1 432 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Guichainville

    Cote

    1206 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Guichainville
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  3. Résultat n°3

    Collandres-Quincarnon : Double.

    Cote

    1337 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Collandres-Quincarnon : Double.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  5. Résultat n°5

    Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
  6. Résultat n°6

    La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Saint-Ouen-de-Pontcheuil, La Saussaye, La Harangère, Tourville-la-Campagne, Saint-Cyr-la-Campagne.

    Cote

    1337 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé...
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre

    Cote

    1206 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  9. Résultat n°9

    Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification du 1 juillet 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1400 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil

    Cote

    1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
  11. Résultat n°11

    Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978, révision arrêt du 23 mars 1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1400 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978,...
  12. Résultat n°12

    Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols d'Evreux

    Cote

    1206 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Evreux
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre

    Cote

    1206 W 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre
  17. Résultat n°17

    Vandrimare : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vandrimare : Arrêt POS, publication.
  18. Résultat n°18

    (701) - Val-de-Reuil

    Cote

    1451 W 41-42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (701) - Val-de-Reuil
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols de Muzy

    Cote

    1206 W 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Muzy
  20. Résultat n°20

    (676) - Venables Délibérations du conseil municipal relatives à l'élaboration d'une carte communale. POS approuvé le 19/6/1987 : - Arrêt - Publication

    Cote

    1451 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (676) - Venables Délibérations du conseil municipal...
  21. Résultat n°21

    (589) - Saint-Pierre-de-Bailleul POS approuvé le 27/10/1988 : - Arrêt - Publication

    Cote

    1451 W 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (589) - Saint-Pierre-de-Bailleul POS approuvé le 27/10/1988...
  22. Résultat n°22

    Gaillon : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gaillon : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  23. Résultat n°23

    Évreux : Révision n° 2, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Évreux : Révision n° 2, arrêt POS.
  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des sols de Saint-Just

    Cote

    1206 W 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Just
  25. Résultat n°25

    Ce bordereau regroupe des documents d'urbanisme relatifs aux POS des communes de l'arrondissement des Andelys et ceux antérieurs à la mise en place de ce dispositif (carte communale) ainsi qu'une liste des communes avec un renvoi aux boîtes correspondantes permettant de trouver plus facilement les documents relatifs à certaines communes ayant été mis dans plusieurs boîtes qui ne se suivent pas. Sont archivés les documents de travail (plans relatifs à l'arrêt et à la publication) du POS lorque celui-ci ayant été approuvé est devenu définitif. Sont également archivés certains documents des dossiers d'approbation, lorqu'ils sont devenus obsolètes à la suite d'une modification ou d'une mise à jour du POS. Certaines communes, lors d'une modification, renouvellent l'intégralité des plans. Le document antérieur est alors archivé dans sa totalité. Lorqu'un POS a donné lieu à une révision, c'est à dire un nouveau POS se substituant au précédent, sont archivés non seulement les documents du POS mais ceux ayant servi à son élaboration (délibérations des conseils municipaux, arrêtés des maires, compte-rendus des réunions de travail,etc...). Sont archivés les plans relatifs à l'arrêt du POS révisé. Quand un POS est en cours de révision, la commune peut sous certaines conditions appliquer par anticipation certaines dispositions du document non encore approuvé. Une fois la révision définitivement approuvée ces applications anticipées peuvent être archivées car le nouveau POS est alors dans son intégralité opposable aux tiers. Nota : L'élaboration d'un POS se décompose en trois phases : "l'arrêt", "la publication" et "l'approbation", mais lors de sa révision il n'y a pas de phase de publication.

    Cote

    1451 W1-45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Ce bordereau regroupe des documents d'urbanisme relatifs...
  26. Résultat n°26

    Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle
  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des sols de Boissey-le-Châtel

    Cote

    1206 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Boissey-le-Châtel
  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville

    Cote

    1206 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
  29. Résultat n°29

    Tosny : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tosny : Publication, arrêt POS.
  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-sur-Avre

    Cote

    1206 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-sur-Avre
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre

    Cote

    1206 W 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre
  32. Résultat n°32

    Tillières-sur-Avre : Publication.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tillières-sur-Avre : Publication.
  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle
  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des sols de Muzy

    Cote

    1206 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Muzy
  35. Résultat n°35

    Bourth : Mise à jour, publication, arrêt.

    Cote

    1337 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourth : Mise à jour, publication, arrêt.
  36. Résultat n°36

    (196) - Damps (Les)

    Cote

    1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (196) - Damps (Les)
  37. Résultat n°37

    Surville : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Surville : Publication, arrêt POS.
  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des sols de Sainte-Geneviève-lès-Gasny

    Cote

    1206 W 97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Sainte-Geneviève-lès-Gasny
  39. Résultat n°39

    Vernon : POS arrêté.

    Cote

    1337 W 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vernon : POS arrêté.
  40. Résultat n°40

    Giverny : Publication, arrêt projet.

