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Résultat n°1

Chambre consultative de Louviers : rapport sur les houilles / Petit, Guillaume

Date

1852

Cote

BIBSLE 07494 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Note sur les rapports de MM. Jametel et Garrigat, députés, membres de la Commission parlementaire du tarif général des douanes : Bois, ouvrages en bois, écorces, résines (publications de la Chambre des Députés; nos 2103 et 2143, session extraordinaire de 1879), lue en assemblée générale / Barbié du Bocage, Victor-Amédée

Date

1880

Cote

BIBSLE 07247 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Conférence de M. Blanchard de Farges sur les mesures propres à assurer le développement de l'exportation des produits français, 1er avril 1909 / Blanchard de Farges, Maurice Henri

Date

1909

Cote

BIBSLE 08985 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Assemblée de protestation des agriculteurs, commerçants et industriels de la Seine-Inférieure contre la convention franco-suisse tenue le 23 septembre 1892 / Comité de protestation contre la convention franco-suisse

Date

1892

Cote

BIBSLE 07596 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Le Sésame considéré sous les points de vue maritime, commercial, agricole et industriel / Romanet, Auguste (Vicomte de)

Date

1845

Cote

BIBSLE 07478 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Rapport sur la situation agricole et le prix de revient du blé dans le Calvados. Lu à la Société d'agriculture et de commerce de Caen dans sa séance du 26 février 1886 / Saint-Quentin, Louis Jules Eugène Doynel (Comte de)

Date

1886

Cote

BIBSLE 07264 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Rapport présenté au nom d'une commission spéciale sur l'admission temporaire des blés et sur les bons d'importation / Sagnier, Henry

Date

1896

Cote

BIBSLE 07321 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Programme de réforme douanière proposé par l'Association pour la liberté des échanges / Harcourt, François-Eugène-Gabriel (duc d');Bastiat, Frédéric

Date

1847

Cote

BIBSLE 07500 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

n° 262. Corps législatif. Session 1859. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de lois tendant à convertir en loi les décrets relatif aux douanes / Pouyer-Quertier, Augustin

Date

1859

Cote

BIBSLE 07528 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Association pour la liberté des échanges. 2e séance publique de l'association /

Date

1846

Cote

BIBSLE 07490 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Observations sur la taxe douanière du maïs présentées à Messieurs les députés par G. Boulet, distillateur à Rouen / Boulet, G.

Date

1890

Cote

BIBSLE 07590 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

n°165 (14 mai 1861). Corps législatif. Projet de loi relatif aux droits de douane concernant les grains, farines et autres denrées alimentaires / Vernier, Théodore Michel

Date

1861

Cote

BIBSLE 07536 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Discours de M. Barbié du Bocage sur la nécessité de frapper d'un droit les blés étrangers à leur entrée en France, Société des Agriculteurs de France / Barbié du Bocage, Victor-Amédée

Date

1885

Cote

BIBSLE 08356 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Association pour la liberté des échanges. 1ere séance publique de l'association /

Date

1846

Cote

BIBSLE 07489 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Question des sucres. Observations présentées à M. le ministre de l'agriculture et du commerce / Chambre de commerce de Lille

Date

1851

Cote

BIBSLE 07493 (Cote/Cotes extrêmes)