Thiberville - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914	Cote 550Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 04/06/1913-17/03/1914	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914
Résultat n°2	Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924	Cote 550Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/02/1924-19/07/1924	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924
Résultat n°3	Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902	Cote 551BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 02/10/1898-02/12/1902	Lieu Thiberville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902
Résultat n°4	Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895	Cote 550Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/05/1895-23/11/1895	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895
Résultat n°5	Avril 1811 à octobre 1813	Cote 550Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 04/1811-10/1813	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Avril 1811 à octobre 1813
Résultat n°6	Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930	Cote 550Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/11/1929-14/12/1930	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930
Résultat n°7	De 1931 à 1932	Cote 560Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1931-1932	Lieu Thiberville	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Actes déposés De 1931 à 1932
Résultat n°8	Septembre 1885-avril 1887	Cote 559Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/1885-04/1887	Lieu Thiberville	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Répertoire général Septembre 1885-avril 1887
Résultat n°9	Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900	Cote 552Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/01/1900-13/07/1900	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900
Résultat n°10	Octobre 1867-février 1868	Cote 559Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/1867-02/1868	Lieu Thiberville	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Répertoire général Octobre 1867-février 1868
Résultat n°11	Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899	Cote 552Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/08/1898-16/01/1899	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899
Résultat n°12	Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904	Cote 552Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/10/1903-02/05/1904	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904
Résultat n°13	1930	Cote 552Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1930	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès 1930
Résultat n°14	Juillet 1872-mars 1873	Cote 559Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/1872-03/1873	Lieu Thiberville	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Répertoire général Juillet 1872-mars 1873
Résultat n°15	Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897	Cote 550Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/07/1896-18/02/1897	Lieu Thiberville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897
Résultat n°16	Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900	Cote 552Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/07/1900-30/10/1900	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900
Résultat n°17	Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945	Cote 551BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 17/12/1932-31/12/1945	Lieu Thiberville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945
Résultat n°18	Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809	Cote 552Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 22/09/1808-15/06/1809	Lieu Thiberville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809
Résultat n°19	1791-an VIII	Cote 553Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1791-1799	Lieu Thiberville	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Tables des vendeurs et précédents possesseurs 1791-an VIII
Résultat n°20	Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942	Cote 551TER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 22/06/1938-19/03/1942	Lieu Thiberville	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Thiberville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942

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Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914

Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924

Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902

Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895

Avril 1811 à octobre 1813

Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930

De 1931 à 1932

Septembre 1885-avril 1887

Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900

Octobre 1867-février 1868

Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899

Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904

1930

Juillet 1872-mars 1873

Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897

Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900

Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945

Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

1791-an VIII

Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942