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  1. Résultat n°1

    Confrérie de Sainte-Agnès.

    Date

    1730

    Cote

    G1758

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Saint-Marcel
    • Confrérie de Sainte-Agnès.
  2. Résultat n°2

    Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret des héritages

    Date

    1653

    Cote

    16 B 1533 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret...
  3. Résultat n°3

    Échange entre la fabrique et Guillaume Le Roux, écuyer, sieur de Becdal, d'un pré sis à Acquigny, au fief de Becdal, contre un autre pré sis à Pinterville (1491) ; – testament de Guillaume Lepage, demeurant à La Tourelle, paroisse de Saint-Marcel, contenant des legs aux pénitents de Saint-François de Vernonnet, à la Madeleine et aux religieuses de Sainte-Claire de Rouen, aux Capucins et aux Cordeliers de Vernon, aux églises de Saint-Marcel et de Pinterville (1645).

    Date

    1491-1715

    Cote

    G979

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Pinterville
    • Échange entre la fabrique et Guillaume Le Roux, écuyer,...
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

    Cote

    1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel
  5. Résultat n°5

    Testament de Marguerite Maignard, femme de Charles de Carüel, écuyer, sieur de Magny en partie, léguant à la fabrique deux pièces de vigne situées à Saint-Marcel, aux tresles d'Enfer et du Clos-Saint-Louis (1623) : « elle désire que son corps soit inhumé dans l'église de Saint-Marcel, au lieu où elle se met » ; – procès-verbal d'arpentage de quatre pièces de terres appartenant à la fabrique, sises à Saint-Marcel, au-dessus de Montigny, dressé par Pierre Louvet, « arpenteur-géomètre des forêts du Roi et arpenteur des forêts de Vernon, Andelis, et des bois du duché de Gisors pour S. A. S. Monseigneur le duc de Penthièvre. » (Avec plan figuré, 1781.).

    Date

    1623-1781

    Cote

    G1197

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Marcel
    • Testament de Marguerite Maignard, femme de Charles...
  6. Résultat n°6

    Michel Le Prince, marchand épicier de Saint-Marcel : décret, saisie, adjudications, criées, frais

    Date

    1643-1647

    Cote

    16 B 1577 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Michel Le Prince, marchand épicier de Saint-Marcel...
  7. Résultat n°7

    Pierre Vaudichon, sergent royal de Notre-Dame de l'Isle et receveur de l'abbaye de Bernay pour la terre de Saint-Marcel

    Date

    1654-1660

    Cote

    16 B 1613 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Pierre Vaudichon, sergent royal de Notre-Dame de l'Isle...
  8. Résultat n°8

    Louis Foubert, vigneron de Saint-Marcel : pièces de procédure

    Date

    1726-1729

    Cote

    16 B 1522 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Louis Foubert, vigneron de Saint-Marcel : pièces de...
  9. Résultat n°9

    Saint-Marcel : Consultation des services.

    Cote

    1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Consultation des services.
  10. Résultat n°10

    « Registre des rentes foncières et seigneurialles du chapitre de l'église royalle et collégialle de Nostre-Dame de Vernon, commancé le 1er janvier 1727. » – États de recette des rentes dues au chapitre sur des maisons situées rue du Marché aux volailles, près du marché au fromage, sur l'hôtellerie de la Rose-Blanche, sur des maisons situées près du marché au foin et de la porte de Gamilly, près de la porte de l'Eau, rue des Errigots, rue de La Boucherie, devant le portail de Saint-Sauveur, Grande-Rue, rue Saint-Jacques, rue aux Huiliers, rue des Cordeliers ou de la porte de Bizy, rue Sainte-Geneviève, rue du Château, rue du Vieux-Bourg, rue de Hachette, rue du Pont, à Gamilly, à Vernonnet, à Saint-Pierre d'Autils et à Saint-Marcel.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G299

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de Vernon
    • « Registre des rentes foncières et seigneurialles du...
  11. Résultat n°11

    Guion La Vertu, vigneron à Saint-Marcel : décret, déclarations de frais

    Date

    1654

    Cote

    16 B 1544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Guion La Vertu, vigneron à Saint-Marcel : décret, déclarations...
  12. Résultat n°12

    Saint-Marcel : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Arrêt POS.
  13. Résultat n°13

    Saint-Marcel : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Arrêt POS.
  14. Résultat n°14

    Saint-Marcel : Publication.

    Cote

    1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Publication.
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

    Cote

    1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel
  16. Résultat n°16

    Guillaume et Jean Perelle, laboureurs à Saint- Marcel : pièces de procédure

    Date

    1575-1602

    Cote

    16 B 1595 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Guillaume et Jean Perelle, laboureurs à Saint- Marcel...
  17. Résultat n°17

    1691-1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    16 B 874 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1691-1692
  18. Résultat n°18

    Saint-Marcel : Consultation des services.

    Cote

    1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Consultation des services.
  19. Résultat n°19

    Affaire de La Fosse, de Saint-Marcel

    Date

    1593-1667

    Cote

    16 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Affaire de La Fosse, de Saint-Marcel
  20. Résultat n°20

    Saint-Marcel : Publication.

    Cote

    1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Marcel : Publication.