Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
G1758
Date
1730
Lieu
Sainte-Agnès, Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Confréries
  • Saint-Marcel
  • Confrérie de Sainte-Agnès.
Résultat n°2
Cote
16 B 1533 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1653
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret...
Résultat n°3
Cote
G979
Date
1491-1715
Lieu
Becdal (fief de), à Aquigny, Pinterville, Rouen (Abbayes, monastères : Religieuses de Ste-Claire), Saint-Marcel, Tourelle (Maison de La), à Saint-Marcel, Vernon (Capucins), Vernon (Couvent des Pénitents), Vernon (Vernonnet)
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Pinterville
  • Échange entre la fabrique et Guillaume Le Roux, écuyer,...
Résultat n°4
Cote
1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel
Résultat n°5
Cote
G1197
Date
1623-1781
Lieu
Andelys (villes des), Clos-Saint-Louis (Le), triège à Saint-Marcel, Gisors, Magny, Montigny, Saint-Marcel, Tresles d'Enfer (Les), triège à Saint-Marcel, Vernon (Ville)
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Saint-Marcel
  • Testament de Marguerite Maignard, femme de Charles...
Résultat n°6
Cote
16 B 1577 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1643-1647
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Michel Le Prince, marchand épicier de Saint-Marcel...
Résultat n°7
Cote
16 B 1613 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1654-1660
Lieu
Bernay — Abbaye, Notre-Dame de L'Isle, Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Pierre Vaudichon, sergent royal de Notre-Dame de l'Isle...
Résultat n°8
Cote
16 B 1522 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1726-1729
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Louis Foubert, vigneron de Saint-Marcel : pièces de...
Résultat n°9
Cote
1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Consultation des services.
Résultat n°10
Cote
G299
Date
XVIIIe siècle
Lieu
Saint-Marcel, Saint-Pierre-d'Autils, Vernon (Eglise Notre-Dame), Vernon (Hostellerie de la Rose Blanche), Vernon (Vernonnet)
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Chapitre collégial de Vernon
  • « Registre des rentes foncières et seigneurialles du...
Résultat n°11
Cote
16 B 1544 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1654
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Guion La Vertu, vigneron à Saint-Marcel : décret, déclarations...
Résultat n°12
Cote
1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Arrêt POS.
Résultat n°13
Cote
1337 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Arrêt POS.
Résultat n°14
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Publication.
Résultat n°15
Cote
1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel
Résultat n°16
Cote
16 B 1595 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1575-1602
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Guillaume et Jean Perelle, laboureurs à Saint- Marcel...
Résultat n°17
Cote
16 B 874 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1691-1692
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1691-1692
Résultat n°18
Cote
1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Consultation des services.
Résultat n°19
Cote
16 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1593-1667
Lieu
Saint-Marcel, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Affaire de La Fosse, de Saint-Marcel
Résultat n°20
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Marcel
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Marcel : Publication.