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  1. Résultat n°1

    Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états...
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Louviers.

    Date

    1815

    Cote

    8R17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement de Louviers.
  3. Résultat n°3

    Arrondissement d'Evreux : correspondance, états de répartition des sommes.

    Date

    1815

    Cote

    8R19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement d'Evreux : correspondance, états de...
  4. Résultat n°4

    Conséquences de l'occupation, réclamations : lettres adressées à la Commission de la liquidation des subsistances militaires.

    Date

    1815

    Cote

    8R43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Conséquences de l'occupation, réclamations : lettres...
  5. Résultat n°5

    Arrondissement d'Evreux (volume 1).

    Date

    1815

    Cote

    8R13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement d'Evreux (volume 1).
  6. Résultat n°6

    Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états...
  7. Résultat n°7

    Arrondissement des Andelys (volume 2).

    Date

    1815

    Cote

    8R16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement des Andelys (volume 2).
  8. Résultat n°8

    Arrondissement d'Evreux : états des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement d'Evreux : états des dépenses, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Registre des réclamations transmises à la Commission de liquidation des subsistances militaires.

    Date

    1816-1822

    Cote

    8R44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Registre des réclamations transmises à la Commission...
  10. Résultat n°10

    Arrondissement des Andelys (volume 1).

    Date

    1815

    Cote

    8R15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement des Andelys (volume 1).
  11. Résultat n°11

    Arrondissement d'Evreux (volume 2).

    Date

    1815

    Cote

    8R14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement d'Evreux (volume 2).
  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Bernay.

    Date

    1815

    Cote

    8R12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement de Bernay.
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre) : états de liquidation des dépenses.

    Date

    1815

    Cote

    8R22/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville,...
  14. Résultat n°14

    Registre des opérations de comptabilité de la Commission de liquidation.

    Date

    1815-1822

    Cote

    8R42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION
    • Dépenses des troupes étrangères.
    • Registre des opérations de comptabilité de la Commission...
  15. Résultat n°15

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1815

    Cote

    8R18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Etats de liquidation des dépenses.
    • Arrondissement de Pont-Audemer.