Table des baux - Recherche

Résultat n°1
1954

Date

1954

Cote

2243 W 278 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Table des baux écrits
- 1954
Résultat n°2
1893-1903

Date

1893-1903

Cote

2228 W 223 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1893-1903
Résultat n°3
1810-1819

Date

1810-1819

Cote

458Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pont-Audemer
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1810-1819
Résultat n°4
1875-1892

Date

1875-1892

Cote

2228 W 222 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1875-1892
Résultat n°5
1813-1834

Date

1813-1834

Cote

448Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1813-1834
Résultat n°6
1818-1827

Date

1818-1827

Cote

264Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau d'Évreux
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1818-1827
Résultat n°7
An II-an XIII

Date

1793-1805

Cote

106Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An II-an XIII
Résultat n°8
Tables des baux écrits

Date

1856-1887

Cote

72Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beaumont-le-Roger
- Tables et répertoires
- Tables des baux écrits
Résultat n°9
Commence en 1939

Date

1939

Cote

606Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- Commence en 1939
Résultat n°10
Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites par les personnes physiques et par les personnes morales

Date

1946-1952

Cote

2243 W 279 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Table des baux écrits
- Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites...
Résultat n°11
Commence en 1918

Date

1918

Cote

606Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- Commence en 1918
Résultat n°12
De 1881 à 1899

Date

1881-1899

Cote

117Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- De 1881 à 1899
Résultat n°13
De 1861 à 1870

Date

1861-1870

Cote

191Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De 1861 à 1870
Résultat n°14
1814-1830

Date

1814-1830

Cote

365Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Louviers
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1814-1830
Résultat n°15
Tables des baux de toute nature

Date

1791-1808

Cote

342Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau d'Ivry-la-Bataille
- Tables et répertoires
- Tables des baux de toute nature
Résultat n°16
1948-1958

Date

1948-1958

Cote

2228 W 227 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1948-1958
Résultat n°17
1836-1863

Date

1836-1863

Cote

117Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1836-1863
Résultat n°18
1864-1865

Date

1864-1865

Cote

117Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1864-1865
Résultat n°19
Commence en 1902

Date

1902

Cote

437Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- Commence en 1902
Résultat n°20
An II-an XII

Date

1793-1803

Cote

458Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pont-Audemer
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An II-an XII
Résultat n°21
1950

Date

1950

Cote

2243 W 277 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Table des baux écrits
- 1950
Résultat n°22
1824-1831

Date

1824-1831

Cote

106Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1824-1831
Résultat n°23
Tables des baux

Date

01/03/1793-15/05/1823

Cote

94Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Tables des baux
Résultat n°24
Tables des baux

Date

1793-1813

Cote

224Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Damville
- Tables et répertoires
- Tables des baux
Résultat n°25
1940

Date

1940

Cote

2243 W 276 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Table des baux écrits
- 1940
Résultat n°26
1807-1824

Date

1807-1824

Cote

408Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1807-1824
Résultat n°27
1790-an VII

Date

1790-1798

Cote

369Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Lyons-la-Forêt
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1790-an VII
Résultat n°28
1765-an XIII

Date

1765-1804

Cote

2C/2474 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Rugles
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1765-an XIII
Résultat n°29
De 1820 à 1854

Date

1820-1854

Cote

233Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau d'Écos
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De 1820 à 1854
Résultat n°30
An III-?

Date

1794

Cote

458Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pont-Audemer
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An III-?
Résultat n°31
Table des baux

Date

1832-1863

Cote

437Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Table des baux
Résultat n°32
De 1898 à 1910

Date

1898-1910

Cote

194BIS/Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1898 à 1910
Résultat n°33
De 1822 à 1845

Date

1822-1845

Cote

467BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pont-de-l'Arche
- Tables et répertoires
- Table des baux à ferme et à loyer
- De 1822 à 1845
Résultat n°34
De l'an VI à 1816

Date

1798-1816

Cote

191Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De l'an VI à 1816
Résultat n°35
1911-1929 (Mauvais état)

Date

1911-1929

Cote

2228 W 225 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1911-1929 (Mauvais état)
Résultat n°36
Répertoire général

Cote

194BIS/Q/22-30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- Répertoire général
Résultat n°37
Tables des baux

Date

1791-1819

Cote

518Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Saint-André de l'Eure
- Tables et répertoires
- Tables des baux
Résultat n°38
An XIII-1812

Date

1804-1812

Cote

509Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Rugles
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An XIII-1812
Résultat n°39
De 1854 à 1865

Date

1854-1865

Cote

233Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau d'Écos
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De 1854 à 1865
Résultat n°40
Tables des baux à ferme et à loyer

Date

1802-1809

Cote

386Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Lyre
- Tables et répertoires
- Tables des baux à ferme et à loyer
Résultat n°41
1837-1850

Date

1837-1850

Cote

264Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau d'Évreux
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1837-1850
Résultat n°42
De 1910 à 1922

Date

1910-1922

Cote

194BIS/Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1910 à 1922
Résultat n°43
1846-1865

Date

1846-1865

Cote

509Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Rugles
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1846-1865
Résultat n°44
Commence en 1937

Date

1937

Cote

437Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- Commence en 1937
Résultat n°45
De 1928 à 1936

Date

1928-1936

Cote

194BIS/Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1928 à 1936
Résultat n°46
1954-1957