    Cote

    1337 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Giverny : Publication, arrêt projet.
  41. Résultat n°41

    Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.
  42. Résultat n°42

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul

    Cote

    1206 W 151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul
  43. Résultat n°43

    Mesnil-Fuguet : Publication.

    Cote

    1337 W 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Mesnil-Fuguet : Publication.
  44. Résultat n°44

    Bâlines : Dossier administratif de 1974 à novembre 1982.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bâlines : Dossier administratif de 1974 à novembre...
  45. Résultat n°45

    Plan d'occupation des sols de Caorches-Saint-Nicolas

    Cote

    1206 W 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Caorches-Saint-Nicolas
  46. Résultat n°46

    Plan d'occupation des sols de Caillouet-Orgeville

    Cote

    1206 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Caillouet-Orgeville
  47. Résultat n°47

    Saint-Maclou : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Maclou : Arrêt POS.
  48. Résultat n°48

    Plan d'occupation des sols de Saint-Sulpice-de-Grainbouville

    Cote

    1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Sulpice-de-Grainbouville
  49. Résultat n°49

    Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard

    Cote

    1206 W 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard
  50. Résultat n°50

    Cintray : Arrêt du 19 mars 1987, publication du 3 décembre 1987, approbation du 5 octobre 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1400 W 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Cintray : Arrêt du 19 mars 1987, publication du 3 décembre...
  51. Résultat n°51

    Plan d'occupation des sols de La Madeleine-de-Nonancourt

    Cote

    1206 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Madeleine-de-Nonancourt
  52. Résultat n°52

    Plasnes : Publication, arrêt.

    Cote

    1337 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plasnes : Publication, arrêt.
  53. Résultat n°53

    Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1400 W 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.
  54. Résultat n°54

    Plan d'occupation des sols de Pont-de-l'Arche

    Cote

    1206 W 89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Pont-de-l'Arche
  55. Résultat n°55

    Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.
  56. Résultat n°56

    Courteilles : Approbation du 11 mars 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courteilles : Approbation du 11 mars 1981.
  57. Résultat n°57

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul

    Cote

    1206 W 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul
  58. Résultat n°58

    (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt

    Cote

    1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt
  59. Résultat n°59

    (067) - Bézu-Saint-Éloi

    Cote

    1451 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (067) - Bézu-Saint-Éloi
  60. Résultat n°60

    Évreux : Révision approbation n° 1 du 4 décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1400 W 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Évreux : Révision approbation n° 1 du 4 décembre 1985.
  61. Résultat n°61

    Plan d'occupation des sols de Guichainville

    Cote

    1206 W 132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Guichainville
  62. Résultat n°62

    Verneuil-sur-Avre : Publication du 6 mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1400 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Verneuil-sur-Avre : Publication du 6 mars 1992.
  63. Résultat n°63

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  64. Résultat n°64

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision,...
  65. Résultat n°65

    Le Vaudreuil : Consultation du conseil municipal avant publication.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Le Vaudreuil : Consultation du conseil municipal avant...
  66. Résultat n°66

    Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure

    Cote

    1206 W 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
  67. Résultat n°67

    Villiers-en-Desoeuvre : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Villiers-en-Desoeuvre : Arrêt POS, publication.
  68. Résultat n°68

    Le Gros-Theil : Application anticipée, révision, arrêt POS, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Le Gros-Theil : Application anticipée, révision, arrêt...
  69. Résultat n°69

    Corneville-sur-Risle : Arrêt projet, enquête publique.

    Cote

    1337 W 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Corneville-sur-Risle : Arrêt projet, enquête publique.
  70. Résultat n°70

    Plan d'occupation des sols de Mesnil-sur-L'Estrée

    Cote

    1206 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Mesnil-sur-L'Estrée
  71. Résultat n°71

    Évreux : Arrêt POS, révision n° 2.

    Cote

    1337 W 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Évreux : Arrêt POS, révision n° 2.
  72. Résultat n°72

    Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
  73. Résultat n°73

    Guichainville : Approbation modification 1983 et 1987, arrêt révision.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1337 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Guichainville : Approbation modification 1983 et 1987,...
  74. Résultat n°74

    Courbépine : Arrêt, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Arrêt, révision.
  75. Résultat n°75

    Plan d'occupation des sols de Pont-Authou

    Cote

    1206 W 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Pont-Authou
  76. Résultat n°76

    Le Vaudreuil : Consultation du conseil municipal avant publication.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Le Vaudreuil : Consultation du conseil municipal avant...
  77. Résultat n°77

    La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée du 13 ocobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1400 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée...
  78. Résultat n°78

    Plan d'occupation des sols d'Angerville-la-Campagne

    Cote

    1206 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Angerville-la-Campagne
  79. Résultat n°79

    Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973 à 1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1400 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973...
  80. Résultat n°80

    Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification du 14 décembre 1990, approbation du 20 juin 1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification...