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  1. Résultat n°1

    Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914

    Date

    04/06/1913-17/03/1914

    Cote

    550Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914
  2. Résultat n°2

    Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924

    Date

    19/02/1924-19/07/1924

    Cote

    550Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924
  3. Résultat n°3

    Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902

    Date

    02/10/1898-02/12/1902

    Cote

    551BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902
  4. Résultat n°4

    Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895

    Date

    13/05/1895-23/11/1895

    Cote

    550Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895
  5. Résultat n°5

    Avril 1811 à octobre 1813

    Date

    04/1811-10/1813

    Cote

    550Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Avril 1811 à octobre 1813
  6. Résultat n°6

    Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930

    Date

    21/11/1929-14/12/1930

    Cote

    550Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930
  7. Résultat n°7

    De 1931 à 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    560Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes déposés
    • De 1931 à 1932
  8. Résultat n°8

    Septembre 1885-avril 1887

    Date

    09/1885-04/1887

    Cote

    559Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Septembre 1885-avril 1887
  9. Résultat n°9

    Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900

    Date

    15/01/1900-13/07/1900

    Cote

    552Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900
  10. Résultat n°10

    Octobre 1867-février 1868

    Date

    10/1867-02/1868

    Cote

    559Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Octobre 1867-février 1868
  11. Résultat n°11

    Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899

    Date

    01/08/1898-16/01/1899

    Cote

    552Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899
  12. Résultat n°12

    Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904

    Date

    19/10/1903-02/05/1904

    Cote

    552Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904
  13. Résultat n°13

    1930

    Date

    1930

    Cote

    552Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1930
  14. Résultat n°14

    Juillet 1872-mars 1873

    Date

    07/1872-03/1873

    Cote

    559Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Juillet 1872-mars 1873
  15. Résultat n°15

    Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897

    Date

    01/07/1896-18/02/1897

    Cote

    550Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897
  16. Résultat n°16

    Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900

    Date

    13/07/1900-30/10/1900

    Cote

    552Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900
  17. Résultat n°17

    Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945

    Date

    17/12/1932-31/12/1945

    Cote

    551BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945
  18. Résultat n°18

    Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

    Date

    22/09/1808-15/06/1809

    Cote

    552Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809
  19. Résultat n°19

    1791-an VIII

    Date

    1791-1799

    Cote

    553Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1791-an VIII
  20. Résultat n°20

    Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942

    Date

    22/06/1938-19/03/1942

    Cote

    551TER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942
  21. Résultat n°21

    Du 1er mai 1928 au 21 décembre 1928

    Date

    01/05/1928-21/12/1928

    Cote

    552Q/93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mai 1928 au 21 décembre 1928
  22. Résultat n°22

    1931

    Date

    1931

    Cote

    552Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1931
  23. Résultat n°23

    Du 1er novembre 1932 au 8 août 1933

    Date

    01/11/1932-08/08/1933

    Cote

    550Q/141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er novembre 1932 au 8 août 1933
  24. Résultat n°24

    Février 1868-juillet 1868

    Date

    02/1868-07/1868

    Cote

    559Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Février 1868-juillet 1868
  25. Résultat n°25

    Du 15 avril 1901 au 4 décembre 1901

    Date

    15/04/1901-04/12/1901

    Cote

    552Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 avril 1901 au 4 décembre 1901
  26. Résultat n°26

    Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927

    Date

    30/01/1920-26/02/1927

    Cote

    552Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927
  27. Résultat n°27

    Novembre 1897-mai 1899

    Date

    11/1897-05/1899

    Cote

    559Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Novembre 1897-mai 1899
  28. Résultat n°28

    Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920

    Date

    27/11/1912-08/01/1920

    Cote

    552Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920
  29. Résultat n°29

    Du 4 mai 1907 au 26 décembre 1907

    Date

    04/05/1907-26/12/1907

    Cote

    552Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 mai 1907 au 26 décembre 1907
  30. Résultat n°30

    Juillet 1868-septembre 1868

    Date

    07/1868-09/1868

    Cote

    559Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Juillet 1868-septembre 1868
  31. Résultat n°31

    1915

    Date

    1915

    Cote

    552Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1915
  32. Résultat n°32

    Du 31 janvier 1917 au 21 janvier 1920

    Date

    31/01/1917-21/01/1920

    Cote

    551TER/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 31 janvier 1917 au 21 janvier 1920
  33. Résultat n°33

    De 1938 à 1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    560Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes déposés
    • De 1938 à 1939
  34. Résultat n°34

    Mai 1878-septembre 1879

    Date

    05/1878-09/1879

    Cote

    559Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Mai 1878-septembre 1879
  35. Résultat n°35

    1933

    Date

    1933

    Cote

    552Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1933
  36. Résultat n°36

    Du 1er novembre 1915 au 10 janvier 1917

    Date

    01/11/1915-10/01/1917

    Cote

    550Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er novembre 1915 au 10 janvier 1917
  37. Résultat n°37

    Du 5 mars 1923 au 7 mai 1924

    Date

    05/03/1923-07/05/1924

    Cote

    552Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 mars 1923 au 7 mai 1924
  38. Résultat n°38

    Du 7 juillet 1828 au 27 juin 1829

    Date

    07/07/1828-27/06/1829

    Cote

    551Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 juillet 1828 au 27 juin 1829
  39. Résultat n°39

    18 septembre 1945 au 31 décembre 1945

    Date

    18/09/1945-31/12/1945

    Cote

    1480 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Thiberville
    • Baux sous seing privé
    • 18 septembre 1945 au 31 décembre 1945
  40. Résultat n°40

    Du 12 décembre 1814 au 1er juin 1818

    Date

    12/12/1814-01/06/1818

    Cote

    552Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 décembre 1814 au 1er juin 1818
  41. Résultat n°41

    Du 16 mai 1935 au 3 juillet 1936

    Date

    16/05/1935-03/07/1936

    Cote

    552Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 mai 1935 au 3 juillet 1936
  42. Résultat n°42

    Septembre 1870-juillet 1871

    Date

    09/1870-07/1871

    Cote

    559Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Septembre 1870-juillet 1871
  43. Résultat n°43

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1756 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes sous seing privé
    • 1940-1941
  44. Résultat n°44

    Du 2 décembre 1902 au 17 février 1907

    Date

    02/12/1902 -17/02/1907

    Cote

    551BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 décembre 1902 au 17 février 1907
  45. Résultat n°45

    Du 24 mai 1934 au 1er juin 1935

    Date

    24/05/1934-01/06/1935

    Cote

    550Q/143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 mai 1934 au 1er juin 1935
  46. Résultat n°46

    Du 5 mai 1909 au 9 décembre 1909

    Date

    05/05/1909-09/12/1909

    Cote

    550Q/111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 mai 1909 au 9 décembre 1909
  47. Résultat n°47

    Du 25 août 1823 au 15 mars 1825

    Date

    25/08/1823-15/03/1825

    Cote

    550Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 août 1823 au 15 mars 1825
  48. Résultat n°48

    1812-1825

    Date

    1812-1825

    Cote

    556Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Tables des contrats de mariage
    • 1812-1825
  49. Résultat n°49

    Du 13 février 1905 au 2 novembre 1905

    Date

    13/02/1905-02/11/1905

    Cote

    552Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 février 1905 au 2 novembre 1905
  50. Résultat n°50

    1918

    Date

    1918

    Cote

    560Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes déposés
    • 1918
  51. Résultat n°51

    Du 23 septembre 1921 au 7 avril 1922

    Date

    23/09/1921-07/04/1922

    Cote

    550Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 septembre 1921 au 7 avril 1922
  52. Résultat n°52

    Du 16 mars 1823 au 31 août 1826

    Date

    16/03/1823-31/08/1826

    Cote

    550Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 mars 1823 au 31 août 1826
  53. Résultat n°53

    Du 9 mars 1904 au 17 septembre 1904

    Date

    09/03/1904-17/09/1904

    Cote

    550Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 mars 1904 au 17 septembre 1904
  54. Résultat n°54

    Du 21 mars 1927 au 30 avril 1928

    Date

    21/03/1927-30/04/1928

    Cote

    552Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 mars 1927 au 30 avril 1928
  55. Résultat n°55

    Du 1er février 1911 au 26 février 1912

    Date

    01/02/1911-26/02/1912

    Cote

    552Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er février 1911 au 26 février 1912
  56. Résultat n°56

    1914

    Date

    1914

    Cote

    552Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1914
  57. Résultat n°57

    22 janvier 1941 au 16 septembre 1942

    Date

    22/01/1941-16/09/1942

    Cote

    1480 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes civils publics
    • 22 janvier 1941 au 16 septembre 1942
  58. Résultat n°58

    Du 22 janvier 1921 au 22 septembre 1921

    Date

    22/01/1921-22/09/1921

    Cote

    550Q/126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 janvier 1921 au 22 septembre 1921
  59. Résultat n°59

    Juin 1874-mars 1877

    Date

    06/1874-03/1877

    Cote

    559Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Juin 1874-mars 1877
  60. Résultat n°60

    Du 15 octobre 1891 au 14 décembre 1892

    Date

    15/10/1891-14/12/1892

    Cote

    550Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 octobre 1891 au 14 décembre 1892
  61. Résultat n°61

    Du 2 avril 1903 au 19 octobre 1903

    Date

    02/04/1903-19/10/1903

    Cote

    552Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 avril 1903 au 19 octobre 1903
  62. Résultat n°62

    Du 2 juin 1898 au 26 mars 1899

    Date

    02/06/1898-26/03/1899

    Cote

    550Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 juin 1898 au 26 mars 1899
  63. Résultat n°63

    Du 11 février 1918 au 22 février 1919

    Date

    11/02/1917-22/02/1919

    Cote

    552Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 février 1918 au 22 février 1919
  64. Résultat n°64

    Du 7 décembre 1805 au 22 septembre 1808

    Date

    07/12/1805-22/09/1808

    Cote

    552Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 décembre 1805 au 22 septembre 1808
  65. Résultat n°65

    Avril 1866 à août 1866

    Date

    04/1866-08/1866

    Cote

    559Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Avril 1866 à août 1866
  66. Résultat n°66

    Du 25 août 1937 au 16 décembre 1938

    Date

    25/08/1937-16/12/1938

    Cote

    552Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 août 1937 au 16 décembre 1938
  67. Résultat n°67

    Du 1er juin 1935 au 13 août 1936

    Date

    01/06/1935-13/08/1936

    Cote

    550Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juin 1935 au 13 août 1936
  68. Résultat n°68

    Du 27 février 1908 au 7 octobre 1908

    Date

    27/02/1908-07/10/1908

    Cote

    550Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 27 février 1908 au 7 octobre 1908
  69. Résultat n°69

    Du 25 juillet 1902 au 4 mars 1903

    Date

    25/07/1902-04/03/1903

    Cote

    550Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 juillet 1902 au 4 mars 1903
  70. Résultat n°70

    Du 4 octobre 1918 au 15 mai 1919

    Date

    04/10/1918-15/05/1919

    Cote

    550Q/121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 octobre 1918 au 15 mai 1919
  71. Résultat n°71

    1926

    Date

    1926

    Cote

    560Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes déposés
    • 1926
  72. Résultat n°72

    Du 14 août 1911 au 30 juillet 1912

    Date

    14/08/1911-30/07/1912

    Cote

    550Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 août 1911 au 30 juillet 1912
  73. Résultat n°73

    Du 17 mars 1914 au 31 octobre 1915

    Date

    17/03/1914-31/10/1915

    Cote

    550Q/117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mars 1914 au 31 octobre 1915
  74. Résultat n°74

    Du 4 mai 1812 au 12 décembre 1814

    Date

    04/05/1812-12/12/1814

    Cote

    552Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 mai 1812 au 12 décembre 1814
  75. Résultat n°75

    Du 7 octobre 1919 au 4 mars 1920

    Date

    07/10/1919-04/03/1920

    Cote

    550Q/123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 octobre 1919 au 4 mars 1920
  76. Résultat n°76

    1961-1966

    Date

    1961-1966

    Cote

    1756 W 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Thiberville (inspection mixte)
    • Table des successions et des absences
    • 1961-1966
  77. Résultat n°77

    Décembre 1866 à mars 1867

    Date

    12/1866-03/1867

    Cote

    559Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Décembre 1866 à mars 1867
  78. Résultat n°78

    Du 4 mars 1920 au 10 juillet 1920

    Date

    04/03/1920-10/07/1920

    Cote

    550Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1920 au 10 juillet 1920
  79. Résultat n°79

    Du 22 décembre 1917 au 4 octobre 1918

    Date

    22/12/1917-04/10/1918

    Cote

    550Q/120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 décembre 1917 au 4 octobre 1918
  80. Résultat n°80

    Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928

    Date

    05/04/1927-17/11/1928

    Cote

    552Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928