Date

1954-1957

Cote

2225 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
- Table des baux écrits
- 1954-1957
Résultat n°47
Tables des baux à ferme et à loyer

Date

1861-1865

Cote

72Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beaumont-le-Roger
- Tables et répertoires
- Tables des baux à ferme et à loyer
Résultat n°48
Table des baux écrits

Date

1929

Cote

132TER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Breteuil
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
Résultat n°49
1849-1855

Date

1849-1855

Cote

365Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Louviers
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1849-1855
Résultat n°50
1830-1848

Date

1830-1848

Cote

365Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Louviers
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1830-1848
Résultat n°51
Tables des baux

Date

1813-1817

Cote

467Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- Tables des baux
Résultat n°52
1919-1939

Date

1919-1939

Cote

2225 W 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
- Table des baux écrits
- 1919-1939
Résultat n°53
1820-1829

Date

1820-1829

Cote

458Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pont-Audemer
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1820-1829
Résultat n°54
De 1911 à 1929

Date

1911-1929

Cote

117Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- De 1911 à 1929
Résultat n°55
De 1825 à 1861

Date

1825-1861

Cote

191Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De 1825 à 1861
Résultat n°56
An XIII-1811

Date

1804-1811

Cote

354Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Lieurey
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An XIII-1811
Résultat n°57
1952-1957

Date

1952-1957

Cote

2226 W 34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Saint-André-de-l'Eure
- Table des baux écrits
- 1952-1957
Résultat n°58
Tables des baux

Date

1802-1821

Cote

64Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beaumesnil
- Tables et répertoires
- Tables des baux
Résultat n°59
1850-1865

Date

1850-1865

Cote

264Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau d'Évreux
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1850-1865
Résultat n°60
1827-1837

Date

1827-1837

Cote

264Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau d'Évreux
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1827-1837
Résultat n°61
De 1936 à 1944

Date

1936 -1944

Cote

194BIS/Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1936 à 1944
Résultat n°62
De 1890 à 1892

Date

1890-1892

Cote

194BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1890 à 1892
Résultat n°63
De 1837 à 1864

Date

1837-1864

Cote

467BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pont-de-l'Arche
- Tables et répertoires
- Table des baux à ferme et à loyer
- De 1837 à 1864
Résultat n°64
1856-1865

Date

1856-1865

Cote

448Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1856-1865
Résultat n°65
Commence en 1930

Date

1930

Cote

606Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- Commence en 1930
Résultat n°66
De 1922 à 1928

Date

1922-1928

Cote

194BIS/Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1922 à 1928
Résultat n°67
1890-1902

Date

1890-1902

Cote

458Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pont-Audemer
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1890-1902
Résultat n°68
1930-1948 (Mauvais état)

Date

1930-1948

Cote

2228 W 226 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1930-1948 (Mauvais état)
Résultat n°69
De 1894 à1898

Date

1894-1898

Cote

194BIS/Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1894 à1898
Résultat n°70
1945-1952

Date

1945-1952

Cote

2226 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Saint-André-de-l'Eure
- Table des baux écrits
- 1945-1952
Résultat n°71
1812-1829

Date

1812-1829

Cote

354Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Lieurey
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1812-1829
Résultat n°72
De 1892 à 1894

Date

1892-1894

Cote

194BIS/Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux par communes
- De 1892 à 1894
Résultat n°73
1939-1953

Date

1939-1953

Cote

2225 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
- Table des baux écrits
- 1939-1953
Résultat n°74
1806-1813

Date

1806-1813

Cote

106Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1806-1813
Résultat n°75
De 1871 à 1881

Date

1871-1881

Cote

117Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- De 1871 à 1881
Résultat n°76
De 1816 à 1825

Date

1816-1825

Cote

191Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Conches
- Tables et répertoires
- Table des baux
- De 1816 à 1825
Résultat n°77
An X-1814

Date

1801-1814

Cote

365Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Louviers
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An X-1814
Résultat n°78
1904-1914

Date

1904-1914

Cote

2228 W 224 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Vernon
- Table des baux écrits
- 1904-1914
Résultat n°79
1750-1774

Date

1750-1774

Cote

2C/2473 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Rugles
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1750-1774
Résultat n°80
Tables des baux

Date

1813-1831

Cote

45Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau des Andelys
- Tables et répertoires
- Tables des baux

Résultats de la recherche

1954

Date

Cote

1893-1903

Date

Cote

1810-1819

Date

Cote

1875-1892

Date

Cote

1813-1834

Date

Cote

1818-1827

Date

Cote

An II-an XIII

Date

Cote

Tables des baux écrits

Date

Cote

Commence en 1939

Date

Cote

Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites par les personnes physiques et par les personnes morales

Date

Cote

Commence en 1918

Date

Cote

De 1881 à 1899

Date

Cote

De 1861 à 1870

Date

Cote

1814-1830

Date

Cote

Tables des baux de toute nature

Date

Cote

1948-1958

Date

Cote

1836-1863

Date

Cote

1864-1865

Date

Cote

Commence en 1902

Date

Cote

An II-an XII

Date

Cote

1950

Date

Cote

1824-1831

Date

Cote

Tables des baux

Date

Cote

Tables des baux

Date

Cote

1940

Date

Cote

1807-1824

Date

Cote

1790-an VII