Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.
Résultat n°2
Cote
3 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1764-1766
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Ecardenville-la-Campagne — Vicaire, Harengère — Curé, Neubourg (Le) — Vicomté, Thuit-Signol, Thuit-Signol — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Concernant Nicolas Michel, vicaire d'Ecardenville,...
Résultat n°3
Cote
1400 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1987-1992
Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du...
Résultat n°4
Cote
3 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1599-1734
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces...
  • (1734, 1599-1734)
Résultat n°5
Cote
14 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Saint-Amand des Hautes-Terres, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Mathieu de Saint-Amand (de Saint-Amand-des-Hautes-Terres),...
Résultat n°6
Cote
1337 W 78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Publication
Résultat n°7
Cote
3 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1672-1673
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Saisies en la vicomté de Beaumont
  • Biens de Robert Lefevre, tapissier à Rouen, en particulier...
Résultat n°8
Cote
14 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1755
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à...
Résultat n°9
Cote
14 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1674
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Jean Alorge, sieur de La Quaisse, à Thuit-Signol
Résultat n°10
Cote
1337 W 78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Publication
Résultat n°11
Cote
1400 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1987-1992
Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du...
Résultat n°12
Cote
3 B 577 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1778
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures au Neubourg
  • Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand
Résultat n°13
Cote
3 B 914 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1682-1691
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée...
Résultat n°14
Cote
14 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1619-1641
Lieu
Criquebeuf-la-Campagne, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Thuit-Anger (Le), Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Richard Marsollet, à Thuit-Anger, Thuit-Signol et Criquebeuf-la-Campagne
Résultat n°15
Cote
1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.