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  1. Résultat n°1

    Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.

    Cote

    1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.
  2. Résultat n°2

    Concernant Nicolas Michel, vicaire d'Ecardenville, Guillaume-Ambroise Vittecoq, laboureur de Thuit-Signol et trésorier de la paroisse, et Michel de Macquincheu, curé de La Harengère, ancien curé du Thuit-Signol

    Date

    1764-1766

    Cote

    3 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Concernant Nicolas Michel, vicaire d'Ecardenville,...
  3. Résultat n°3

    Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du 27 octobre 1987, modification du 21 février 1990, arrêt POS révision du 3 avril 1992.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1400 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du...
  4. Résultat n°4

    (1734, 1599-1734)

    Date

    1599-1734

    Cote

    3 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces...
    • (1734, 1599-1734)
  5. Résultat n°5

    Mathieu de Saint-Amand (de Saint-Amand-des-Hautes-Terres), à Thuit-Signol et à Saint-Amand

    Date

    1644

    Cote

    14 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Mathieu de Saint-Amand (de Saint-Amand-des-Hautes-Terres),...
  6. Résultat n°6

    Thuit-Signol : Publication

    Cote

    1337 W 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Publication
  7. Résultat n°7

    Biens de Robert Lefevre, tapissier à Rouen, en particulier à Saint-Pierre de Cercueils et à Thuit-Signol

    Date

    1672-1673

    Cote

    3 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Robert Lefevre, tapissier à Rouen, en particulier...
  8. Résultat n°8

    Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à Thuit-Signol

    Date

    1749-1755

    Cote

    14 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à...
  9. Résultat n°9

    Jean Alorge, sieur de La Quaisse, à Thuit-Signol

    Date

    1651-1674

    Cote

    14 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Jean Alorge, sieur de La Quaisse, à Thuit-Signol
  10. Résultat n°10

    Thuit-Signol : Publication

    Cote

    1337 W 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Publication
  11. Résultat n°11

    Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du 27 octobre 1987, modification du 21 février 1990, arrêt POS révision du 3 avril 1992.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1400 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du...
  12. Résultat n°12

    Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand

    Date

    1777-1778

    Cote

    3 B 577 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures au Neubourg
    • Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand
  13. Résultat n°13

    Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée à Thuit-Signol

    Date

    1682-1691

    Cote

    3 B 914 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée...
  14. Résultat n°14

    Richard Marsollet, à Thuit-Anger, Thuit-Signol et Criquebeuf-la-Campagne

    Date

    1619-1641

    Cote

    14 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Richard Marsollet, à Thuit-Anger, Thuit-Signol et Criquebeuf-la-Campagne
  15. Résultat n°15

    Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.

    Cote

    1337 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.