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Résultat n°1

Confrérie de Sainte-Agnès.

Date

1730

Cote

G1758

Résultat n°2

Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret des héritages

Date

1653

Cote

16 B 1533 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Échange entre la fabrique et Guillaume Le Roux, écuyer, sieur de Becdal, d'un pré sis à Acquigny, au fief de Becdal, contre un autre pré sis à Pinterville (1491) ; – testament de Guillaume Lepage, demeurant à La Tourelle, paroisse de Saint-Marcel, contenant des legs aux pénitents de Saint-François de Vernonnet, à la Madeleine et aux religieuses de Sainte-Claire de Rouen, aux Capucins et aux Cordeliers de Vernon, aux églises de Saint-Marcel et de Pinterville (1645).

Date

1491-1715

Cote

G979

Résultat n°4

Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

Date

-

Cote

1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Testament de Marguerite Maignard, femme de Charles de Carüel, écuyer, sieur de Magny en partie, léguant à la fabrique deux pièces de vigne situées à Saint-Marcel, aux tresles d'Enfer et du Clos-Saint-Louis (1623) : « elle désire que son corps soit inhumé dans l'église de Saint-Marcel, au lieu où elle se met » ; – procès-verbal d'arpentage de quatre pièces de terres appartenant à la fabrique, sises à Saint-Marcel, au-dessus de Montigny, dressé par Pierre Louvet, « arpenteur-géomètre des forêts du Roi et arpenteur des forêts de Vernon, Andelis, et des bois du duché de Gisors pour S. A. S. Monseigneur le duc de Penthièvre. » (Avec plan figuré, 1781.).

Date

1623-1781

Cote

G1197

Résultat n°6

Michel Le Prince, marchand épicier de Saint-Marcel : décret, saisie, adjudications, criées, frais

Date

1643-1647

Cote

16 B 1577 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Pierre Vaudichon, sergent royal de Notre-Dame de l'Isle et receveur de l'abbaye de Bernay pour la terre de Saint-Marcel

Date

1654-1660

Cote

16 B 1613 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Louis Foubert, vigneron de Saint-Marcel : pièces de procédure

Date

1726-1729

Cote

16 B 1522 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Saint-Marcel : Consultation des services.

Date

-

Cote

1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

« Registre des rentes foncières et seigneurialles du chapitre de l'église royalle et collégialle de Nostre-Dame de Vernon, commancé le 1er janvier 1727. » – États de recette des rentes dues au chapitre sur des maisons situées rue du Marché aux volailles, près du marché au fromage, sur l'hôtellerie de la Rose-Blanche, sur des maisons situées près du marché au foin et de la porte de Gamilly, près de la porte de l'Eau, rue des Errigots, rue de La Boucherie, devant le portail de Saint-Sauveur, Grande-Rue, rue Saint-Jacques, rue aux Huiliers, rue des Cordeliers ou de la porte de Bizy, rue Sainte-Geneviève, rue du Château, rue du Vieux-Bourg, rue de Hachette, rue du Pont, à Gamilly, à Vernonnet, à Saint-Pierre d'Autils et à Saint-Marcel.

Date

XVIIIe siècle

Cote

G299

Résultat n°11

Guion La Vertu, vigneron à Saint-Marcel : décret, déclarations de frais

Date

1654

Cote

16 B 1544 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Saint-Marcel : Arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Saint-Marcel : Arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Saint-Marcel : Publication.

Date

-

Cote

1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

Date

-

Cote

1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Guillaume et Jean Perelle, laboureurs à Saint- Marcel : pièces de procédure

Date

1575-1602

Cote

16 B 1595 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

1691-1692

Date

1691-1692

Cote

16 B 874 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Saint-Marcel : Consultation des services.

Date

-

Cote

1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Affaire de La Fosse, de Saint-Marcel

Date

1593-1667

Cote

16 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Saint-Marcel : Publication.

Date

-

Cote

1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)