parroisse de Vraiville » (1691), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi des provinces de Picardie et d'Artois, etc. (1720), à Thomas de Boissel, écuyer, seigneur de la Harengère (1754), au chapitre cathédral de Rouen, seigneur en partie de Fouqueville et de Mandeville (1755, 1774), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, chevalier, marquis de Becthomas (1768) et à Jean-Jacques-Pierre Quenet de Saint-Just, chevalier, seigneur et patron de Saint-Didier, conseiller honoraire en la grande chambre du Parlement de Normandie (1783), pour des terres relevant des fiefs de Martot et de la Harengère, du marquisat de Becthomas et des seigneuries de Mandeville et de Saint-Didier.

    Date

    1691-1783

    Cote

    G1177

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Didier-des-Bois
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis...
  19. Résultat n°19

    Saint-Just : Approbation.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation.
  20. Résultat n°20

    Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
  21. Résultat n°21

    Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème révision.

    Cote

    1337 W 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème...
  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  23. Résultat n°23

    Gilles Le Courayer, marchand, notamment contre Claude Lecauchois (1661-1690), Nicolas Le Clerc, de Saint-Just (1683)

    Date

    1655-1698

    Cote

    16 B 560 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Gilles Le Courayer, marchand, notamment contre Claude...
  24. Résultat n°24

    Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème révision.

    Cote

    1337 W 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème...
  25. Résultat n°25

    Saint-Just : Arrêt POS révisé.

    Cote

    1337 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Just : Arrêt POS révisé.
  26. Résultat n°26

    Quatrième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, transcrit au XVe siècle et contenant les copies de 466 documents.

    Date

    XIIe-1432

    Cote

    G125

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Quatrième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  27. Résultat n°27

    Adam Bocage meunier à Saint-Just : blâmes

    Date

    1681

    Cote

    16 B 1496 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Adam Bocage meunier à Saint-Just : blâmes
  28. Résultat n°28

    Constitution au profit de la fabrique par François Delacourt, d'une rente de 42 sous 10 deniers tournois, en représentation d'une somme de 30 livres tournois, léguée par Catherine de Fumechon, veuve de Georges de Limoges, chevalier, seigneur de Renneville (1606) ; – contrats de revalidation de deux rentes, l'une de vingt sous, l'autre de quarante sous, données à la fabrique en 1597 par Gabriel de Limoges, écuyer, sieur de Saint-Just, du Fayel et de « la Grand-fray ».

    Date

    1606-1768

    Cote

    G1095

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Renneville
    • Constitution au profit de la fabrique par François...