265 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914

    Date

    04/06/1913-17/03/1914

    Cote

    550Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 juin 1913 au 17 mars 1914
  2. Résultat n°2

    Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924

    Date

    19/02/1924-19/07/1924

    Cote

    550Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 19 février 1924 au 19 juillet 1924
  3. Résultat n°3

    Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902

    Date

    02/10/1898-02/12/1902

    Cote

    551BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902
  4. Résultat n°4

    Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895

    Date

    13/05/1895-23/11/1895

    Cote

    550Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 mai 1895 au 23 novembre 1895
  5. Résultat n°5

    Avril 1811 à octobre 1813

    Date

    04/1811-10/1813

    Cote

    550Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Avril 1811 à octobre 1813
  6. Résultat n°6

    Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930

    Date

    21/11/1929-14/12/1930

    Cote

    550Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 novembre 1929 au 14 décembre 1930
  7. Résultat n°7

    De 1931 à 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    560Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Actes déposés
    • De 1931 à 1932
  8. Résultat n°8

    Septembre 1885-avril 1887

    Date

    09/1885-04/1887

    Cote

    559Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Septembre 1885-avril 1887
  9. Résultat n°9

    Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900

    Date

    15/01/1900-13/07/1900

    Cote

    552Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 janvier 1900 au 13 juillet 1900
  10. Résultat n°10

    Octobre 1867-février 1868

    Date

    10/1867-02/1868

    Cote

    559Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Octobre 1867-février 1868
  11. Résultat n°11

    Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899

    Date

    01/08/1898-16/01/1899

    Cote

    552Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1898 au 16 janvier 1899
  12. Résultat n°12

    Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904

    Date

    19/10/1903-02/05/1904

    Cote

    552Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 octobre 1903 au 2 mai 1904
  13. Résultat n°13

    1930

    Date

    1930

    Cote

    552Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1930
  14. Résultat n°14

    Juillet 1872-mars 1873

    Date

    07/1872-03/1873

    Cote

    559Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Répertoire général
    • Juillet 1872-mars 1873
  15. Résultat n°15

    Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897

    Date

    01/07/1896-18/02/1897

    Cote

    550Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897
  16. Résultat n°16

    Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900

    Date

    13/07/1900-30/10/1900

    Cote

    552Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juillet 1900 au 30 octobre 1900
  17. Résultat n°17

    Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945

    Date

    17/12/1932-31/12/1945

    Cote

    551BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 décembre 1932 au 31 décembre 1945
  18. Résultat n°18

    Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

    Date

    22/09/1808-15/06/1809

    Cote

    552Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809
  19. Résultat n°19

    1791-an VIII

    Date

    1791-1799

    Cote

    553Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1791-an VIII
  20. Résultat n°20

    Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942

    Date

    22/06/1938-19/03/1942

    Cote

    551TER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 juin 1938 au 19 mars 1942